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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  2. Résultat n°2

    Rapports annuel d'exécution

    Date

    2007-2014

    Cote

    3262W/30

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapports annuel d'exécution

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  4. Résultat n°4

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3262W/8

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Contrôle qualité certification

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/47

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Contrôle qualité certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Clôture programme opérationnel

    Date

    lundi 24 juillet 2017

    Cote

    3262W/51

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Clôture programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  8. Résultat n°8

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2009-2014

    Cote

    3262W/39

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3262W/11

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3262W/12

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2013

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Rapport Final

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/50

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport Final

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2008-2010

    Date

    2008-2010

    Cote

    3262W/31

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Elaboration cadre de référence stratégique national

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/1

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Elaboration cadre de référence stratégique national

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Audit système de gestion

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/42 - 3262W/43

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit système de gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2006 - 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3238W/20

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  21. Résultat n°21

    Evaluation stratégique environnementale du programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/18

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation stratégique environnementale du programme...

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    Conventions

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/46

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Conventions

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3262W/7

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Plan de contrôle CICC

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/41

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan de contrôle CICC

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    2014 - 2016

    Date

    2014-2016

    Cote

    3262W/13

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2014 - 2016

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/16

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    Document de mise en oeuvre

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/20

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Document de mise en oeuvre

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Documents préparatoires programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/19

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Documents préparatoires programme opérationnelle

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/19

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30

    Plan visite

    Date

    2014-2015

    Cote

    3262W/36

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan visite

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    Commande Publique

    Date

    2011

    Cote

    3262W25-3262W/26

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Commande Publique

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/15

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/49

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/14

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3262W/9

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    Subvention globale OSEO

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention
    • Subvention globale OSEO

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/48

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    Rapport annuels des contrôles

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/38

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport annuels des contrôles

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales