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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°2

de la 3ème chambre civile
Cote
3024W/25-3024W/28
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
Résultat n°3

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
2880W/95-2880W/97
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°4

Cour d'appel de Caen
Cote
3077W/1-3077W/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour d'appel de Caen
Résultat n°5

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs
Cote
2891W/1-2891W/60
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...
Résultat n°6

Registre des audiences de la chambre d'accusation
Cote
3054W/32
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°7

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3078W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°8

Chambre des taxes
Cote
2880W/82-2880W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des taxes
Résultat n°9

Cour d'appel de Caen
Cote
2998W/1-2998W/9
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour d'appel de Caen
Résultat n°10

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/40-2881W/53
 Date
1975-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...
Résultat n°11

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation
Cote
2997W/23
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°12

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon
Cote
3024W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°13

Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux
Cote
2995W/22-2995W/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...
Résultat n°14

Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Cote
2890W/1-2890W/30
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Résultat n°15

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005
Cote
2995W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°16

Arrêts de la chambre des expropriations
Cote
3078W/41
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°17

Cour d'appel de Caen
Cote
3080W/1-3080W/107
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour d'appel de Caen
Résultat n°18

Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/16-2881W/36
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Résultat n°19

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
3078W/14-3078W/16
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°20

Chambre sociale, section baux ruraux
Cote
2880W/40-2880W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre sociale, section baux ruraux