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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème trimestre
Cote
3U/5/630
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Actes divers
  • 1827
  • 2ème trimestre
Résultat n°2

1879
Cote
3U/2/401
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Parquet
  • Affaires militaires
  • Pièces annexes
  • 1879
Résultat n°3

du 24 au 30 septembre.
Cote
2210W/49
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1970
  • 3ème Chambre.
  • du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4

Dossin
Cote
3011W/232
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • Officiers publics ministériels
  • Notaires
  • Répertoires
  • 1991
  • Dossin
Résultat n°5

5-24 mai
Cote
3379W/50
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1977
  • 3ème chambre
  • 5-24 mai
Résultat n°6

20-23 octobre
Cote
2U/3/1307
 Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
Résultat n°7

1893
Cote
3U/2/329
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Parquet
  • Capacité des personnes
  • Aliénés
  • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
  • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
  • 1893
Résultat n°8

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°9

1844
Cote
3U/2/792
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Greffe civil
  • Minutes des jugements et ordonnances
  • Jugement sur requête
  • Avoués et Parquet
  • 1844
Résultat n°10

12-16 novembre
Cote
2U/3/1001
 Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
Résultat n°11

16 janvier
Cote
3379W/761
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 2008
  • 4ème chambre
  • 16 janvier
Résultat n°12

prairial
Cote
3U/2/2472
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédures
  • an IX
  • prairial
Résultat n°13

1er sem.
Cote
1467W/21
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Greffe correctionnel
  • Jugements
  • Minutes des jugements (1940-1958)
  • 1951
  • 1er sem.
Résultat n°14

29 mai, 2 juin
Cote
2765W/556
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1986
  • 4ème chambre
  • 29 mai, 2 juin
Résultat n°15

1948 (TS)
Cote
1467W/57
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédures
  • 1948 (TS)
Résultat n°16

1860
Cote
3U/2/92
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Parquet
  • Police et gendarmerie
  • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
  • Registres
  • 1860
Résultat n°17

1969
Cote
2334W/98-101
 Date
1969, 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

  • Greffe civil
  • Tribunal d'instance
  • Minutes des jugements et ordonnances
  • 1969
Résultat n°18

Toutes lettres
Cote
3395W/29-3395W/30
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Affaires correctionnelles
  • Dossiers de procédures
  • Causes ordinaires
  • 1986
  • Toutes lettres
Résultat n°19

1958
Cote
1464W/533
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

  • Parquet
  • Personnel
  • Officiers ministériels
  • Notaires
  • Répertoires
  • 1958
Résultat n°20

janvier
Cote
3U/4/1473
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1930
  • janvier