Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Archives de l'Enregistrement

Qu'est-ce que l'Enregistrement ?

Quel intérêt pour l'histoire d'une maison ?

Les inventaires

Quels sont les documents à consulter ?

3Q/3781 - Extrait de la table de succesion du bureau de Falaise (1847-1850) : à droite, on relèvera notamment la date de l'inventaire après décès le cas échéant et la date de déclaration de succession.

3Q/3781 - Extrait de la table de succesion du bureau de Falaise (1847-1850) : dans la partie gauche, les informations relatives au décès.

Extrait de l'inventaire des archives de l'Enregistrement pour le bureau de Falaise : on y trouve, après les tables de successions et absences, les registres de mutations après décès (ici surlignés en jaune) classés par date.

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : page de gauche avec les indications sur le bailleur et la propriété louée (folio 55)

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : page de droite avec les informations relatives au bail (folio 55)

8U/5/26 - Extrait du répertoire des actes de l'étude de maître Chrétien à Pont-l'Evêque : le bail indiqué dans la table des baux est entouré en rouge.

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : relevé d'une maison à Ouville-la-Bien-Tournée et de son propriétaire (folio 9, page gauche)

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : informations relatives au locataire et bail passé sous seing privé le 25 août 1842 et enregistré le 5 février 1844.

Extrait de l'inventaire de la sous-série 3Q : pour retrouver le bail enregistré le 5 février 1844, il faudra consulter (sur place en salle de lecture) le registre des actes sous seing privé du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives ayant la cote 3Q/6558.

3Q/6558 - Registre des actes sous seing privé du bureau d'Enregistrement de Saint-Pierre-sur-Dives (1843-1845) : on y retrouve bien à la date de l'enregistrement le bail passé entre M. Bouquet et M. Canet avec le détail des biens loués.

Pour aller plus loin

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.