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532 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Date

    1877-1983

    Cote

    3203W/28

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Montsecret à Chérencé-le-Roussel (commune du...
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  2. Résultat n°2

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1903-1973

    Cote

    3203W/27

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Cormeilles à Pont-l'Evêque
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés ; ventes de rails

    Date

    1892-1973

    Cote

    3203W/26

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Moult à Argences
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés ;...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  4. Résultat n°4

    Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Date

    1888-1964

    Cote

    3203W/25

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Littry et de Littry à la...
    • Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  5. Résultat n°5

    Historique de la ligne ; aliénation de propriétés non bâties

    Date

    1901

    Cote

    3203W/24

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Littry (la mine) à Balleroy
    • Historique de la ligne ; aliénation de propriétés non...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  6. Résultat n°6

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Date

    1888-1962

    Cote

    3203W/23

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Isigny-sur-Mer
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  7. Résultat n°7
    Historique de la ligne

    2 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1897-1898

    Cote

    3203W/22

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Port-en-Bessin
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  8. Résultat n°8

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1897-1963

    Cote

    3203W/21

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Courseulles-sur-Mer à Bayeux via Arromanches
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  9. Résultat n°9

    Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Date

    1941-1969

    Cote

    3203W/20

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  10. Résultat n°10
    Historique de la ligne

    15 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1901-1904

    Cote

    3203W/19

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  11. Résultat n°11

    Aliénations de propriétés bâties et non bâties ; ventes de rails

    Date

    1939-1961

    Cote

    3203W/18

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Dives-sur-Mer
    • Aliénations de propriétés bâties et non bâties ; ventes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  12. Résultat n°12
    Historique de la ligne

    6 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1892-1922

    Cote

    3203W/17

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Dives-sur-Mer
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  13. Résultat n°13

    Caen

    Date

    1939-1976

    Cote

    3203W/16

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  14. Résultat n°14

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  15. Résultat n°15

    Remembrement ; recensement et vente des propriétés bâties ; ventes de rails

    Date

    1941-1961

    Cote

    3203W/14

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Remembrement ; recensement et vente des propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  16. Résultat n°16

    Historique de la ligne

    Date

    1897-1901

    Cote

    3203W/13

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  17. Résultat n°17

    Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1947-1983

    Cote

    3203W/11

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  18. Résultat n°18

    Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Langrune-sur-Mer

    Date

    1953-1975

    Cote

    3203W/10

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  19. Résultat n°19

    Caen

    Date

    1942-1968

    Cote

    3203W/9

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  20. Résultat n°20

    Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Date

    1942-1975

    Cote

    3203W/8

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  21. Résultat n°21
    Gare Saint-Martin, construction et entretien

    10 medias

    Gare Saint-Martin, construction et entretien

    Date

    1874-1946

    Cote

    3203W/7

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Gare Saint-Martin, construction et entretien

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  22. Résultat n°22

    Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Epron, Langrune-sur-Mer, Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1874-1946

    Cote

    3203W/6

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  23. Résultat n°23
    Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    10 medias

    Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    Date

    1874-1889

    Cote

    3203W/5

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  24. Résultat n°24

    Gare Saint-Julien et dépôt de la demi lune à Caen - aliénation des bâtiments et matériel

    Date

    1903-1953

    Cote

    3203W/4

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Gare Saint-Julien et dépôt de la demi lune à Caen -...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  25. Résultat n°25

    Dépôt de la demi-lune à Caen : dommages de guerre.

    Date

    1943-1953

    Cote

    3203W/3

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Dépôt de la demi-lune à Caen : dommages de guerre.

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  26. Résultat n°26

    Embranchements et alignements - autorisations accordées aux industriels et particuliers sur tout le réseau

    Date

    1913-1969

    Cote

    3203W/2

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Embranchements et alignements - autorisations accordées...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  27. Résultat n°27

    Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels - étude, instruction

    Date

    1938-1963

    Cote

    3203W/1

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  28. Résultat n°28

    De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations, concession domaniale en forêt de Saint-Sever, pétition, entretien, indemnités d'occupation, frais d'adjudication, location de bureaux au Centre administratif départemental

    Date

    1928-1968

    Cote

    1013W/298

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations,...
  29. Résultat n°29

    De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes

    Date

    1952-1963

    Cote

    698W/6, 698W/13475-13476 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages...
  30. Résultat n°30

    Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts, expertises

    Date

    1951-1963

    Cote

    698W/5, 698W/13474 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts,...
  31. Résultat n°31

    De La Délivrande à Trévières : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes et locomotives

    Date

    1950-1958

    Cote

    698W/4, 698W/13475-13476 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De La Délivrande à Trévières : dommages de gares, passages...
  32. Résultat n°32

    Anciennes gares de Rubercy, de Caumont-l'Éventé, de Caen Saint-Martin : cession, aliénation, location, transformation

    Date

    1939-1959

    Cote

    698W/3, 698W/13557-13558 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Anciennes gares de Rubercy, de Caumont-l'Éventé, de...
  33. Résultat n°33

    De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments et voie : dépenses

    Date

    1944-1954

    Cote

    660W/2, 660W/9156-9157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments...
  34. Résultat n°34

    Avis de passation (acquisition, expropriation, cession, location)

    Date

    1956-1957

    Cote

    644W/17, N/4332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Avis de passation (acquisition, expropriation, cession,...
  35. Résultat n°35

    Gares d'Isigny-sur-Mer et de Caumont-l'Éventé : enquêtes des dommages

    Date

    1949-1949

    Cote

    644W/16, 644W/7369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Gares d'Isigny-sur-Mer et de Caumont-l'Éventé : enquêtes...
  36. Résultat n°36
    Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir, travaux ne concernant pas les dommages de guerre, affaires diverses concernant la société

    1 media

    Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir, travaux ne concernant pas les dommages de guerre, affaires diverses concernant la société

    Date

    1946-1954

    Cote

    644W/15, 660W/9156-9157 (Ancienne cote), 698W/13477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir,...
  37. Résultat n°37

    Gare de Saint-Aubin, ouverture

    Date

    s.d.

    Cote

    5S/9

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Ouistreham
    • Gare de Saint-Aubin, ouverture
  38. Résultat n°38

    Houlgate-Beuzeval, adjudication

    Cote

    5S/7

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Dives-sur-Mer à Deauville
    • Houlgate-Beuzeval, adjudication
  39. Résultat n°39

    Condé-sur-Seulles

    Cote

    5S/6

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Cherbourg
    • Condé-sur-Seulles
  40. Résultat n°40

    Caen à Isigny, section de Caen à Cherbourg : plan général et profil en long du tracé

    Date

    Vers 1850

    Cote

    5S/5

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Cherbourg
    • Caen à Isigny, section de Caen à Cherbourg : plan général...
  41. Résultat n°41

    Gare de Caen : plan général de la ville de Caen avec emplacement de la station

    Date

    jeudi 04 mai 1854

    Cote

    5S/4

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Paris à Caen
    • Gare de Caen : plan général de la ville de Caen avec...
  42. Résultat n°42

    Paris à Caen : emplacement de la gare provisoire de Caen

    Date

    vendredi 17 août 1855

    Cote

    5S/3

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Paris à Caen
    • Paris à Caen : emplacement de la gare provisoire de...
  43. Résultat n°43

    Paris à Cherbourg : station de Caen

    Cote

    5S/2

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Paris à Cherbourg
    • Paris à Cherbourg : station de Caen
  44. Résultat n°44
    Projet d'exécution, construction, réglementation

    18 medias

    Projet d'exécution, construction, réglementation

    Cote

    S/13350

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Soumont à Caen (chemin de fer minier)
    • Projet d'exécution, construction, réglementation
  45. Résultat n°45

    Projet d'exécution, construction, réglementation

    Date

    1910-1923

    Cote

    S/13349

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Soumont à Caen (chemin de fer minier)
    • Projet d'exécution, construction, réglementation
  46. Résultat n°46

    S/13348

    Date

    1909

    Cote

    S/13348

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Saint-Laurent-sur-Mer à Port-en-Bessin
    • S/13348
  47. Résultat n°47
    Projet d'exécution et indemnités de terrains

    7 medias

    Projet d'exécution et indemnités de terrains

    Date

    1897-1900

    Cote

    S/13347

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Port-en-Bessin à Bayeux
    • Projet d'exécution et indemnités de terrains
  48. Résultat n°48

    (tramways électriques de Caen)

    Date

    1918-1931

    Cote

    S/13346

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mines de Littry à Balleroy
    • (tramways électriques de Caen)
  49. Résultat n°49

    Infrastructure : fournitures et travaux

    Date

    1902-1904

    Cote

    S/13345

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mines de Littry à Balleroy
    • Infrastructure : fournitures et travaux
  50. Résultat n°50

    Projet d'exécution des travaux : infrastructure

    Date

    1899-1901

    Cote

    S/13344

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mines de Littry à Balleroy
    • Projet d'exécution des travaux : infrastructure
  51. Résultat n°51

    Contentieux, comptabilité

    Date

    1899-1908

    Cote

    S/13343

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • Contentieux, comptabilité
  52. Résultat n°52

    acquisition des terrains, projet d'exécution (entreprise Fayol et Laumond)

    Date

    1899-1908

    Cote

    S/13342

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • acquisition des terrains, projet d'exécution (entreprise...
  53. Résultat n°53

    2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation

    Cote

    S/13341

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • 2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
  54. Résultat n°54

    2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation

    Date

    1899-1900

    Cote

    S/13340

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • 2ème section (de Trévières à Littry) : expropriation
  55. Résultat n°55

    comptabilité, contentieux

    Date

    1898-1905

    Cote

    S/13339

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • comptabilité, contentieux
  56. Résultat n°56

    règlement des indemnités de terrains

    Date

    1898-1899

    Cote

    S/13338

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • règlement des indemnités de terrains
  57. Résultat n°57

    Infrastructure et superstructure

    Date

    1898-1900

    Cote

    S/13337

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • Infrastructure et superstructure
  58. Résultat n°58
    1ère section (de Grandcamp à Trévières)

    2 medias

    1ère section (de Grandcamp à Trévières)

    Cote

    S/13336

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • 1ère section (de Grandcamp à Trévières)
  59. Résultat n°59

    1ère section (de Grandcamp à Trévières)

    Date

    1898-1899

    Cote

    S/13335

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • 1ère section (de Grandcamp à Trévières)
  60. Résultat n°60

    1ère section (de Courseulles à Arromanches)

    Date

    1897-1899

    Cote

    S/13334

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • 1ère section (de Courseulles à Arromanches)
  61. Résultat n°61

    Plans et indemnités de terrains

    Date

    1897-1899

    Cote

    S/13333

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Plans et indemnités de terrains
  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux de dommages

    Date

    1897-1898

    Cote

    S/13332

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Procès-verbaux de dommages
  63. Résultat n°63

    Matériel roulant

    Date

    1903-1904

    Cote

    S/13331

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Cormeilles (Eure) à Pont-l'Evêque
    • Matériel roulant
  64. Résultat n°64
    Projet d'exécution, gare de Pont-l'Evêque, résiliation de la concession (stations)

    1 media

    Projet d'exécution, gare de Pont-l'Evêque, résiliation de la concession (stations)

    Date

    1902-1937

    Cote

    S/13330

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Cormeilles (Eure) à Pont-l'Evêque
    • Projet d'exécution, gare de Pont-l'Evêque, résiliation...
  65. Résultat n°65

    Exploitation, extension

    Date

    1931-1937

    Cote

    S/13329

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Cormeilles (Eure) à Glos-Monfort
    • Exploitation, extension
  66. Résultat n°66
    Avant-projet (1899-1901) ; exploitation (1901-1907) ; Participation du département aux déficits d'exploitation pendant la guerre (1917-1921)

    12 medias

    Avant-projet (1899-1901) ; exploitation (1901-1907) ; Participation du département aux déficits d'exploitation pendant la guerre (1917-1921)

    Date

    1899-1921

    Cote

    S/13329

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Cormeilles (Eure) à Pont-l'Evêque
    • Avant-projet (1899-1901) ; exploitation (1901-1907) ;...
  67. Résultat n°67
    Projet d'exécution (plans)

    6 medias

    Projet d'exécution (plans)

    Date

    1891-1897

    Cote

    S/13328

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Ouistreham
    • Projet d'exécution (plans)
  68. Résultat n°68

    Caen à Mondeville : construction

    Date

    1891-1897

    Cote

    S/13327

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Mondeville : construction
  69. Résultat n°69

    de la limite de Caen au chemin des carrières de Ouilly

    Date

    1899-1901

    Cote

    S/13322

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 2ème section
    • de la limite de Caen au chemin des carrières de Ouilly
  70. Résultat n°70

    Acquisition des terrains de Falaise

    Date

    1897-1902

    Cote

    S/13321

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 4ème section (du garage d'Aubigny à Falaise)
    • Acquisition des terrains de Falaise
  71. Résultat n°71

    d'Urville à Aubigny

    Date

    1899-1900

    Cote

    S/13320

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 3ème section
    • d'Urville à Aubigny
  72. Résultat n°72

    Entre Caen et Fresney-le-Puceux

    Date

    1898-1899

    Cote

    S/13319

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Entre Caen et Fresney-le-Puceux
  73. Résultat n°73

    Acquisition des terrains

    Date

    1898-1899

    Cote

    S/13318

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Projet d'exécution, acquisitions de terrains
    • Acquisition des terrains
  74. Résultat n°74

    de Caen à Urville

    Cote

    S/13317

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 3ème section
    • de Caen à Urville
  75. Résultat n°75

    de Caen à Urville

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13316

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 2ème section
    • de Caen à Urville
  76. Résultat n°76

    Traverse de Falaise

    Date

    1897-1900

    Cote

    S/13315

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Traverse de Falaise
  77. Résultat n°77

    Infrastructure, 1er lot

    Date

    1901-1902

    Cote

    S/13314

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Projet d'exécution, acquisitions de terrains
    • Infrastructure, 1er lot
  78. Résultat n°78

    De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13312

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 1ère section
    • De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235
  79. Résultat n°79

    Pas d'analyse

    Date

    1899-1901

    Cote

    S/13311

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Pas d'analyse
  80. Résultat n°80

    Avant-projet

    Date

    1892-1893

    Cote

    S/13310

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Avant-projet