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797 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1

Résultat n°2

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

Date

1952

Cote

2874W/4

Résultat n°3

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°4

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°5

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°7

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°8

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

Date

2003

Cote

2880W/28

Résultat n°9

Chambre des référés Premier Président

Date

2003

Cote

2880W/88

Résultat n°10

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

Date

1947-1960

Cote

2881W/39

Résultat n°11

1977

Date

1977

Cote

2890W/31

Résultat n°12

1978

Date

1978

Cote

2890W/32

Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

1964-1969

Cote

2891W/61

Résultat n°14

Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1

Résultat n°15

Tribunal paritaire des baux ruraux

Date

1945-1967

Cote

2899W/2

Résultat n°16

Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

1966-1978

Cote

2900W/66

Résultat n°17

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

Date

2004

Cote

2900W/88

Résultat n°18

Registre d'audience, 4ème classe

Date

1983-1986

Cote

2900W/89

Résultat n°19

Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90

Résultat n°20

Plumitif

Date

1966-1977

Cote

2900W/96