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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  2. Résultat n°2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  4. Résultat n°4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  5. Résultat n°5

    5-24 mai

    Date

    1977

    Cote

    3379W/50

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1977
    • 3ème chambre
    • 5-24 mai
  6. Résultat n°6

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  7. Résultat n°7

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  10. Résultat n°10

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  11. Résultat n°11

    16 janvier

    Date

    2008

    Cote

    3379W/761

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2008
    • 4ème chambre
    • 16 janvier
  12. Résultat n°12

    prairial

    Cote

    3U/2/2472

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  13. Résultat n°13

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (1940-1958)
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  15. Résultat n°15

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  16. Résultat n°16

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  17. Résultat n°17

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  18. Résultat n°18

    Toutes lettres

    Date

    1986

    Cote

    3395W/29-3395W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1986
    • Toutes lettres
  19. Résultat n°19

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  20. Résultat n°20

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  21. Résultat n°21

    4-7 décembre

    Date

    1989

    Cote

    3379W/387

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1989
    • 4ème chambre
    • 4-7 décembre
  22. Résultat n°22

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  23. Résultat n°23

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  24. Résultat n°24

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  25. Résultat n°25

    25-nov.

    Date

    1966

    Cote

    3298W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1966
    • 25-nov.
  26. Résultat n°26

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    3U/2/​1990

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Factures et reçus, correspondance
    • 1825-1826

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  27. Résultat n°27

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  28. Résultat n°28

    1905

    Date

    1905

    Cote

    3U/2/719

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1905

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  29. Résultat n°29

    janvier-février

    Cote

    3U/2/​1043​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1816
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  30. Résultat n°30

    30 avril

    Date

    1986

    Cote

    2765W/348

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 3ème chambre
    • 30 avril
  31. Résultat n°31

    décembre

    Cote

    3U/2/​1034​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1814
    • décembre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  32. Résultat n°32

    14 mai

    Date

    1982

    Cote

    2567W/275

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1982
    • 14 mai
  33. Résultat n°33

    16-17 avril

    Date

    Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

    Cote

    2U/3/1331

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1928
    • 16-17 avril
  34. Résultat n°34

    1887-1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    3U/2/​1298 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Procès-verbaux d'enquêtes
    • 1887-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  35. Résultat n°35

    25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    3298W/33

    • Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Tribunal de grande instance de Lisieux
    • Parquet
    • Fonctionnement du tribunal
    • Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
    • 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  36. Résultat n°36

    24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    3298W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Rôles généraux pour l'inscription des causes
    • 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
  37. Résultat n°37

    mars-avril

    Cote

    3U/2/2646

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1828
    • mars-avril

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  38. Résultat n°38

    19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    1817W/229

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux ruraux
    • 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  39. Résultat n°39

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  40. Résultat n°40

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.