Archives de l'Enregistrement

3Q/3781 - Extrait de la table de succesion du bureau de Falaise (1847-1850) : à droite, on relèvera notamment la date de l'inventaire après décès le cas échéant et la date de déclaration de succession.

3Q/3781 - Extrait de la table de succesion du bureau de Falaise (1847-1850) : dans la partie gauche, les informations relatives au décès.

Extrait de l'inventaire des archives de l'Enregistrement pour le bureau de Falaise : on y trouve, après les tables de successions et absences, les registres de mutations après décès (ici surlignés en jaune) classés par date.

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : page de gauche avec les indications sur le bailleur et la propriété louée (folio 55)

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : page de droite avec les informations relatives au bail (folio 55)

8U/5/26 - Extrait du répertoire des actes de l'étude de maître Chrétien à Pont-l'Evêque : le bail indiqué dans la table des baux est entouré en rouge.

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : relevé d'une maison à Ouville-la-Bien-Tournée et de son propriétaire (folio 9, page gauche)

3Q/6318 - Extrait de la table des baux du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives : informations relatives au locataire et bail passé sous seing privé le 25 août 1842 et enregistré le 5 février 1844.

Extrait de l'inventaire de la sous-série 3Q : pour retrouver le bail enregistré le 5 février 1844, il faudra consulter (sur place en salle de lecture) le registre des actes sous seing privé du bureau de Saint-Pierre-sur-Dives ayant la cote 3Q/6558.

3Q/6558 - Registre des actes sous seing privé du bureau d'Enregistrement de Saint-Pierre-sur-Dives (1843-1845) : on y retrouve bien à la date de l'enregistrement le bail passé entre M. Bouquet et M. Canet avec le détail des biens loués.