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Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  • 4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  • 5

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  • 6

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 7

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : 999W - Cour de justice de Caen : organisation et dossiers...

    • Fonds du greffe
    • Contumaces, affaires classées
  • 8

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 9

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  • 10

    prairial

    Cote

    3U/2/​​2472​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 11

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Jugements
    • Minutes
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 12

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  • 13

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 14

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 15

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 16

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 17

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 18

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 19

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 20

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 21

    25-nov.

    Date

    1966

    Cote

    3298W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1966
    • 25-nov.
  • 22

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    3U/2/​1990

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Factures et reçus, correspondance
    • 1825-1826

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 23

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 24

    1905

    Date

    1905

    Cote

    3U/2/719

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1905

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 25

    janvier-février

    Cote

    3U/2/​1043​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1816
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 26

    30 avril

    Date

    1986

    Cote

    2765W/348

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 3ème chambre
    • 30 avril
  • 27

    décembre

    Cote

    3U/2/​1034​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1814
    • décembre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 28

    14 mai

    Date

    1982

    Cote

    2567W/275

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédure
    • 1982
    • 14 mai
  • 29

    16-17 avril

    Date

    Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

    Cote

    2U/3/1331

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1928
    • 16-17 avril
  • 30

    1887-1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    3U/2/​1298 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Procès-verbaux d'enquêtes
    • 1887-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 31

    25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    3298W/33

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Tribunal de grande instance de Lisieux
    • Parquet
    • Fonctionnement du tribunal
    • Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
    • 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  • 32

    24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    3298W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Rôles généraux pour l'inscription des causes
    • 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
  • 33

    mars-avril

    Cote

    3U/2/​2646​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1828
    • mars-avril

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 34

    19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    1817W/229

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux ruraux
    • 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 35

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  • 36

    Du 3 janvier au 21 mars

    Date

    1972

    Cote

    2458W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Minutes
    • 1972
    • 1ère chambre
    • Du 3 janvier au 21 mars
  • 37

    janvier

    Cote

    3U/2/​​​​3419​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1918
    • janvier

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 38

    Défauts accordés

    Date

    an XII

    Cote

    3U/2/519

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Enregistrement et contrôle
    • Pièces déposées
    • Défauts accordés

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 39

    L - V

    Date

    1982

    Cote

    3011W/140

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1982
    • L - V
  • 40

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848