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381 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Date

    1877-1983

    Cote

    3203W/28

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Montsecret à Chérencé-le-Roussel (commune du...
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  2. Résultat n°2

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1903-1973

    Cote

    3203W/27

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Cormeilles à Pont-l'Evêque
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés ; ventes de rails

    Date

    1892-1973

    Cote

    3203W/26

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Moult à Argences
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés ;...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  4. Résultat n°4

    Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Date

    1888-1964

    Cote

    3203W/25

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Littry et de Littry à la...
    • Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  5. Résultat n°5

    Historique de la ligne ; aliénation de propriétés non bâties

    Date

    1901

    Cote

    3203W/24

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Littry (la mine) à Balleroy
    • Historique de la ligne ; aliénation de propriétés non...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  6. Résultat n°6

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Date

    1888-1962

    Cote

    3203W/23

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Isigny-sur-Mer
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  7. Résultat n°7
    Historique de la ligne

    2 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1897-1898

    Cote

    3203W/22

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Port-en-Bessin
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  8. Résultat n°8

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1897-1963

    Cote

    3203W/21

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Courseulles-sur-Mer à Bayeux via Arromanches
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  9. Résultat n°9

    Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Date

    1941-1969

    Cote

    3203W/20

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  10. Résultat n°10
    Historique de la ligne

    15 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1901-1904

    Cote

    3203W/19

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  11. Résultat n°11

    Aliénations de propriétés bâties et non bâties ; ventes de rails

    Date

    1939-1961

    Cote

    3203W/18

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Dives-sur-Mer
    • Aliénations de propriétés bâties et non bâties ; ventes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  12. Résultat n°12
    Historique de la ligne

    6 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1892-1922

    Cote

    3203W/17

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Dives-sur-Mer
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  13. Résultat n°13

    Caen

    Date

    1939-1976

    Cote

    3203W/16

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  14. Résultat n°14

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  15. Résultat n°15

    Remembrement ; recensement et vente des propriétés bâties ; ventes de rails

    Date

    1941-1961

    Cote

    3203W/14

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Remembrement ; recensement et vente des propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  16. Résultat n°16

    Historique de la ligne

    Date

    1897-1901

    Cote

    3203W/13

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  17. Résultat n°17

    Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1947-1983

    Cote

    3203W/11

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  18. Résultat n°18

    Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Langrune-sur-Mer

    Date

    1953-1975

    Cote

    3203W/10

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  19. Résultat n°19

    Caen

    Date

    1942-1968

    Cote

    3203W/9

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  20. Résultat n°20

    Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Date

    1942-1975

    Cote

    3203W/8

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  21. Résultat n°21
    Gare Saint-Martin, construction et entretien

    10 medias

    Gare Saint-Martin, construction et entretien

    Date

    1874-1946

    Cote

    3203W/7

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Gare Saint-Martin, construction et entretien

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  22. Résultat n°22

    Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Epron, Langrune-sur-Mer, Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1874-1946

    Cote

    3203W/6

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  23. Résultat n°23
    Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    10 medias

    Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    Date

    1874-1889

    Cote

    3203W/5

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Historique de la ligne
    • Anguerny, Anisy, Bernières-sur-Mer, Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  24. Résultat n°24

    Gare Saint-Julien et dépôt de la demi lune à Caen - aliénation des bâtiments et matériel

    Date

    1903-1953

    Cote

    3203W/4

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Gare Saint-Julien et dépôt de la demi lune à Caen -...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  25. Résultat n°25

    Dépôt de la demi-lune à Caen : dommages de guerre.

    Date

    1943-1953

    Cote

    3203W/3

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Dépôt de la demi-lune à Caen : dommages de guerre.

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  26. Résultat n°26

    Embranchements et alignements - autorisations accordées aux industriels et particuliers sur tout le réseau

    Date

    1913-1969

    Cote

    3203W/2

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Embranchements et alignements - autorisations accordées...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  27. Résultat n°27

    Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels - étude, instruction

    Date

    1938-1963

    Cote

    3203W/1

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  28. Résultat n°28

    Transport ferroviaire et aérien

    Date

    1970-2009

    Cote

    3097W/46

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Transport ferroviaire et aérien

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  29. Résultat n°29

    De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations, concession domaniale en forêt de Saint-Sever, pétition, entretien, indemnités d'occupation, frais d'adjudication, location de bureaux au Centre administratif départemental

    Date

    1928-1968

    Cote

    1013W/298

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations,...
  30. Résultat n°30

    De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes

    Date

    1952-1963

    Cote

    698W/6, 698W/13475-13476 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages...
  31. Résultat n°31

    Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts, expertises

    Date

    1951-1963

    Cote

    698W/5, 698W/13474 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts,...
  32. Résultat n°32

    De La Délivrande à Trévières : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes et locomotives

    Date

    1950-1958

    Cote

    698W/4, 698W/13475-13476 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De La Délivrande à Trévières : dommages de gares, passages...
  33. Résultat n°33

    Anciennes gares de Rubercy, de Caumont-l'Éventé, de Caen Saint-Martin : cession, aliénation, location, transformation

    Date

    1939-1959

    Cote

    698W/3, 698W/13557-13558 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Anciennes gares de Rubercy, de Caumont-l'Éventé, de...
  34. Résultat n°34

    De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments et voie : dépenses

    Date

    1944-1954

    Cote

    660W/2, 660W/9156-9157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments...
  35. Résultat n°35

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
  36. Résultat n°36

    Avis de passation (acquisition, expropriation, cession, location)

    Date

    1956-1957

    Cote

    644W/17, N/4332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Avis de passation (acquisition, expropriation, cession,...
  37. Résultat n°37

    Gares d'Isigny-sur-Mer et de Caumont-l'Éventé : enquêtes des dommages

    Date

    1949-1949

    Cote

    644W/16, 644W/7369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Gares d'Isigny-sur-Mer et de Caumont-l'Éventé : enquêtes...
  38. Résultat n°38
    Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir, travaux ne concernant pas les dommages de guerre, affaires diverses concernant la société

    1 media

    Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir, travaux ne concernant pas les dommages de guerre, affaires diverses concernant la société

    Date

    1946-1954

    Cote

    644W/15, 660W/9156-9157 (Ancienne cote), 698W/13477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Dossier général : comptabilité, travaux à prévoir,...
  39. Résultat n°39
    Caen à la mer

    1 media

    Caen à la mer

    Cote

    5S/8

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de Caen à la mer
    • Caen à la mer
  40. Résultat n°40

    Exploitation (tarifs, achat de véhicules, contraventions

    Date

    1936-1944

    Cote

    S/13326

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de Caen à la mer
    • Exploitation (tarifs, achat de véhicules, contraventions