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  1. Résultat n°1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  2. Résultat n°2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  4. Résultat n°4

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  5. Résultat n°5

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  6. Résultat n°6

    5-24 mai

    Date

    1977

    Cote

    3379W/50

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1977
    • 3ème chambre
    • 5-24 mai
  7. Résultat n°7

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  9. Résultat n°9

    16 janvier

    Date

    2008

    Cote

    3379W/761

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2008
    • 4ème chambre
    • 16 janvier
  10. Résultat n°10

    prairial

    Cote

    3U/2/2472

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  11. Résultat n°11

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (1940-1958)
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  12. Résultat n°12

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  13. Résultat n°13

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  15. Résultat n°15

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  16. Résultat n°16

    Toutes lettres

    Date

    1986

    Cote

    3395W/29-3395W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1986
    • Toutes lettres
  17. Résultat n°17

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  18. Résultat n°18

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  19. Résultat n°19

    n° 1 à 1800

    Date

    1988

    Cote

    3407W/155

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1988
    • Secteur A
    • n° 1 à 1800
  20. Résultat n°20

    4-7 décembre

    Date

    1989

    Cote

    3379W/387

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1989
    • 4ème chambre
    • 4-7 décembre
  21. Résultat n°21

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  22. Résultat n°22

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  23. Résultat n°23

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  24. Résultat n°24

    25-nov.

    Date

    1966

    Cote

    3298W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1966
    • 25-nov.
  25. Résultat n°25

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    3U/2/​1990

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Factures et reçus, correspondance
    • 1825-1826

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  26. Résultat n°26

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  27. Résultat n°27

    1855-1858

    Date

    1855-1858

    Cote

    3407W/220

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Registres de dépôts
    • Registres de dépôt des actes civils
    • 1855-1858

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  28. Résultat n°28

    1905

    Date

    1905

    Cote

    3U/2/719

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1905

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  29. Résultat n°29

    janvier-février

    Cote

    3U/2/​1043​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1816
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  30. Résultat n°30

    30 avril

    Date

    1986

    Cote

    2765W/348

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 3ème chambre
    • 30 avril
  31. Résultat n°31

    1971-1978

    Date

    1971-1978

    Cote

    3407W/315

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Surveillance pénale
    • Réhabilitation des condamnés
    • 1971-1978
  32. Résultat n°32

    décembre

    Cote

    3U/2/​1034​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1814
    • décembre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  33. Résultat n°33

    14 mai

    Date

    1982

    Cote

    2567W/275

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1982
    • 14 mai
  34. Résultat n°34

    1887-1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    3U/2/​1298 ​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Procès-verbaux d'enquêtes
    • 1887-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  35. Résultat n°35

    25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    3298W/33

    • Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Tribunal de grande instance de Lisieux
    • Parquet
    • Fonctionnement du tribunal
    • Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
    • 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  36. Résultat n°36

    24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    3298W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Rôles généraux pour l'inscription des causes
    • 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
  37. Résultat n°37

    mars-avril

    Cote

    3U/2/2646

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1828
    • mars-avril

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  38. Résultat n°38

    Juin - Septembre

    Date

    2014

    Cote

    3276W/73

    • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Juin - Septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  39. Résultat n°39

    19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    1817W/229

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux ruraux
    • 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  40. Résultat n°40

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  41. Résultat n°41

    Du 3 janvier au 21 mars

    Date

    1972

    Cote

    2458W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Minutes
    • 1972
    • 1ère chambre
    • Du 3 janvier au 21 mars
  42. Résultat n°42

    janvier

    Cote

    3U/2/3419

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1918
    • janvier

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  43. Résultat n°43

    3 mai

    Date

    1999

    Cote

    3379W/719

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1999
    • 4ème chambre
    • 3 mai
  44. Résultat n°44

    Défauts accordés

    Date

    an XII

    Cote

    3U/2/519

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Pièces déposées
    • Défauts accordés

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  45. Résultat n°45

    L - V

    Date

    1982

    Cote

    3011W/140

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1982
    • L - V
  46. Résultat n°46

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848
  47. Résultat n°47

    29 février

    Date

    1996

    Cote

    3379W/698

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1996
    • 4ème chambre
    • 29 février
  48. Résultat n°48

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3298W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Offciers publics
    • Notaires
    • Etudes dans le ressort de l'ancien arrondissement de...
    • Mézidon
    • 1988
  49. Résultat n°49

    6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Date

    6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Cote

    3U/2/565

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 2ème section
    • An VIII-1811
    • 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  50. Résultat n°50

    n° 3501 à 8000

    Date

    1989

    Cote

    3407W/173

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1989
    • Secteur D
    • n° 3501 à 8000
  51. Résultat n°51

    audiences 29 et 30 novembre

    Date

    1994-1994

    Cote

    3028W/209

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1994
    • novembre
    • audiences 29 et 30 novembre
  52. Résultat n°52

    Caen - 5ème partie

    Date

    1969

    Cote

    3011W/34

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1969
    • Caen - 5ème partie
  53. Résultat n°53

    fév.

    Date

    1949

    Cote

    1467W/67

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1949
    • fév.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  54. Résultat n°54

    juin

    Date

    1990

    Cote

    3379W/395

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1990
    • 4ème chambre
    • juin
  55. Résultat n°55

    juin

    Date

    1959

    Cote

    1467W/148

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1959
    • juin
  56. Résultat n°56

    Avril - Mai

    Date

    2011

    Cote

    3276W/38

    • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Avril - Mai

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  57. Résultat n°57

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3U/4/685-686

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Copies collationnées
    • 1840
  58. Résultat n°58

    25 octobre-7 novembre

    Date

    1979

    Cote

    3379W/95

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1979
    • 3ème chambre
    • 25 octobre-7 novembre
  59. Résultat n°59

    1932-1969

    Date

    1932, 1969

    Cote

    2390W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Dossiers de procédure
    • Warrant agricoles
    • 1932-1969
  60. Résultat n°60

    13-19 mai

    Date

    1971

    Cote

    2285W/25

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1971
    • 13-19 mai
  61. Résultat n°61

    août

    Cote

    3U/2/3389

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1915
    • août

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  62. Résultat n°62

    3 juin.

    Date

    1969

    Cote

    2210W/82

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1969
    • 3 juin.
  63. Résultat n°63

    To à Tr

    Date

    1995

    Cote

    2765W/659

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1995
    • To à Tr
  64. Résultat n°64

    juillet-août

    Cote

    3U/2/2659

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1830
    • juillet-août

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  65. Résultat n°65

    2-23 décembre

    Date

    1971

    Cote

    2285W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1971
    • 2-23 décembre
  66. Résultat n°66

    16-21 juin

    Date

    1972

    Cote

    2458W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1972
    • 3e chambre
    • 16-21 juin
  67. Résultat n°67

    21 août

    Date

    2003

    Cote

    3379W/741

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2003
    • 4ème chambre
    • 21 août
  68. Résultat n°68

    25 septembre

    Date

    2008

    Cote

    3379W/614

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2008
    • 3ème chambre
    • 25 septembre
  69. Résultat n°69

    1er semestre

    Cote

    3U/2/854

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1896
    • 1er semestre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  70. Résultat n°70

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1817W/48

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Jugements sur requête
    • Avoués
    • 1962
  71. Résultat n°71

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3U/4/221

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements
    • Minutes (causes ordinaires)
    • 1882
  72. Résultat n°72

    1-2 mars

    Date

    1973

    Cote

    2458W/69

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1973
    • 3e chambre
    • 1-2 mars
  73. Résultat n°73

    8 janvier-12 février

    Date

    1981

    Cote

    3379W/34

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1981
    • 1ère chambre
    • 8 janvier-12 février
  74. Résultat n°74

    Duc - L

    Cote

    2900W/64

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Dossiers individuels
    • Tutelles mineurs
    • Année 1999
    • Duc - L
  75. Résultat n°75

    janvier

    Cote

    3U/4/1415

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1927
    • janvier
  76. Résultat n°76

    25 floréal-22 thermidor

    Cote

    3U/2/536

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère section
    • An VIII-1811
    • an X
    • 25 floréal-22 thermidor

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  77. Résultat n°77

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3U/2/895-3U/2/896

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués
    • 1921

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  78. Résultat n°78

    1945-1947

    Date

    1945-1947

    Cote

    2458W/234

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Procédure
    • Accidents du travail
    • Dossiers de procédure
    • 1945-1947

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  79. Résultat n°79

    01/06/1999 au 31/08/1999

    Date

    1999

    Cote

    3191W/137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Registres et rôles d'audience
    • Contentieux général
    • 01/06/1999 au 31/08/1999
  80. Résultat n°80

    12 février

    Date

    1974

    Cote

    2567W/151

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1974
    • 12 février