Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3170W/93
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°2
Cote
BH/BR/27596
Date- Lieu - Type de document
mémoire et thèse
  • Contexte : Mémoires et thèses
  • Brochure (BH/BR/)
  • La politique de restructuration foncière dans le Calvados....
Résultat n°3
Cote
3170W/91
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°4
Cote
3170W/62-3170W/64
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
  • 1993
Résultat n°5
Cote
3170W/104
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°6
Cote
3170W/108
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°7
Cote
2779W/5-2779W/6
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...
  • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Résultat n°8
Cote
3170W/80-3170W/85
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
  • 1998
Résultat n°9
Cote
3170W/86-3170W/90
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
  • 1999
Résultat n°10
Cote
3170W/97
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°11
Cote
3170W/105
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°12
Cote
3170W/101
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...
Résultat n°13
Cote
3170W/106
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...
Résultat n°14
Cote
3170W/69-3170W/71
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
  • 1995
Résultat n°15
Cote
3170W/98
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...
Résultat n°16
Cote
3170W/92
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Résultat n°17
Cote
3170W/103
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...
Résultat n°18
Cote
2779W/1-2779W/3
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...
  • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Résultat n°19
Cote
3170W/99
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...
Résultat n°20
Cote
3170W/102
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...