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  1. Résultat n°1

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  2. Résultat n°2

    La politique de restructuration foncière dans le Calvados. Bilan des aides F.A.S.A.S.A au 31.XII.1975.

    Date de publication

    octobre 1976

    Auteur

    Poupart, Françoise

    Cote

    BH/BR/27596

    • Contexte : Mémoires et thèses
    • Brochure (BH/BR/)
    • La politique de restructuration foncière dans le Calvados....
  3. Résultat n°3

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  4. Résultat n°4

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  5. Résultat n°5

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  6. Résultat n°6

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  7. Résultat n°7

    Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2779W/5-2779W/6

    • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...
    • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  8. Résultat n°8

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  10. Résultat n°10

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  12. Résultat n°12

    04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986 - 06 octobre 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3170W/101

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  13. Résultat n°13

    06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69-3170W/71

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès-verbaux des opérations de remembrement agricole
    • 1995

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3170W/98

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  16. Résultat n°16

    2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  17. Résultat n°17

    14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17 avril 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  18. Résultat n°18

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Date

    1987-1991

    Cote

    2779W/1-2779W/3

    • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...
    • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  19. Résultat n°19

    08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité

  20. Résultat n°20

    17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987 - 26 avril 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    3170W/102

    • Contexte : Direction départementale de l'Equipement : remembrement...
    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer, Service eau et biodiversité