Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14 624
  • 7
Période
  • 1
  • 372
  • 4 432
  • 10 004
  • 576
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 62
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 5 004
  • 3 334
  • 1 927
  • 1 370
  • 1 221
Afficher plus
Sujets
  • 14 631
  • 12 611
  • 12 253
  • 1 370
  • 535
Afficher plus
Personnes
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  2. Résultat n°2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  4. Résultat n°4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  5. Résultat n°5

    5-24 mai

    Date

    1977

    Cote

    3379W/50

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1977
    • 3ème chambre
    • 5-24 mai
  6. Résultat n°6

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  7. Résultat n°7

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  10. Résultat n°10

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  11. Résultat n°11

    16 janvier

    Date

    2008

    Cote

    3379W/761

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 2008
    • 4ème chambre
    • 16 janvier
  12. Résultat n°12

    prairial

    Cote

    3U/2/2472

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  13. Résultat n°13

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (1940-1958)
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  15. Résultat n°15

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  16. Résultat n°16

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  17. Résultat n°17

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  18. Résultat n°18

    Toutes lettres

    Date

    1986

    Cote

    3395W/29-3395W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Causes ordinaires
    • 1986
    • Toutes lettres
  19. Résultat n°19

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  20. Résultat n°20

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier