Filtrer les résultats
Multimédias
  • 157
Période
  • 99
  • 69
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 119
  • 17
  • 11
  • 5
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 119
  • 20
  • 17
  • 17
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  2. Résultat n°2

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/42

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  3. Résultat n°3

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/23

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  4. Résultat n°4

    1986

    Date

    De juin 1986 à décembre 1986

    Cote

    3244W/44

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  5. Résultat n°5

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/112

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  6. Résultat n°6

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/25

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  7. Résultat n°7

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/34

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  8. Résultat n°8

    en activité

    Date

    1983-1999

    Cote

    2930W/1-2930W/16

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • en activité

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  9. Résultat n°9

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/77

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  10. Résultat n°10

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/62

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  11. Résultat n°11

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/28

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  12. Résultat n°12

    fermés

    Date

    1981-2000

    Cote

    3092W/1-3092W/2

    • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • fermés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  13. Résultat n°13

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/30

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  14. Résultat n°14

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/111

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  15. Résultat n°15

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  16. Résultat n°16

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/117

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  17. Résultat n°17

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/61

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  18. Résultat n°18

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3244W/71

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2001

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  19. Résultat n°19

    Chantiers

    Date

    1996-1999

    Cote

    2930W/17-2930W/34

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  20. Résultat n°20

    de moins de 50 salariés

    Date

    1988-2002

    Cote

    3090W/33-3090W/34

    • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  21. Résultat n°21

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/17

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  22. Résultat n°22

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/12

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  23. Résultat n°23

    1982

    Date

    De janvier 1982 à avril 1982

    Cote

    3244W/20

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  24. Résultat n°24

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/94

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  25. Résultat n°25

    Etablissements en activité de plus de 50 salariés

    Date

    1981-1999

    Cote

    2929W/17-2929W/35;2929W/37-2929W/40

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements en activité de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  26. Résultat n°26

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3244W/95

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2006

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  27. Résultat n°27

    1985

    Date

    De avril 1985 à décembre 1985

    Cote

    3244W/39

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  28. Résultat n°28

    1995

    Date

    1995

    Cote

    3244W/104

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1995

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  29. Résultat n°29

    1984

    Date

    De avril 1984 à décembre 1984

    Cote

    3244W/33

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  30. Résultat n°30

    Etablissements en activité de moins de 50 salariés

    Date

    1977-1999

    Cote

    2929W/41-2929W/71

    • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

    • Dossiers de suivi
    • Etablissements en activité de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  31. Résultat n°31

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3244W/55

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1999

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  32. Résultat n°32

    Convention - Constitution - Membres

    Date

    2000-2016

    Cote

    3236W/2

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Convention - Constitution - Membres

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  33. Résultat n°33

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/114

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  34. Résultat n°34

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3244W/49

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1994

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  35. Résultat n°35

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/113

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  36. Résultat n°36

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/24

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  37. Résultat n°37

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/9

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  38. Résultat n°38

    1973 - 1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    3244W/1

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1973 - 1974

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  39. Résultat n°39

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/118

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  40. Résultat n°40

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3244W/72

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2001

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen