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165 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1961

    Date

    1961

    Cote

    125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1961
  2. Résultat n°2

    Mi-Mu

    Cote

    125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mi-Mu
  3. Résultat n°3

    1960-1965

    Date

    1960-1965

    Cote

    125W/50, 676W/10606 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Colporteurs
    • 1960-1965
  4. Résultat n°4

    A, B, C

    Date

    s.d

    Cote

    125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • A, B, C
  5. Résultat n°5

    Carnets collectifs

    Date

    s.d.

    Cote

    125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs
  6. Résultat n°6

    Contrôle et surveillance

    Cote

    125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Contrôle et surveillance
  7. Résultat n°7

    Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)

    Date

    1964, 1965

    Cote

    125W/115, 1140W/194-212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1964 (L-Z) et 1965 (A-K)
  8. Résultat n°8

    Cartes délivrées en 1959 (L-R)

    Date

    1959

    Cote

    125W/111, M/15406, 676W/10681-10690 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1959 (L-R)
  9. Résultat n°9

    Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

    Cote

    125W/51, M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
  10. Résultat n°10

    Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)

    Date

    1967, 1968

    Cote

    125W/118, 1140W/179-193 ; 1140W/265-288 ; 1140W/355-356 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1967 (M à Z) et 1968 (A à O)
  11. Résultat n°11

    Cartes délivrées en 1958 (H-M)

    Date

    1958

    Cote

    125W/108, M/15404-15405 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1958 (H-M)
  12. Résultat n°12

    Autorisation de colportage ; Instructions

    Date

    1937-1940

    Cote

    40M/1, M/14219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Autres professions réglementées
    • Colporteurs
    • Autorisation de colportage ; Instructions
  13. Résultat n°13

    B

    Cote

    125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • B
  14. Résultat n°14
    Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

    4 medias

    Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)

    Date

    1949, 1950

    Cote

    125W/94, M/14231-14233, M/14888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1949 (D-Z) et 1950 (A-B)
  15. Résultat n°15

    Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

    Date

    1941-1942

    Cote

    125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
    • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
  16. Résultat n°16

    Récépissés de déclaration : H-L

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : H-L
  17. Résultat n°17

    D, H, J

    Date

    s.d

    Cote

    125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • D, H, J
  18. Résultat n°18
    Répression et surveillance des nomades

    1 media

    Répression et surveillance des nomades

    Date

    1863-1910

    Cote

    40M/3, M/3163 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Répression et surveillance des nomades
  19. Résultat n°19

    1937

    Date

    1937

    Cote

    40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1937
  20. Résultat n°20
    Janvier-juin

    9 medias

    Janvier-juin

    Date

    1943

    Cote

    125W/88, M/14885 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la...
    • 1943
    • Janvier-juin
  21. Résultat n°21

    Se-T

    Cote

    125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Se-T
  22. Résultat n°22

    Sa-Sc

    Cote

    125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Sa-Sc
  23. Résultat n°23

    Registre

    Date

    1931-1944

    Cote

    40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • Registre
  24. Résultat n°24

    1948

    Date

    1948

    Cote

    125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1948
  25. Résultat n°25

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1938-1940
  26. Résultat n°26

    Mad-Mar

    Cote

    125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mad-Mar
  27. Résultat n°27

    Cartes délivrées en 1958 (C-G)

    Date

    1958

    Cote

    125W/107, M/15404-15405 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1958 (C-G)
  28. Résultat n°28

    Application de la loi de 1912

    Date

    1913-1934

    Cote

    40M/3, M/3162 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Application de la loi de 1912
  29. Résultat n°29

    1952

    Date

    1952

    Cote

    125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1952
  30. Résultat n°30

    1962

    Date

    1962

    Cote

    125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1962
  31. Résultat n°31

    1956

    Date

    1956

    Cote

    125W/35, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1956
  32. Résultat n°32

    Déclaration de colportage ; Police

    Date

    1884-1904

    Cote

    40M/2, M/3160 ; M/3161 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Autres professions réglementées
    • Colporteurs
    • Déclaration de colportage ; Police
  33. Résultat n°33

    Leb-Lep

    Cote

    125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Leb-Lep
  34. Résultat n°34

    Carnets anthropométriques individuels

    Date

    1914-1938

    Cote

    40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets anthropométriques individuels
  35. Résultat n°35

    1968

    Date

    1968

    Cote

    125W/60, 1140W/638-1140W/642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Dossiers individuels : correspondance, instructions
    • 1968
  36. Résultat n°36

    1940-1951

    Date

    1940-1951

    Cote

    125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Carnets d'enregistrement
    • 1940-1951
  37. Résultat n°37

    Cartes délivrées en 1957 (E-M)

    Date

    1957

    Cote

    125W/105, M/14577-14578, M/14889-14891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1957 (E-M)
  38. Résultat n°38

    A-L

    Date

    1964-1982

    Cote

    125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Contrôle de circulation
    • A-L
  39. Résultat n°39

    Lettre H à P

    Cote

    676W/2

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Acheteurs et abatteurs de bétail
    • Cartes professionnelles
    • Lettre H à P
  40. Résultat n°40

    Récépissés de déclaration : Q-Z

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/24, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : Q-Z
  41. Résultat n°41

    Juillet-décembre

    Date

    1942

    Cote

    125W/87, M/14883 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la...
    • 1942
    • Juillet-décembre
  42. Résultat n°42

    1917-1934

    Date

    1917-1934

    Cote

    40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1917-1934
  43. Résultat n°43

    H-J

    Cote

    125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • H-J
  44. Résultat n°44

    1963

    Date

    1963

    Cote

    125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1963
  45. Résultat n°45

    1953

    Date

    1953

    Cote

    125W/32, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1953
  46. Résultat n°46

    Récépissés de déclaration : A-C

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/20, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : A-C
  47. Résultat n°47
    Janvier-juin

    8 medias

    Janvier-juin

    Date

    1942

    Cote

    125W/86, M/14227 ; M/14883 ; M/14884 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Dossiers de demandes ou de renouvellement pendant la...
    • 1942
    • Janvier-juin
  48. Résultat n°48

    Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête

    Date

    1949

    Cote

    125W/6, M/14213 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Recensement
    • Recensement des terrains de stationnement réservés...
  49. Résultat n°49

    1959

    Date

    1959

    Cote

    125W/38, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1959
  50. Résultat n°50

    1954

    Date

    1954

    Cote

    125W/33, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1954
  51. Résultat n°51

    1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    125W/4, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Dossiers individuels : correspondance, instructions
    • 1955-1958
  52. Résultat n°52
    Cartes délivrées en 1951

    4 medias

    Cartes délivrées en 1951

    Date

    1951

    Cote

    125W/96, M/14236-14237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1951
  53. Résultat n°53

    Récépissés retirés et restitués après l'Occupation

    Cote

    125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Récépissés de déclaration
    • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
  54. Résultat n°54

    Saltimbanques

    Date

    1859-1868

    Cote

    40M/25, M/3155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Autres professions réglementées
    • Saltimbanques
  55. Résultat n°55

    Cartes délivrées en 1972 (G à P)

    Date

    1972

    Cote

    125W/124, 1140W/265-280 ; 1140W/317-343 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1972 (G à P)
  56. Résultat n°56

    1955

    Date

    1955

    Cote

    125W/34, M/14200 - M/14205 ; M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1955
  57. Résultat n°57

    Cartes délivrées en 1955 (C-P)

    Date

    1955

    Cote

    125W/101, M/14244-14246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1955 (C-P)
  58. Résultat n°58

    Récépissés de déclaration : M-P

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/23, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : M-P
  59. Résultat n°59

    1948-1959

    Date

    1948-1959

    Cote

    125W/49, M/14219 ; M/15388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Colporteurs
    • 1948-1959
  60. Résultat n°60

    Cartes délivrées en 1952 (A-M)

    Date

    1952

    Cote

    125W/97, M/14238-14239 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1952 (A-M)
  61. Résultat n°61

    1960

    Date

    1960

    Cote

    125W/39, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1960
  62. Résultat n°62

    Cartes délivrées en 1963 et 1964 (A-J)

    Date

    1963, 1964

    Cote

    125W/114, 703W/14592-14602, 1140W/179-212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1963 et 1964 (A-J)
  63. Résultat n°63

    Récépissés de déclaration : L-Z

    Date

    1947

    Cote

    125W/26, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1947
    • Récépissés de déclaration : L-Z
  64. Résultat n°64

    N-P

    Cote

    125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • N-P
  65. Résultat n°65
    Cartes délivrées en 1948 (A-Y) et 1949 (A-C)

    4 medias

    Cartes délivrées en 1948 (A-Y) et 1949 (A-C)

    Date

    1948, 1949

    Cote

    125W/93, M/14231, M/14887-888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1948 (A-Y) et 1949 (A-C)
  66. Résultat n°66

    Cartes délivrées en 1974 (P à Z), 1975 et 1976 (A à D)

    Date

    1974, 1976

    Cote

    125W/127, 1140w/289-327 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1974 (P à Z), 1975 et 1976 (A à...
  67. Résultat n°67

    Récépissés retirés

    Date

    1941

    Cote

    125W/18, M/14198 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Récépissés de déclaration
    • Récépissés retirés
  68. Résultat n°68

    Lettre Q à Y

    Cote

    676W/3

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Acheteurs et abatteurs de bétail
    • Cartes professionnelles
    • Lettre Q à Y
  69. Résultat n°69

    Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1948

    Cote

    125W/2, M/14874 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Recensement
    • Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
  70. Résultat n°70

    A

    Cote

    125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • A
  71. Résultat n°71

    Cartes délivrées en 1976 (E à Y), 1977 et 1978

    Date

    1976, 1978

    Cote

    125W/128, 1140W/317-343 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1976 (E à Y), 1977 et 1978
  72. Résultat n°72
    Cartes délivrées en 1955 (Q-W) et 1956 (A-F)

    4 medias

    Cartes délivrées en 1955 (Q-W) et 1956 (A-F)

    Date

    1955, 1956

    Cote

    125W/102, M/14244-14246, M/14273-14276, M/14573-14576 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1955 (Q-W) et 1956 (A-F)
  73. Résultat n°73

    1941

    Date

    1951

    Cote

    125W/30, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1941
  74. Résultat n°74

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    125W/15, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Correspondance
    • 1955-1964
  75. Résultat n°75

    1968

    Date

    1968

    Cote

    125W/45, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1968
  76. Résultat n°76

    1958

    Date

    1958

    Cote

    125W/37, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1958
  77. Résultat n°77

    V-Z

    Cote

    125W/82, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • V-Z
  78. Résultat n°78

    Cartes délivrées en 1965 (l-Z) et 1966 (A-L)

    Date

    1965, 1966

    Cote

    125W/116, 1140w/213-264 ; 1140W/354 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Voyageurs de commerce
    • Cartes professionnelles délivrées après-guerre
    • Cartes délivrées en 1965 (l-Z) et 1966 (A-L)
  79. Résultat n°79

    D

    Cote

    125W/68, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • D
  80. Résultat n°80

    1966

    Date

    1966

    Cote

    125W/44, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1966