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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/118

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/120

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DREAL (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/143

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/116

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services de l'aviation...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/119

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DIRECCTE...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/95-3217W/97

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/115

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAC (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

    Cote

    3217W/107

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services suivant...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2010-2015

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/121

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2010-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/114

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/117

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/92-3217W/93

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Documentation ; dossiers de presse

    Date

    2012-2014

    Cote

    3217W/148

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Documentation ; dossiers de presse

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3217W/141

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2013-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Manifestations organisées en marge des JEM

    Date

    2014

    Cote

    3217W/146

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Manifestations organisées en marge des JEM

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Dossiers thématiques

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/145

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Dossiers thématiques

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/144

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  21. Résultat n°21

    Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/147

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/142

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    2004-2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/129

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3217W/140

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3217W/88-3217W/91

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  30. Résultat n°30

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/84-3217W/87

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/139

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3217W/79-3217W/83

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  33. Résultat n°33

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/75-3217W/78

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  35. Résultat n°35

    2011

    Date

    2010

    Cote

    3217W/138

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/137

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département

    Date

    2008-2010

    Cote

    3217W/125-3217W/126

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Révision générale des politiques publiques (RGPP) :...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/136

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/108

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services du SGAR...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3217W/71-3217W/73

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales