408 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales, organisations, procès-verbaux

    Date

    2001

    Cote

    2958W/40-2958W/59

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales,...

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  2. Résultat n°2

    Jurys d'assises et instructions

    Date

    2002-2008

    Cote

    2958W/96

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...
    • Administration générale
    • Jurys d'assises et instructions

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  3. Résultat n°3

    Arrondissement de Bayeux

    Date

    2012

    Cote

    3021W/1-3021W/9

    • Contexte : 3021W. Préfecture, bureau des libertés publiques
    • Elections présidentielles, listes d'émargements
    • Arrondissement de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    1992-1995 (mai)

    Date

    1992-1995

    Cote

    3215W/4

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Fleury-sur-Orne
    • 1992-1995 (mai)
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Lisieux

    Date

    2012

    Cote

    3021W/65-3021W/95

    • Contexte : 3021W. Préfecture, bureau des libertés publiques
    • Elections présidentielles, listes d'émargements
    • Arrondissement de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Référundum sur le quinquennat

    Date

    2000

    Cote

    2973W/61

    • Contexte : 2973W. Cabinet du Préfet
    • Affaires générales
    • Référundum sur le quinquennat

    Producteur :

    Préfectre du Calvados, Cabinet

  7. Résultat n°7

    Sécurité publique

    Date

    1990-2005

    Cote

    2973W/2-2973W/4

    • Contexte : 2973W. Cabinet du Préfet
    • Sécurité publique
    • Sécurité publique

    Producteur :

    Préfectre du Calvados, Cabinet

  8. Résultat n°8

    Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Date

    2008

    Cote

    3192W/226

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    3215W/41

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Trouville-sur-Mer
    • 1998-2000
  10. Résultat n°10

    Bureaux 1 à 5

    Date

    2002

    Cote

    3215W/59

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Lisieux
    • 2002 (avril)
    • Bureaux 1 à 5
  11. Résultat n°11

    Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Date

    2014

    Cote

    3192W/20

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    15 mars 1998, 21 et 28 mars 2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2982W/19

    • Contexte : 2982W. Hérouville-Saint-Clair, listes d'émargement
    • Élections politiques
    • Régionales
    • 15 mars 1998, 21 et 28 mars 2004

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation

  13. Résultat n°13

    Le Désert à Escoville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/209

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Le Désert à Escoville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Date

    2008

    Cote

    3192W/223

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution

    Date

    1989-2007

    Cote

    2896W/127-2896W/137

    • Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration...
    • Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution

    Producteur :

    Préfecture, direction de la règementation et des libertés publiques, bureau des élections et de l'administration générale

  16. Résultat n°16

    Bureaux de vote, fixation

    Date

    1983-2008

    Cote

    2958W/61-2958W/69

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...
    • Elections
    • Bureaux de vote, fixation

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  17. Résultat n°17

    1977-1978

    Date

    1977-1978

    Cote

    3215W/51

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Condé-sur-Noireau
    • 1977-1978
  18. Résultat n°18

    Cantons de Ouistréham, Thury-Harcourt, Tilly sur Seulles

    Date

    2014

    Cote

    3192W/26

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Ouistréham, Thury-Harcourt, Tilly sur Seulles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Cantons de Falaise nord et sud, Morteaux Couliboeuf

    Date

    2014

    Cote

    3192W/25

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Falaise nord et sud, Morteaux Couliboeuf

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Aubigny à Ernes

    Date

    2015

    Cote

    3192W/105

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Aubigny à Ernes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/153

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Date

    2015

    Cote

    3192W/109

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Date

    2008

    Cote

    3192W/190

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Bureaux 13 à 15

    Date

    2002

    Cote

    3215W/74

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Lisieux
    • 2002 (16 juin)
    • Bureaux 13 à 15
  25. Résultat n°25

    Banneville-la-Campagne à Cléville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/129

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Banneville-la-Campagne à Cléville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Communes, marchés publics

    Date

    2001-2002

    Cote

    3010W/51-3010W/109;3010W/174-3010W/223

    • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux
    • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
    • Communes, marchés publics

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  27. Résultat n°27

    Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/72

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Ifs

    Date

    2015

    Cote

    3192W/115

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Caen bureaux de vote, fourchette: 1 à 22

    Date

    2014

    Cote

    3192W/6-3192W/17

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Listes d'émargement
    • Caen bureaux de vote, fourchette: 1 à 22

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    Caumont l'Eventé à Démouville

    Date

    2014

    Cote

    3192W/256

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Caumont l'Eventé à Démouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Date

    2015

    Cote

    3192W/151

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Date

    2008

    Cote

    3192W/207

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    2002 (juin)

    Date

    2002

    Cote

    3215W/11

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Honfleur
    • 2002 (juin)
  34. Résultat n°34

    Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/214

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Date

    2008

    Cote

    3192W/220

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Télégrammes Rescom, édtion des messages significatifs

    Date

    2007

    Cote

    2973W/17-2973W/33

    • Contexte : 2973W. Cabinet du Préfet
    • Sécurité publique
    • Télégrammes Rescom, édtion des messages significatifs

    Producteur :

    Préfectre du Calvados, Cabinet

  37. Résultat n°37

    En activité

    Date

    1940-2010

    Cote

    2958W/179-2958W/232

    • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...
    • Syndicats professionnels
    • En activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau de l'administration générale, des élections et des associations

  38. Résultat n°38

    Mondeville à Verson

    Date

    2008

    Cote

    3192W/195

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Mondeville à Verson

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Bénouville, Biéville-Beuville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/117

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation
    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bénouville, Biéville-Beuville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    2000-2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3215W/25

    • Contexte : 3215W - Elections politiques : listes d'émargement
    • Merville-Franceville
    • 2000-2002