juridiction - Recherche

1
Rapports de mer

Date

1879-1959

Cote

2874W/1
- Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
- Rapports de mer
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)
2
Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

Date

1952

Cote

2874W/4
- Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux
- Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)
3
Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48
- Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
- Registres analytiques du registre du commerce et des...
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux
4
Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49
- Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
- Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux
5
Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50
- Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
- Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux
6
Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26
- Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
- Dossiers à titre juridictionnel
- Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)
7
Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27
- Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
- Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
- Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Producteur :

Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)
8
Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

Date

2003

Cote

2880W/28
- Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen
- Dossiers de procédures en matière civile
- Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
- Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...
Producteur :

Cour d'appel de Caen
9
Chambre des référés Premier Président

Date

2003

Cote

2880W/88
- Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen
- Dossiers de procédures en matière civile
- Chambre des référés Premier Président
Producteur :

Cour d'appel de Caen
10
Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

Date

1947-1960

Cote

2881W/39
- Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen
- Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Producteur :

Cour d'appel de Caen
11
1977

Date

1977

Cote

2890W/31
- Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen
- Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
- 1977
Producteur :

Cour d'appel de Caen
12
1978

Date

1978

Cote

2890W/32
- Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen
- Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
- 1978
Producteur :

Cour d'appel de Caen
13
Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

1964-1969

Cote

2891W/61
- Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen
- Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Producteur :

Cour d'appel de Caen
14
Conseil de famille

Date

1945-1967

Cote

2899W/1
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Registres
- Conseil de famille
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
15
Tribunal paritaire des baux ruraux

Date

1945-1967

Cote

2899W/2
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Registres
- Tribunal paritaire des baux ruraux
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
16
Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

1966-1978

Cote

2900W/66
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Tutelles
- Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
17
Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

Date

2004

Cote

2900W/88
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Tribunal de police
- Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
18
Registre d'audience, 4ème classe

Date

1983-1986

Cote

2900W/89
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Tribunal de police
- Registre d'audience, 4ème classe
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
19
Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Tribunal paritaire des baux ruraux
- Minutes
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux
20
Plumitif

Date

1966-1977

Cote

2900W/96
- Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux
- Tribunal paritaire des baux ruraux
- Plumitif
Producteur :

Tribunal d'Instance de Bayeux

Résultats de la recherche

Rapports de mer

Date

Cote

Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

Producteur :

Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

Date

Cote

Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

Producteur :

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

Cote

Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

Producteur :

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

Cote

Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

Producteur :

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

Cote

Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

Producteur :

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

Cote

Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

Producteur :

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

Cote

Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

Producteur :

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

Date

Cote

Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

Chambre des référés Premier Président

Date

Cote

Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

Date

Cote

Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

1977

Date

Cote

Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

1978

Date

Cote

Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

Minutier des décisions de la chambre des mineurs

Date

Cote

Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

Producteur :

Conseil de famille

Date

Cote

Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

Producteur :

Tribunal paritaire des baux ruraux

Date

Cote

Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

Producteur :

Répertoire général fiches majeurs et mineurs

Date

Cote

Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux