justice pénale - Recherche

Résultat n°1
2ème trimestre

Cote

3U/5/630
- Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont-l'Évêque
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Actes divers
- 1827
- 2ème trimestre
Résultat n°2
1879

Date

1879

Cote

3U/2/401
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Parquet
- Affaires militaires
- Pièces annexes
- 1879
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°3
du 24 au 30 septembre.

Date

1970

Cote

2210W/49
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1970
- 3ème Chambre.
- du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4
Dossin

Date

1991

Cote

3011W/232
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Parquet
- Officiers publics ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1991
- Dossin
Résultat n°5
5-24 mai

Date

1977

Cote

3379W/50
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1977
- 3ème chambre
- 5-24 mai
Résultat n°6
18-25 février 2003

Date

2003

Cote

3434W/351
- Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958
- Chambre d'accusation puis chambre d'instruction
- Dossiers de procédures
- 2003
- 18-25 février 2003
Producteur :

Cour d'Appel de Caen
Résultat n°7
20-23 octobre

Date

Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

Cote

2U/3/1307
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1924
- 20-23 octobre
Résultat n°8
1893

Date

1893

Cote

3U/2/329
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Parquet
- Capacité des personnes
- Aliénés
- Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
- Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
- 1893
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°9
Contumaces, affaires classées

Date

1944-1946

Cote

999W/15
- Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
- Organisation de la cour de justice de Caen
- Contumaces, affaires classées
Producteur :

Greffe de la Cour d'appel de Caen.
Résultat n°10
1844

Date

1844

Cote

3U/2/792
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Jugement sur requête
- Avoués et Parquet
- 1844
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°11
12-16 novembre

Date

Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

Cote

2U/3/1001
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1888
- 12-16 novembre
Résultat n°12
16 janvier

Date

2008

Cote

3379W/761
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 2008
- 4ème chambre
- 16 janvier
Résultat n°13
prairial

Cote

3U/2/2472
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- an IX
- prairial
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°14
1er sem.

Date

1951

Cote

1467W/21
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe correctionnel
- Jugements
- Minutes des jugements (1940-1958)
- 1951
- 1er sem.
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°15
29 mai, 2 juin

Date

1986

Cote

2765W/556
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1986
- 4ème chambre
- 29 mai, 2 juin
Résultat n°16
1948 (TS)

Date

1948

Cote

1467W/57
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1948 (TS)
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°17
1860

Date

1860

Cote

3U/2/92
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Parquet
- Police et gendarmerie
- Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
- Registres
- 1860
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°18
1969

Date

1969, 1969

Cote

2334W/98-101
- Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux : inventaire méthodique
- Tribunal civil
- Minutes civiles et actes divers
- Minutes des jugements et ordonnances
- 1969
Résultat n°19
Toutes lettres

Date

1986

Cote

3395W/29-3395W/30
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Tribunal pour enfants
- Affaires correctionnelles
- Dossiers de procédures
- Causes ordinaires
- 1986
- Toutes lettres
Résultat n°20
1958

Date

1958

Cote

1464W/533
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Parquet
- Personnel
- Officiers ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1958
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°21
janvier

Cote

3U/4/1473
- Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1930
- janvier
Résultat n°22
n° 1 à 1800

Date

1988

Cote

3407W/155
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Parquet
- Police et gendarmerie
- Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
- Registres
- 1988
- Secteur A
- n° 1 à 1800
Résultat n°23
Audience du 22 mai 2003

Date

2003

Cote

3374W/90
- Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958
- Chambre spéciale des mineurs
- Dossiers de procédures pénales
- 2003
- Audience du 22 mai 2003
Producteur :

Cour d'Appel de Caen
Résultat n°24
4-7 décembre

Date

1989

Cote

3379W/387
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1989
- 4ème chambre
- 4-7 décembre
Résultat n°25
janvier-mai

Date

1980

Cote

3440W/15
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe civil
- Jugements
- Ordonnance du juge de la mise en état
- 1980
- janvier-mai
Résultat n°26
14 janvier 2016

Date

2016

Cote

3434W/60-3434W/65
- Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958
- Chambre d'application des peines
- Appels sur jugement
- 2016
- 14 janvier 2016
Producteur :

Cour d'Appel de Caen
Résultat n°27
10 janvier 1963

Date

1963

Cote

2042W/2/1-2042W/2/8
- Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958
- Chambre correctionnelle
- Dossiers de procédure
- 1963
- 10 janvier 1963
Producteur :

Cour d'Appel de Caen
Résultat n°28
Livres d'expéditions

Date

1827-1829

Cote

3U/2/1982
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Papiers BUNEL Pierre (négociant)
- Livres d'expéditions
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°29
mai-juin

Cote

3U/4/1115
- Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1820
- mai-juin
Résultat n°30
1825

Date

1825

Cote

3U/2/1444-3U/2/1445
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Biens mobiliers et immobiliers
- Saisies, ventes, adjudications
- Copies collationnées
- 1825
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°31
25-nov.

Date

1966

Cote

3298W/217
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1966
- 25-nov.
Résultat n°32
6 octobre-11 octobre 1989

Date

1989

Cote

2945W/95
- Contexte : Cour d'Appel, greffe correctionnel après 1958
- Chambre correctionnelle
- Dossiers de procédure
- 1989
- 6 octobre-11 octobre 1989
Producteur :

Cour d'Appel de Caen
Résultat n°33
1825-1826

Date

1825-1826

Cote

3U/2/1990
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Papiers BUNEL Pierre (négociant)
- Factures et reçus, correspondance
- 1825-1826
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°34
Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

Cote

3U/2/2149-3U/2/2158
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°35
12 février-1er avril

Date

1988

Cote

3440W/299
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe civil
- Jugements
- Minutes
- 1988
- 4e chambre
- 12 février-1er avril
Résultat n°36
1855-1858

Date

1855-1858

Cote

3407W/220
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Enregistrement et contrôle
- Registres de dépôts
- Registres de dépôt des actes civils
- 1855-1858
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°37
1905

Date

1905

Cote

3U/2/719
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Causes ordinaires
- 1ère et 2ème chambre
- 1905
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°38
janvier-février

Cote

3U/2/1043
- Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen
- Greffe civil
- Procédure
- Dossiers et pièces diverses
- 1816
- janvier-février
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°39
30 avril

Date

1986

Cote

2765W/348
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1986
- 3ème chambre
- 30 avril
Résultat n°40
janvier-mars

Date

1983

Cote

3440W/147
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe civil
- Jugements
- Ordonnance du juge de la mise en état
- 1983
- janvier-mars

Résultats de la recherche

2ème trimestre

Cote

1879

Date

Cote

Producteur :

du 24 au 30 septembre.

Date

Cote

Dossin

Date

Cote

5-24 mai

Date

Cote

18-25 février 2003

Date

Cote

Producteur :

20-23 octobre

Date

Cote

1893

Date

Cote

Producteur :

Contumaces, affaires classées

Date

Cote

Producteur :

1844

Date

Cote

Producteur :

12-16 novembre

Date

Cote

16 janvier

Date

Cote

prairial

Cote

Producteur :

1er sem.

Date

Cote

Producteur :

29 mai, 2 juin

Date

Cote

1948 (TS)

Date

Cote

Producteur :

1860

Date

Cote

Producteur :

1969

Date

Cote

Toutes lettres

Date

Cote

1958

Date

Cote

Producteur :

janvier

Cote

n° 1 à 1800

Date

Cote

Audience du 22 mai 2003

Date

Cote

Producteur :

4-7 décembre

Date