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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009
Cote
3225W/25
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs...
Résultat n°2

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.
Cote
3227W/13
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...
Résultat n°3

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.
Cote
3227W/18
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...
Résultat n°4

Marché diagnostic 2014-2020
Cote
3225W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché diagnostic 2014-2020
Résultat n°5

Pays du Perche
Cote
3225W/16
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Perche
Résultat n°6

Pays d'Alençon
Cote
3225W/9
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Alençon
Résultat n°7

Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Cote
3225W/32
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Résultat n°8

Pays Sud Calvados
Cote
3225W/15
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays Sud Calvados
Résultat n°9
Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

4 lots 17 medias

Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)
Cote
144J/246
 Date
1980-1990
 Lieu
Deauville (Calvados)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 144J - Anne et Michel d'Ornano

  • Fonds photographique
  • Michel d'Ornano
  • Mandats locaux
  • Rencontres avec la population et visites, dont visite...
Résultat n°10

Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi
Cote
3098W/5-3098W/15
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

  • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
  • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...
Résultat n°11

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)
Cote
3227W/12
 Date
Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Schéma régional d'aménagement et de développement du...
Résultat n°12

Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine
Cote
3225W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie...
Résultat n°13

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).
Cote
3227W/9
 Date
1999-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...
Résultat n°14

Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.
Cote
3227W/5
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Suivi économique et financier du laboratoire : audit...
Résultat n°15

Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Cote
3227W/1
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Résultat n°16

Pays du Bocage
Cote
3225W/2
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Bocage
Résultat n°17

Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013
Cote
3225W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013
Résultat n°18

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).
Cote
3227W/15
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...
Résultat n°19

2003 - 2004
Cote
3225W/19
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Cotentin
  • 2003 - 2004
Résultat n°20

Pays d'Auge
Cote
3225W/4
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Auge
Résultat n°21

Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Cote
3225W/3
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Résultat n°22

Dossier consultant AREDIANCE préparation des programmes 2007-2013
Cote
3225W/29
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Dossier consultant AREDIANCE préparation des programmes...
Résultat n°23

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.
Cote
3227W/16
 Date
Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...
Résultat n°24

2004 - 2013
Cote
3225W/18
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Cotentin
  • 2004 - 2013
Résultat n°25

Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels
Cote
3098W/1-3098W/4
 Date
1985-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

  • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
  • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels
Résultat n°26

Evaluation 2008 et bilan 2009
Cote
3225W/22
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2008 et bilan 2009
Résultat n°27

Projet plate-forme d'ingénierie.
Cote
3225W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Projet plate-forme d'ingénierie.
Résultat n°28

Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat 2000-2006, préparation du contrat 2007-2013.
Cote
3227W/10
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat...
Résultat n°29

2011 - 2012
Cote
3225W/39
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2011 - 2012
Résultat n°30

Agglomération de Cherbourg
Cote
3225W/11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Agglomération de Cherbourg
Résultat n°31

Evaluation du CPER et du FEDER
Cote
3225W/37
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du CPER et du FEDER
Résultat n°32

Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du plan de prévention et de lutte contre la pandémie.
Cote
3227W/4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du...
Résultat n°33

Evaluation 2007-2013
Cote
3225W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Basse-Normandie
  • Evaluation 2007-2013
Résultat n°34

2001 - 2013
Cote
3225W/21
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
  • 2001 - 2013
Résultat n°35

Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 
Cote
3225W/42
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 
Résultat n°36

Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013
Cote
3225W/26
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013
Résultat n°37

Agglomération Flers
Cote
3225W/10
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Agglomération Flers
Résultat n°38

Décentralisation acte III : préparation des projets de lois
Cote
3227W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Décentralisation acte III : préparation des projets...
Résultat n°39

Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie
Cote
3225W/43
 Date
1995-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...
Résultat n°40

Pays de Caen
Cote
3225W/17
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de Caen
Résultat n°41

Pays de Coutances
Cote
3225W/14
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de Coutances
Résultat n°42

2001 - 2004
Cote
3225W/20
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
  • 2001 - 2004
Résultat n°43

2012
Cote
3225W/38
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2012
Résultat n°44

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Cote
3227W/7
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Résultat n°45

Évaluation carbone (2007 - 2013)
Cote
3225W/ 35 -3225W/36
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Évaluation carbone (2007 - 2013)
Résultat n°46

Pays d'Ouche
Cote
3225W/13
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Ouche
Résultat n°47

2004 - 2008
Cote
3225W/5
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Bessin Virois
  • 2004 - 2008
Résultat n°48

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.
Cote
3227W/19
 Date
Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur...
Résultat n°49

Pays Saint - Lois
Cote
3225W/7
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays Saint - Lois
Résultat n°50

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.
Cote
3227W/17
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...
Résultat n°51

2004 - 2013
Cote
3225W/6
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Bessin Virois
  • 2004 - 2013
Résultat n°52

Groupement d'intérêt public (GIP)
Cote
3225W/30
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Groupement d'intérêt public (GIP)
Résultat n°53

Valorisation des résultats de la recherche et hébergement outil carbone.
Cote
3225W/40
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Valorisation des résultats de la recherche et hébergement...
Résultat n°54

Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Cote
3225W/33 - 3225W/34
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Résultat n°55

Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs
Cote
3225W/28
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs
Résultat n°56

Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme bovine (ESB) ou maladie de la vache folle : organisation, convention avec l'ADRIA.
Cote
3227W/3
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme...
Résultat n°57

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.
Cote
3227W/14
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...
Résultat n°58

Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.
Cote
3227W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Schémas régionaux des services collectifs : avis du...
Résultat n°59

Orientations stratégiques : bilan et perspectives en 2004, conventions avec l'ADRIA après 2004.
Cote
3227W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Orientations stratégiques : bilan et perspectives en...
Résultat n°60

Agglomération Caen la mer
Cote
3225W/12
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Agglomération Caen la mer
Résultat n°61

Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du laboratoire.
Cote
3227W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du...
Résultat n°62

Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes
Cote
3225W/27
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • CPER et Fonds européen de développement économique...
  • Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes