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Résultats de la recherche

  • 1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  • 2

    Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

    Date

    2006

    Cote

    3022W/35-3022W/40

    • Contexte : Cour d'assises du Calvados

    • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  • 3

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 4

    de la 3ème chambre civile

    Date

    1981

    Cote

    3024W/25-3024W/28

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • de la 3ème chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 5

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3137W/7

    • Contexte : Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
    • 1966

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 6

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  • 7

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3258W/129

    • Contexte : Dossiers de procédure (échantillonnage 2011), minutes...

    • Livres des requêtes
    • 2005

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 8

    Déclarations de nationalité

    Date

    1960-1966

    Cote

    3137W/12

    • Contexte : Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Déclarations de nationalité

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 9

    0500355 - 0500817

    Date

    2006

    Cote

    3258W/40

    • Contexte : Dossiers de procédure (échantillonnage 2011), minutes...

    • Minutes de jugements
    • 2006
    • 0500355 - 0500817

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 10

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : Conseil des prud'hommes de Lisieux

    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • 11

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 12

    Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

    Date

    2003

    Cote

    2879W/57-2879W/62

    • Contexte : Cour d'assises du Calvados

    • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  • 13

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : Registres et répertoires d'audience, tables et rôles...

    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  • 14

    Section sécurité sociale (1978-1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • Section sécurité sociale (1978-1979)

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  • 15

    0401004 - 0401486

    Date

    2004

    Cote

    3258W/80

    • Contexte : Dossiers de procédure (échantillonnage 2011), minutes...

    • Minutes de jugements
    • 2004
    • 0401004 - 0401486

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 16

    0402414 - 0500079

    Date

    2005

    Cote

    3258W/64

    • Contexte : Dossiers de procédure (échantillonnage 2011), minutes...

    • Minutes de jugements
    • 2005
    • 0402414 - 0500079

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 17

    Audiences de 1999 et 2000

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3273W/70

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 1999 et 2000
  • 18

    Répertoire général 1985

    Date

    1985

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1985
  • 19

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3137W/46

    • Contexte : Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1946-1947

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  • 20

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux