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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remise en état du port par dragages

    Date

    1943 - 1949

    Cote

    40S/47

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Remise en état du port par dragages

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    40S/42, 3181W/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  3. Résultat n°3

    Sondages et dragages du chenal extérieur

    Date

    1917 - 1961

    Cote

    40S/44

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages du chenal extérieur

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  4. Résultat n°4

    Envasement

    Date

    1963-1993

    Cote

    2757W/289, 2382W/588 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port d'Isigny-sur-Mer
    • Gestion du port
    • Envasement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  5. Résultat n°5

    Activité et fonctionnement : échanges avec la Préfecture

    Date

    1931-1940

    Cote

    42S/72, M14658/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Activité
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Activité et fonctionnement : échanges avec la Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  6. Résultat n°6

    Location de parcelles

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    40S/26, 3181W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Location de parcelles

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  7. Résultat n°7

    Transfert de concession et de gestion

    Date

    1904-1986

    Cote

    2757W/121

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Transferts de gestion des infrastructures
    • Concessions d'ouvrages
    • Concessions
    • Transfert de concession et de gestion

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  8. Résultat n°8

    Projet d'exécution

    Date

    1889

    Cote

    42S/151, S/10672/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Bassin à flot
    • Construction d'une nouvelle entrée du bassin à flot
    • Projet d'exécution

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  9. Résultat n°9

    Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Date

    1911 - 1918

    Cote

    40S/14, 209 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  10. Résultat n°10

    Conseil Portuaire, Préfecture

    Date

    1984-2014

    Cote

    2757W/118, 2382W/311 ; M/14658/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Réunions
    • Conseil Portuaire, Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  11. Résultat n°11

    Construction d'un slipway

    Date

    1970-1975

    Cote

    2757W/306, 2382W/107 ; 2382W/377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Slipway
    • Construction d'un slipway

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  12. Résultat n°12

    Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions fluviales.

    Date

    1897 - 1943

    Cote

    40S/31, 3181W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Immobilier et foncier
    • Ports annexes : Beuzeville et Fatouville.
    • Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  13. Résultat n°13

    Réparation des môles de l'avant-port.

    Date

    1996

    Cote

    2598W/35

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Réparation des môles de l'avant-port.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  14. Résultat n°14

    Marché de réparation

    Date

    2005-2006

    Cote

    3171W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Pont mobile et écluse
    • Réparation du pont tournant et du pertuis de l'écluse
    • Marché de réparation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  15. Résultat n°15

    Suivi d'activité

    Date

    1860-1938

    Cote

    42S/216, S/10653/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Grandcamp
    • Activité
    • Suivi d'activité

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  16. Résultat n°16

    Sondages, dragages, curages, approfondissement du lit de la Touques

    Date

    1871-1935

    Cote

    42S/166, S/1474/10 ; S/1506/8 ; S/1507/1 ; S/1511/10 ; S/1602/22 ; S/1603/12 ; S/10671/1 ; S/10671/1 ; S/10676/4-S/10676/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Entretien des profondeurs
    • Sondages, dragages, curages, approfondissement du lit...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  17. Résultat n°17

    Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Date

    1961-1967

    Cote

    2004W/16

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Statistiques
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  18. Résultat n°18

    Exécution et suivi de l'électrification

    Date

    1937 - 1941

    Cote

    40S/39

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Projet d'électrification des écluses et ponts par la...
    • Exécution et suivi de l'électrification

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  19. Résultat n°19

    Port de la Touques : construction d'une estacade le long du quai de Touques

    Date

    1844-1854

    Cote

    42S/197, S/1468 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Port de la Touques : construction d'une estacade le...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  20. Résultat n°20

    Comptes-rendus d'opérations

    Date

    1972-2008

    Cote

    2757W/244

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Dragages et désenvasements
    • Opérations
    • Chenal
    • Comptes-rendus d'opérations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  21. Résultat n°21

    Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Date

    2000-2001

    Cote

    3171W/16

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  22. Résultat n°22

    Dragage et sondages

    Date

    1982 - 1994

    Cote

    3306W/133

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Dragages et écluses
    • Dragage et sondages

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  23. Résultat n°23

    Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Date

    1939 - 1953

    Cote

    3181W/89, 3181W/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  24. Résultat n°24

    Élargissement des trottoirs du pont de Trouville Deauville

    Date

    1901-1906

    Cote

    42S/132, S/1509/10 ; S/10665/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Pont
    • Élargissement des trottoirs du pont de Trouville Deauville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  25. Résultat n°25

    Réfection (d'une partie) du quai de la Cahotte

    Date

    1927-1929

    Cote

    42S/107, S/1603/2 ; S/10671/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Pointe de la Cahotte
    • Réfection (d'une partie) du quai de la Cahotte

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  26. Résultat n°26

    Rénovation de la digue, confortement de la digue par un cordon en enrochement et découpe du parapet

    Date

    1993

    Cote

    2490W/14

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Villerville-sur-Mer
    • Travaux à Villerville et Saint-Laurent-sur-Mer
    • Rénovation de la digue, confortement de la digue par...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  27. Résultat n°27

    Sondages et dragages intérieurs.

    Date

    1962 - 1982

    Cote

    3181W/19

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages intérieurs.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  28. Résultat n°28

    Bassins de retenue

    Date

    1907-1920

    Cote

    42S/157, S/1474/15 ; 1474/20 ; S/1603/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Bassins de retenue

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  29. Résultat n°29
    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    23 medias

    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Cote

    1740W/56

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  30. Résultat n°30

    Construction d'une plate-forme pour bateaux légers avec descente à la mer à l'Ouest de la cale Eisenhower

    Date

    1969-1976

    Cote

    2757W/36, 2382W/117/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale intercommunale d'aménagement...
    • Travaux
    • Construction d'une plate-forme pour bateaux légers...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  31. Résultat n°31

    Marché, exécution des travaux

    Date

    1975-1979

    Cote

    2757W/156, 2382W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Secteur de la Cahotte
    • Reconstruction
    • Marché, exécution des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  32. Résultat n°32

    Projets d'aménagement anciens du port : deux plans d'Ancien Régime

    Date

    1748

    Cote

    42S/312/2

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Port-en-Bessin
    • Activité
    • Informations sur le port
    • Projets d'aménagement anciens du port : deux plans...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  33. Résultat n°33

    Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Date

    1862 - 1936

    Cote

    40S/116

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  34. Résultat n°34

    Réparation du pont de l'Est, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    3171W/23

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Réparation du pont de l'Est, plans

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  35. Résultat n°35

    Construction d'une unité de production de glace

    Date

    1982-1983

    Cote

    2757W/315, 2382W/95 ; 2382W/378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Construction d'une unité de production de glace

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  36. Résultat n°36

    Rélisation du parement du quai des Pêcheurs en béton projeté.

    Date

    1995

    Cote

    2598W/26

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Dives-sur-mer
    • Travaux
    • Rélisation du parement du quai des Pêcheurs en béton...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  37. Résultat n°37

    Protection en enrochement du pied de la falaise à l'Ouest de Vasouy sur 43m

    Date

    1988-1995

    Cote

    2490W/34

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Honfleur-Vasouy
    • Protection en enrochement du pied de la falaise à l'Ouest...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  38. Résultat n°38

    Réparations de l'écluse

    Date

    1980-1981

    Cote

    3171W/152

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Réparations de l'écluse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  39. Résultat n°39

    Travaux divers

    Date

    1986

    Cote

    1667W/77

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Criqueboeuf et Pennedepie
    • Travaux divers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  40. Résultat n°40

    Construction d'exutoires

    Date

    1971-1979

    Cote

    1667W/76

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Criqueboeuf et Pennedepie
    • Construction d'exutoires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  41. Résultat n°41

    Echanges avec la Préfecture

    Date

    1909-1939

    Cote

    42S/29, M14657/2 ; M14660/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Courseulles-sur-Mer
    • Activité
    • Echanges avec la Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  42. Résultat n°42

    Entretien de la digue sud

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    3181W/104, 3181W/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Entretien de la digue sud

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  43. Résultat n°43

    Nettoyage sous les portes amont de l'écluse

    Date

    2007

    Cote

    2757W/182

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Nettoyage sous les portes amont de l'écluse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  44. Résultat n°44

    Entretien des ouvrages du chenal, ouvrages de défense, digues

    Date

    1853-1901

    Cote

    42S/279, S/1447/14 ; S/1449/5 ; S/1262/4 ; S/1263/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Isigny-sur-Mer
    • Travaux
    • Digue
    • Entretien des ouvrages du chenal, ouvrages de défense,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  45. Résultat n°45

    Éclairage et balisage

    Date

    1834-1940

    Cote

    42S/223, 1911W/72/2 ; S1391/4 ; S1392/1 ; S1392/2 ; S/1407/8 ; S/1597/3 ; S/1597/8 ; S/13492/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Grandcamp
    • Travaux
    • Éclairage et balisage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  46. Résultat n°46

    Extractions de matériaux

    Date

    1840-1893

    Cote

    42S/260, S/1259/6 ; S/1262/1 ; S/1444/2 ; S/1444/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Isigny-sur-Mer
    • Occupation du domaine public
    • Extractions de matériaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  47. Résultat n°47

    1870-1890

    Date

    1870 - 1890

    Cote

    40S/54

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1870-1890

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  48. Résultat n°48

    Travaux de confortement de digue et égouts

    Date

    1946-1982

    Cote

    1667W/12

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale d'Arromanches-Tracy-sur-Mer
    • Travaux de confortement de digue et égouts

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  49. Résultat n°49

    Entretien des digues et épis

    Date

    1951-1977

    Cote

    1667W/39

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Lion-sur-Mer
    • Entretien des digues et épis

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  50. Résultat n°50

    Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Date

    1803 - 1927

    Cote

    40S/5, S/1424 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Mémoires et rapports sur l'état du port.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  51. Résultat n°51

    Toutes demandes

    Date

    1805-1929

    Cote

    42S/258, S/1262/2 ; S/1263/2 ; S/1264/2 ; S/1444/1 ; S/1449/21 ; S/1449/6 ; S/1451/9 ; S/1596/8 ; S/13457/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Isigny-sur-Mer
    • Occupation du domaine public
    • Toutes demandes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  52. Résultat n°52

    Phares et balises

    Date

    1826-1898

    Cote

    42S/43, 1911W/72/8 ; 3306W/178 ; S1392/1 ; S/1394/2/2 ; S/1395/2/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Phares et balises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  53. Résultat n°53

    Changement des barrières du pont tournant

    Date

    2000

    Cote

    3171W/72

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Pont tournant
    • Changement des barrières du pont tournant

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  54. Résultat n°54

    Réalisation de 4 épis à Colleville et réparation de deux épis à Hermanville

    Date

    1993-2001

    Cote

    2490W/20

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Hermanville et Colleville-Montgomery
    • Réalisation d'ouvrages à Hermanville
    • Réalisation de 4 épis à Colleville et réparation de...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  55. Résultat n°55

    Lieu-dit «les Tourelles», soutènement par ancrages et réfection du mur de la digue

    Date

    1998

    Cote

    2490W/1

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale d'Arromanches-Tracy-sur-Mer
    • Lieu-dit «les Tourelles», soutènement par ancrages...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  56. Résultat n°56

    Correspondance, marché, rapports, exécution

    Date

    1954-1966

    Cote

    1740W/42

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Reconstruction de la jetée est
    • Correspondance, marché, rapports, exécution

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  57. Résultat n°57

    Réparation du quai du pertuis

    Date

    1990

    Cote

    2598W/10

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Ouvrages de défense contre la mer
    • Entretien des digues, cales et épis
    • Réparation du quai du pertuis

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  58. Résultat n°58

    Extension du bâtiment de manœuvre de l'écluse et réfection du bayoyer Ouest côté bassin

    Date

    1989-1994

    Cote

    2598W/1

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Grandcamp-Maisy
    • Travaux
    • Ecluses
    • Carrenage des vantaux de l'écluse
    • Extension du bâtiment de manœuvre de l'écluse et réfection...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  59. Résultat n°59

    Remise en état des jetées

    Date

    1976-1978

    Cote

    1740W/19

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Entretien des jetées et des quais
    • Remise en état des jetées

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  60. Résultat n°60

    Réalisation de deux épis en charpente et modification d'un épi en enrochement à Ouistreham-Colleville-Montgomery

    Date

    1996-1999

    Cote

    2490W/29

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Hermanville et Colleville-Montgomery
    • Réalisation de deux épis en charpente et modification...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  61. Résultat n°61

    Suivi des travaux

    Date

    1969-1975

    Cote

    2757W/97, 2382W/56-2382W/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Construction d'un port de plaisance.
    • Suivi des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  62. Résultat n°62

    Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot via le bassin des chasses

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    3181W/29

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Aménagements globaux
    • ZIPEC (Zone Industrialo-Portuaire Eure-Calvados)
    • Création d'un nouveau chenal d'accès au bassin Carnot...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  63. Résultat n°63

    Construction et élargissement du quai, travaux au mur du quai

    Date

    1840-1883

    Cote

    42S/108, S/1467/4 ; S/1504/7 ; S/1505/1 ; S/1508/1 ; S/10666/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Quai
    • Construction et élargissement du quai, travaux au mur...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  64. Résultat n°64

    Aménagement du port de plaisance sur rive droite de la Dives et de la ZAC Port-Guillaume

    Date

    1989-1993

    Cote

    2757W/255, 2382W/438-2382W/439 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Dives-sur-mer
    • Travaux
    • Aménagement du site de Tréfimétaux
    • Aménagement du port de plaisance sur rive droite de...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  65. Résultat n°65

    Travaux de défense contre la mer et constitution d'un syndicat

    Date

    1869-1928

    Cote

    42S/398, 1667W/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Travaux de défense contre la mer
    • Travaux de défense contre la mer et constitution d'un...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  66. Résultat n°66

    Remise en état du port

    Date

    1969

    Cote

    2757W/186, 2382W/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Remise en état du port de Trouville
    • Remise en état du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  67. Résultat n°67

    1981 - 1989

    Date

    1981 - 1989

    Cote

    3306W/168

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Conventions Défense contre la mer
    • 1981 - 1989

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  68. Résultat n°68

    Pavages du quai

    Date

    1876-1881

    Cote

    42S/113, S/1506/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Quai
    • Pavages du quai

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  69. Résultat n°69

    Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage des sédiments.

    Date

    2002

    Cote

    3181W/22

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Environnement
    • Dragage
    • Exécution de la campagne de dragage 2002 et du clapage...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  70. Résultat n°70

    Défenses verticales en caoutchouc

    Date

    1999

    Cote

    3171W/49

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Quai des pêcheurs
    • Reconstruction
    • Maîtrise d'œuvre
    • Défenses verticales en caoutchouc

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  71. Résultat n°71

    1851-1869

    Date

    1851 - 1869

    Cote

    40S/53

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Affaires courantes classées par année
    • 1851-1869

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  72. Résultat n°72

    Tempête de 1984, protection des digues et épis, dégradations dans la baie de Sallennelles

    Date

    1982-1985

    Cote

    1667W/46

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Ouistreham
    • Tempête de 1984, protection des digues et épis, dégradations...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  73. Résultat n°73

    Rétablissement de l'accès à la mer sur la RD104

    Date

    1989-1992

    Cote

    2490W/7

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Longues-sur-Mer
    • Rétablissement de l'accès à la mer sur la RD104

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  74. Résultat n°74

    Appel d'offre

    Date

    1985

    Cote

    2757W/171, 2382W/442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Stabilisation de l'écluse par injections
    • Appel d'offre

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  75. Résultat n°75

    Rechemisage en béton de l'épi Pasteur et de l'épi situé face à la rue Mermoz et de l'épi des Aulnais

    Date

    1993-1995

    Cote

    2490W/18

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Cabourg
    • Travaux
    • Rechemisage en béton de l'épi Pasteur et de l'épi situé...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  76. Résultat n°76

    Lot 2 (équipements hydromécaniques)

    Date

    2003-2005

    Cote

    2757W/180

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Ecluses
    • Construction de la nouvelle écluse et terre-pleins...
    • Plans
    • Lot 2 (équipements hydromécaniques)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  77. Résultat n°77

    Grue électrique

    Date

    1946 - 1963

    Cote

    3181W/101, 3181W/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ports annexes
    • Berville-sur-Mer
    • Grue électrique

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  78. Résultat n°78

    Pont à bascule du quai de la Marine

    Date

    1911

    Cote

    42S/134, S/1507/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Travaux
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Pont
    • Pont à bascule du quai de la Marine

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  79. Résultat n°79

    Autres demandes

    Date

    1854-1933

    Cote

    42S/89, M/13794/6 ; S/1506/14 ; S/1507/9-S/1507/10 ; S/1508/9 ; S/1511/16 ; S/1513/2 ; S/1518/12 ; S/1519/3 ; S/1525/6 ; S/1562/2 ; S/1575/1 ; S/1603/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du...
    • Ports maritimes
    • Deauville, Trouville et Touques
    • Occupation du domaine public
    • Ports de Deauville et de Trouville
    • Toutes demandes
    • Autres demandes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

  80. Résultat n°80

    Construction d'un local technique de commande, lots 10 à 13

    Date

    2001

    Cote

    3171W/29

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • SAS écluse
    • Autres travaux sur le sas de l'écluse
    • Construction du local technique de commande
    • Construction d'un local technique de commande, lots...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.