justice pénale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2ème trimestre	Cote 3U/5/630	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Actes divers 1827 2ème trimestre
Résultat n°2	1879	Cote 3U/2/401	Date 1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Affaires militaires Pièces annexes 1879
Résultat n°3	du 24 au 30 septembre.	Cote 2210W/49	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1970 3ème Chambre. du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4	Dossin	Cote 3011W/232	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1991 Dossin
Résultat n°5	5-24 mai	Cote 3379W/50	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1977 3ème chambre 5-24 mai
Résultat n°6	18-25 février 2003	Cote 3434W/351	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre d'accusation puis chambre d'instruction Dossiers de procédures 2003 18-25 février 2003
Résultat n°7	20-23 octobre	Cote 2U/3/1307	Date Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1924 20-23 octobre
Résultat n°8	1893	Cote 3U/2/329	Date 1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Capacité des personnes Aliénés Asile privé du Bon-Sauveur de Caen Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements... 1893
Résultat n°9	Contumaces, affaires classées	Cote 999W/15	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Organisation de la cour de justice de Caen Contumaces, affaires classées
Résultat n°10	1844	Cote 3U/2/792	Date 1844	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Jugement sur requête Avoués et Parquet 1844
Résultat n°11	12-16 novembre	Cote 2U/3/1001	Date Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1888 12-16 novembre
Résultat n°12	Décembre	Cote 3462W/87	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Vire : inventaire méthodique Tribunal d'instance de Vire Tribunal civil Tous actes divers 1987 Décembre
Résultat n°13	16 janvier	Cote 3379W/761	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 2008 4ème chambre 16 janvier
Résultat n°14	prairial	Cote 3U/2/2472	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures an IX prairial
Résultat n°15	1er sem.	Cote 1467W/21	Date 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (1940-1958) 1951 1er sem.
Résultat n°16	juin	Cote 3462W/28	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Vire : inventaire méthodique Tribunal d'instance de Vire Tribunal civil Tous actes divers 1981 juin
Résultat n°17	29 mai, 2 juin	Cote 2765W/556	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1986 4ème chambre 29 mai, 2 juin
Résultat n°18	1948 (TS)	Cote 1467W/57	Date 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1948 (TS)
Résultat n°19	1860	Cote 3U/2/92	Date 1860	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1860
Résultat n°20	1969	Cote 2334W/98-101	Date 1969, 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux : inventaire méthodique Tribunal civil Minutes civiles et actes divers Minutes des jugements et ordonnances 1969
Résultat n°21	Toutes lettres	Cote 3395W/29-3395W/30	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1986 Toutes lettres
Résultat n°22	1958	Cote 1464W/533	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Personnel Officiers ministériels Notaires Répertoires 1958
Résultat n°23	janvier	Cote 3U/4/1473	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1930 janvier
Résultat n°24	n° 1 à 1800	Cote 3407W/155	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1988 Secteur A n° 1 à 1800
Résultat n°25	Audience du 22 mai 2003	Cote 3374W/90	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre spéciale des mineurs Dossiers de procédures pénales 2003 Audience du 22 mai 2003
Résultat n°26	4-7 décembre	Cote 3379W/387	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1989 4ème chambre 4-7 décembre
Résultat n°27	janvier-mai	Cote 3440W/15	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Ordonnance du juge de la mise en état 1980 janvier-mai
Résultat n°28	14 janvier 2016	Cote 3434W/60-3434W/65	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre d'application des peines Appels sur jugement 2016 14 janvier 2016
Résultat n°29	10 janvier 1963	Cote 2042W/2/1-2042W/2/8	Date 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1963 10 janvier 1963
Résultat n°30	Livres d'expéditions	Cote 3U/2/1982	Date 1827-1829	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Livres d'expéditions
Résultat n°31	mai-juin	Cote 3U/4/1115	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1820 mai-juin
Résultat n°32	1825	Cote 3U/2/1444-3U/2/1445	Date 1825	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Saisies, ventes, adjudications Copies collationnées 1825
Résultat n°33	25-nov.	Cote 3298W/217	Date 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1966 25-nov.
Résultat n°34	6 octobre-11 octobre 1989	Cote 2945W/95	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1989 6 octobre-11 octobre 1989
Résultat n°35	1825-1826	Cote 3U/2/1990	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Factures et reçus, correspondance 1825-1826
Résultat n°36	Veuve COUDRAY (marchande de peaux)	Cote 3U/2/2149-3U/2/2158	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Résultat n°37	12 février-1er avril	Cote 3440W/299	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Minutes 1988 4e chambre 12 février-1er avril
Résultat n°38	1855-1858	Cote 3407W/220	Date 1855-1858	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Enregistrement et contrôle Registres de dépôts Registres de dépôt des actes civils 1855-1858
Résultat n°39	1905	Cote 3U/2/719	Date 1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 1ère et 2ème chambre 1905
Résultat n°40	janvier-février	Cote 3U/2/1043	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1816 janvier-février
Résultat n°41	30 avril	Cote 2765W/348	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1986 3ème chambre 30 avril
Résultat n°42	janvier-mars	Cote 3440W/147	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Ordonnance du juge de la mise en état 1983 janvier-mars
Résultat n°43	1971-1978	Cote 3407W/315	Date 1971-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Surveillance pénale Réhabilitation des condamnés 1971-1978
Résultat n°44	décembre	Cote 3U/2/1034	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1814 décembre
Résultat n°45	14 mai	Cote 2567W/275	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1982 14 mai
Résultat n°46	23-25 mars 1988	Cote 2882W/39	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1988 23-25 mars 1988
Résultat n°47	16-17 avril	Cote 2U/3/1331	Date Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1928 16-17 avril
Résultat n°48	1887-1888	Cote 3U/2/1298	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Procès-verbaux d'enquêtes 1887-1888
Résultat n°49	25 janv. 1970 - 16 déc. 1974	Cote 3298W/33	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux Tribunal de grande instance de Lisieux Parquet Fonctionnement du tribunal Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation... 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974
Résultat n°50	24 fév. 1973 - 29 oct. 1976	Cote 3298W/52	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe civil Audience Rôles généraux pour l'inscription des causes 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
Résultat n°51	mars-avril	Cote 3U/2/2646	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1828 mars-avril
Résultat n°52	19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959	Cote 1817W/229	Date 1944-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Commission puis tribunal paritaire Baux ruraux 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959
Résultat n°53	mars	Cote 3U/4/1253	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1906 mars
Résultat n°54	novembre-décembre	Cote 3440W/62	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Ordonnance du juge de la mise en état 1981 novembre-décembre
Résultat n°55	de LECOUVREUR à LEFEBVRE	Cote 995W/57	Date-	Lieu -	Type de document document photographique
	Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la chambre civique Dossiers des prévenus de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°56	Du 3 janvier au 21 mars	Cote 2458W/217	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Minutes 1972 1ère chambre Du 3 janvier au 21 mars
Résultat n°57	janvier	Cote 3U/2/3419	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1918 janvier
Résultat n°58	3 mai	Cote 3379W/719	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1999 4ème chambre 3 mai
Résultat n°59	Défauts accordés	Cote 3U/2/519	Date an XII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Enregistrement et contrôle Pièces déposées Défauts accordés
Résultat n°60	juillet-2 novembre 1988	Cote 3372W/182	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Registre des arrêts 1988 juillet-2 novembre 1988
Résultat n°61	L - V	Cote 3011W/140	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1982 L - V
Résultat n°62	1848	Cote 3U/4/510-511	Date 1848	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Adjudications 1848
Résultat n°63	octobre-décembre	Cote 3440W/442	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Ordonnance de référé 1994 octobre-décembre
Résultat n°64	29 février	Cote 3379W/698	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1996 4ème chambre 29 février
Résultat n°65	28 janvier-3 février 1983	Cote 2583W/56	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1983 28 janvier-3 février 1983
Résultat n°66	12-16 mai	Cote 2U/3/395	Date Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1834 12-16 mai
Résultat n°67	22 février-24 février 1995	Cote 3080W/10	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1995 22 février-24 février 1995
Résultat n°68	31 janvier-7 février 1996	Cote 3243W/264	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre d'accusation puis chambre d'instruction Dossiers de procédures 1996 31 janvier-7 février 1996
Résultat n°69	1988	Cote 3298W/30	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Parquet Organisation et fonctionnement Offciers publics Notaires Etudes dans le ressort de l'ancien arrondissement de... Mézidon 1988
Résultat n°70	6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII	Cote 3U/2/565	Date 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 2ème section An VIII-1811 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII
Résultat n°71	n° 3501 à 8000	Cote 3407W/173	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1989 Secteur D n° 3501 à 8000
Résultat n°72	audiences 29 et 30 novembre	Cote 3028W/209	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1994 novembre audiences 29 et 30 novembre
Résultat n°73	Caen - 5ème partie	Cote 3011W/34	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1969 Caen - 5ème partie
Résultat n°74	fév.	Cote 1467W/67	Date 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1949 fév.
Résultat n°75	juin	Cote 3379W/395	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1990 4ème chambre juin
Résultat n°76	juin	Cote 1467W/148	Date 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1959 juin
Résultat n°77	6-8 août	Cote 2U/3/385	Date Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1833 6-8 août
Résultat n°78	Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945	Cote 996W/27	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Dossiers des prévenus Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Résultat n°79	1840	Cote 3U/4/685-686	Date 1840	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Copies collationnées 1840
Résultat n°80	29 octobre-30 octobre 1991	Cote 3023W/79	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1991 29 octobre-30 octobre 1991

Résultats de la recherche

2ème trimestre

1879

du 24 au 30 septembre.

Dossin

5-24 mai

18-25 février 2003

20-23 octobre

1893

Contumaces, affaires classées

1844

12-16 novembre

Décembre

16 janvier

prairial

1er sem.

juin

29 mai, 2 juin

1948 (TS)

1860

1969

Toutes lettres

1958

janvier

n° 1 à 1800

Audience du 22 mai 2003

4-7 décembre

janvier-mai

14 janvier 2016

10 janvier 1963

Livres d'expéditions

mai-juin

1825

25-nov.

6 octobre-11 octobre 1989

1825-1826

Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

12 février-1er avril

1855-1858

1905

janvier-février

30 avril

janvier-mars

1971-1978

décembre

14 mai

23-25 mars 1988

16-17 avril

1887-1888

25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

mars-avril

19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

mars

novembre-décembre

de LECOUVREUR à LEFEBVRE

Du 3 janvier au 21 mars

janvier

3 mai

Défauts accordés

juillet-2 novembre 1988

L - V

1848

octobre-décembre

29 février

28 janvier-3 février 1983

12-16 mai

22 février-24 février 1995

31 janvier-7 février 1996

1988

6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

n° 3501 à 8000

audiences 29 et 30 novembre

Caen - 5ème partie

fév.

juin

juin

6-8 août

Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945

1840