justice pénale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2ème trimestre	Cote 3U/5/630	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque GREFFE CIVIL Jugements civils spécifiques Actes divers 1827 2ème trimestre
Résultat n°2	1879	Cote 3U/2/401	Date 1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Affaires militaires Pièces annexes 1879
Résultat n°3	du 24 au 30 septembre.	Cote 2210W/49	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1970 3ème Chambre. du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4	Dossin	Cote 3011W/232	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Officiers publics ministériels Notaires Répertoires 1991 Dossin
Résultat n°5	5-24 mai	Cote 3379W/50	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1977 3ème chambre 5-24 mai
Résultat n°6	18-25 février 2003	Cote 3434W/351	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre d'accusation puis chambre d'instruction Dossiers de procédures 2003 18-25 février 2003
Résultat n°7	20-23 octobre	Cote 2U/3/1307	Date Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1924 20-23 octobre
Résultat n°8	1893	Cote 3U/2/329	Date 1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Capacité des personnes Aliénés Asile privé du Bon-Sauveur de Caen Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements... 1893
Résultat n°9	Contumaces, affaires classées	Cote 999W/15	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Organisation de la cour de justice de Caen Contumaces, affaires classées
Résultat n°10	1844	Cote 3U/2/792	Date 1844	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Jugement sur requête Avoués et Parquet 1844
Résultat n°11	12-16 novembre	Cote 2U/3/1001	Date Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940) Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt) 1888 12-16 novembre
Résultat n°12	Décembre	Cote 3462W/87	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Vire : inventaire méthodique Tribunal d'instance de Vire Tribunal civil Tous actes divers 1987 Décembre
Résultat n°13	16 janvier	Cote 3379W/761	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 2008 4ème chambre 16 janvier
Résultat n°14	prairial	Cote 3U/2/2472	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures an IX prairial
Résultat n°15	1er sem.	Cote 1467W/21	Date 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (1940-1958) 1951 1er sem.
Résultat n°16	juin	Cote 3462W/28	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Vire : inventaire méthodique Tribunal d'instance de Vire Tribunal civil Tous actes divers 1981 juin
Résultat n°17	29 mai, 2 juin	Cote 2765W/556	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1986 4ème chambre 29 mai, 2 juin
Résultat n°18	1948 (TS)	Cote 1467W/57	Date 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe correctionnel Dossiers de procédures 1948 (TS)
Résultat n°19	1860	Cote 3U/2/92	Date 1860	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1860
Résultat n°20	1969	Cote 2334W/98-101	Date 1969, 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux : inventaire méthodique Tribunal civil Minutes civiles et actes divers Minutes des jugements et ordonnances 1969
Résultat n°21	Toutes lettres	Cote 3395W/29-3395W/30	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Tribunal pour enfants Affaires correctionnelles Dossiers de procédures Causes ordinaires 1986 Toutes lettres
Résultat n°22	1958	Cote 1464W/533	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Parquet Personnel Officiers ministériels Notaires Répertoires 1958
Résultat n°23	janvier	Cote 3U/4/1473	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1930 janvier
Résultat n°24	n° 1 à 1800	Cote 3407W/155	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Parquet Police et gendarmerie Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de... Registres 1988 Secteur A n° 1 à 1800
Résultat n°25	Audience du 22 mai 2003	Cote 3374W/90	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre spéciale des mineurs Dossiers de procédures pénales 2003 Audience du 22 mai 2003
Résultat n°26	4-7 décembre	Cote 3379W/387	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe correctionnel Minutes des jugements Causes ordinaires 1989 4ème chambre 4-7 décembre
Résultat n°27	janvier-mai	Cote 3440W/15	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Ordonnance du juge de la mise en état 1980 janvier-mai
Résultat n°28	14 janvier 2016	Cote 3434W/60-3434W/65	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre d'application des peines Appels sur jugement 2016 14 janvier 2016
Résultat n°29	10 janvier 1963	Cote 2042W/2/1-2042W/2/8	Date 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1963 10 janvier 1963
Résultat n°30	Livres d'expéditions	Cote 3U/2/1982	Date 1827-1829	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Livres d'expéditions
Résultat n°31	mai-juin	Cote 3U/4/1115	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers de procédure Affaires jugées 1820 mai-juin
Résultat n°32	1825	Cote 3U/2/1444-3U/2/1445	Date 1825	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Saisies, ventes, adjudications Copies collationnées 1825
Résultat n°33	25-nov.	Cote 3298W/217	Date 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire... Greffe correctionnel Dossiers de procédure Affaires jugées 1966 25-nov.
Résultat n°34	6 octobre-11 octobre 1989	Cote 2945W/95	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958 Chambre correctionnelle Dossiers de procédure 1989 6 octobre-11 octobre 1989
Résultat n°35	1825-1826	Cote 3U/2/1990	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers BUNEL Pierre (négociant) Factures et reçus, correspondance 1825-1826
Résultat n°36	Veuve COUDRAY (marchande de peaux)	Cote 3U/2/2149-3U/2/2158	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Résultat n°37	12 février-1er avril	Cote 3440W/299	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique... Greffe civil Jugements Minutes 1988 4e chambre 12 février-1er avril
Résultat n°38	1855-1858	Cote 3407W/220	Date 1855-1858	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Enregistrement et contrôle Registres de dépôts Registres de dépôt des actes civils 1855-1858
Résultat n°39	1905	Cote 3U/2/719	Date 1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Minutes des jugements et ordonnances Causes ordinaires 1ère et 2ème chambre 1905
Résultat n°40	janvier-février	Cote 3U/2/1043	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1816 janvier-février

Résultats de la recherche

2ème trimestre

1879

du 24 au 30 septembre.

Dossin

5-24 mai

18-25 février 2003

20-23 octobre

1893

Contumaces, affaires classées

1844

12-16 novembre

Décembre

16 janvier

prairial

1er sem.

juin

29 mai, 2 juin

1948 (TS)

1860

1969

Toutes lettres

1958

janvier

n° 1 à 1800

Audience du 22 mai 2003

4-7 décembre

janvier-mai

14 janvier 2016

10 janvier 1963

Livres d'expéditions

mai-juin

1825

25-nov.

6 octobre-11 octobre 1989

1825-1826

Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

12 février-1er avril

1855-1858

1905

janvier-février