55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    de Caen à Urville

    Cote

    S/13317

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 3ème section
    • de Caen à Urville
  2. Résultat n°2

    Commune de Grainville-Langannerie

    Cote

    3U/3/259-261

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
    • Commune de Grainville-Langannerie

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  3. Résultat n°3

    Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)

    Date

    1833-1888

    Cote

    3U/6/539

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  4. Résultat n°4

    Lisieux : voies d'accès à la basilique

    Date

    1935

    Cote

    3U/4/455-456

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Lisieux : voies d'accès à la basilique

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  5. Résultat n°5

    Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer

    Date

    1874-1880

    Cote

    3U/4/449-451

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  6. Résultat n°6

    Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury

    Date

    1904

    Cote

    3U/6/531

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  7. Résultat n°7

    Expropriations

    Cote

    S/2844

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Courseulles
    • Expropriations
  8. Résultat n°8

    Expropriation.

    Cote

    S/3077/1-S/3077/2

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriation.
  9. Résultat n°9

    Traverse de Falaise

    Date

    1897-1900

    Cote

    S/13315

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Traverse de Falaise
  10. Résultat n°10

    Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique)

    Date

    1974-2001

    Cote

    3082W/30-3082W/199

    • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...
    • Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales, de la coordination et du développement (DCLCD)

  11. Résultat n°11

    Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers

    Date

    1866-1868

    Cote

    3U/6/537

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  12. Résultat n°12

    Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884). Lisieux : chemin de petite communication (1885) ; champ de tir (1886) ; travaux à faire pour atténuer les inondations (1888) ; école maternelle et crèche (1891) ; collège (1897) ; cimetière (1920) ; collège de jeunes filles (1923) ; groupe scolaire (1934). Mesnil-sur-Blangy : groupe scolaire (1884). La Folletière-Abenon : école (1883).

    Date

    1883-1934

    Cote

    3U/4/457

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884)....

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  13. Résultat n°13

    de Caen à Urville

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13316

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 2ème section
    • de Caen à Urville
  14. Résultat n°14

    Pas d'analyse

    Date

    1899-1901

    Cote

    S/13311

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Pas d'analyse
  15. Résultat n°15

    Pas d'analyse

    Date

    1898-1902

    Cote

    S/2536/1-S/2536/2

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Pas d'analyse
  16. Résultat n°16
    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    1 media

    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    Date

    1856-1857

    Cote

    3U/4/448

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  17. Résultat n°17

    Expropriation.

    Cote

    S/3159

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriation.
  18. Résultat n°18

    Expropriations

    Cote

    S/2845

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Courseulles
    • Expropriations
  19. Résultat n°19

    Expropriations

    Date

    1901-1906

    Cote

    S/2568

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Mines de Littry à Balleroy
    • Expropriations
  20. Résultat n°20

    Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et de Lisieux à Orbec (1873)

    Date

    1856-1873

    Cote

    3U/4/453

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  21. Résultat n°21

    Acquisitions et expropriations

    Cote

    3U/3/266​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Acquisitions et expropriations

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  22. Résultat n°22

    Dossiers divers

    Date

    1863-1900

    Cote

    3U/3/272​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  23. Résultat n°23

    Plans. Expropriations

    Cote

    S/2709

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Plans. Expropriations
  24. Résultat n°24

    De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13312

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 1ère section
    • De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235
  25. Résultat n°25

    Expropriation

    Cote

    S/3073

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • Expropriation
  26. Résultat n°26

    Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)

    Date

    1900-1925

    Cote

    3U/1/961

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux
    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway...

    Producteur :

    Tribunal de première instance de Bayeux

  27. Résultat n°27

    Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et états parcellaires

    Date

    1883

    Cote

    3U/6/530

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  28. Résultat n°28
    Ligne de Mortagne à Mézidon

    2 medias

    Ligne de Mortagne à Mézidon

    Date

    1880

    Cote

    3U/4/452

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de Mortagne à Mézidon

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  29. Résultat n°29

    1ère section (de Courseulles à Arromanches)

    Date

    1897-1899

    Cote

    S/13334

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • 1ère section (de Courseulles à Arromanches)
  30. Résultat n°30

    Entre Caen et Fresney-le-Puceux

    Date

    1898-1899

    Cote

    S/13319

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Entre Caen et Fresney-le-Puceux
  31. Résultat n°31

    Décisions du jury

    Cote

    3U/3/270

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Caen à Falaise
    • Décisions du jury

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  32. Résultat n°32

    Expropriation.

    Date

    1898-1900

    Cote

    S/2534

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Grandcamp-les-Bains à la gare du Molay-Littry et mines...
    • Expropriation.
  33. Résultat n°33

    Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale de munitions (1921-1939)

    Date

    1913-1939

    Cote

    3U/4/454

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  34. Résultat n°34

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  35. Résultat n°35

    Ligne de chemin de fer d'Argentan à Granville : plan, états parcellaires, dossiers

    Date

    1861-1867

    Cote

    3U/6/533-536

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer d'Argentan à Granville : plan,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  36. Résultat n°36

    Expropriations. Affaires diverses.

    Date

    1912-1919

    Cote

    S/2528

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
    • Documents relatifs aux lignes
    • Soumont à Caen (chemin de fer minier)
    • Expropriations. Affaires diverses.
  37. Résultat n°37

    Fonds de compsation pour la taxe de valeur ajoutée (TVA), états récapitulatifs de paiement

    Date

    2002-2007

    Cote

    3082W/205-3082W/215

    • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...
    • Fonds de compsation pour la taxe de valeur ajoutée...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales, de la coordination et du développement (DCLCD)

  38. Résultat n°38

    Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; ligne de chemin de fer de Vire à St-Lô et Caen (1886) ; alimentation en eau de la station de Saint-Georges d'Aunay (1886) : documents reliés

    Date

    1883-1886

    Cote

    3U/6/538

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  39. Résultat n°39

    Commune de Gouvix

    Cote

    3U/3/262-263

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
    • Commune de Gouvix

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  40. Résultat n°40

    Dossiers d'instruction de contentieux - contrôle de légalité

    Date

    1984-2001

    Cote

    3082W/1-3082W/29

    • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...
    • Dossiers d'instruction de contentieux - contrôle de...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales, de la coordination et du développement (DCLCD)