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421 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Basseneville

    10 medias

    Basseneville

    Date

    1955

    Cote

    3248W/424

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Basseneville

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  4. Résultat n°4

    Basseneville

    Cote

    1074W/641

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Basseneville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Dossiers 4939BP, 4970BP

    Cote

    926W/59

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Basseneville
    • Dossiers 4939BP, 4970BP
  6. Résultat n°6

    Dossiers 1348BP, 4616BP

    Cote

    926W/58

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Basseneville
    • Dossiers 1348BP, 4616BP
  7. Résultat n°7

    Barbery, Barbeville, Barneville-la-Bertran, Baron-sur-Odon, Barou-en-Auge, Basly, Basseneville,

    Cote

    922W/7

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Barbery, Barbeville, Barneville-la-Bertran, Baron-sur-Odon,...
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Goustranville

    Date

    1963-1966

    Cote

    14T/31/776

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Goustranville
  9. Résultat n°9

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  10. Résultat n°10

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  11. Résultat n°11

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  12. Résultat n°12

    Basseneville

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/383

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Basseneville
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  14. Résultat n°14

    Association syndicale des marais de Basseneville.

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville.
  15. Résultat n°15

    Association syndicale des marais de Basseneville

    Date

    1900-1934

    Cote

    S/13104

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville
  16. Résultat n°16

    Juaye-Mondaye ; Montfiquet ; Saint-Gatien-des-Bois ; Basseneville ; Saint-Martin-de-Bienfaite ; Saint-Jean-des-Essartiers ; Sainte-Marie-aux-Anglais et Les Authieux-Papion

    Cote

    S/13081

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats d'électrification
    • Juaye-Mondaye ; Montfiquet ; Saint-Gatien-des-Bois...
  17. Résultat n°17

    Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais de Basseneville ; des marais de Chicheboville ; des marais de Criqueville-en-Auge ; des marais de Cléville ; des marais de Frénouville ; des marais de Morières ; des marais de Saint-Pierre-du-Jonquet ; des marais de Petitville ; des usiniers de la Vallée de la Dives

    Date

    s.d

    Cote

    S/12865

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats de cours d'eau
    • Bassin de la Dives
    • Syndicats des marais de Bellengreville ; des marais...
  18. Résultat n°18

    Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville

    Cote

    S/12620

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville
  19. Résultat n°19

    Basseneville. Monteille. Syndicat de Blonville-sur-Mer

    Cote

    S/12540

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Basseneville. Monteille. Syndicat de Blonville-sur-Mer
  20. Résultat n°20

    Constitution. Elections

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/2326

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Basseneville : syndicat des marais
    • Constitution. Elections
  21. Résultat n°21

    Comptabilité. Budgets.

    Date

    1874-1938

    Cote

    S/2323

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat de Basseneville : syndicat des marais
    • Comptabilité. Budgets.
  22. Résultat n°22

    Syndicats de Basseneville, Bellengreville, Bonneville-sur-Touques

    Date

    1872-1910

    Cote

    S/2283

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicats de Basseneville, Bellengreville, Bonneville-sur-Touques
  23. Résultat n°23

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1806-1857

    Cote

    S/481

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°3, Rouen-Caen
    • Divers (voir présentation du contenu)
  24. Résultat n°24

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1821-1850

    Cote

    S/477

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°3, Rouen-Caen
    • Divers (voir présentation du contenu)
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    31 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/2366

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2365

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    128 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/2364

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1826-1913

    Cote

    3P/2363

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    150 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1826-1913

    Cote

    3P/2362

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  30. Résultat n°30
    état de section

    75 medias

    état de section

    Date

    1826

    Cote

    3P/2361

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  31. Résultat n°31
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1824

    Cote

    3P/2360

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  32. Résultat n°32
    Section C1 du Château

    1 media

    Section C1 du Château

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section C1 du Château
  33. Résultat n°33
    Section B1 de St Richer

    1 media

    Section B1 de St Richer

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section B1 de St Richer
  34. Résultat n°34
    Section D2 de l'Eglise

    1 media

    Section D2 de l'Eglise

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section D2 de l'Eglise
  35. Résultat n°35
    Section D3 de l'Eglise

    1 media

    Section D3 de l'Eglise

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section D3 de l'Eglise
  36. Résultat n°36
    Section C2 du Château

    1 media

    Section C2 du Château

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section C2 du Château
  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  38. Résultat n°38
    Section D1 de l'Eglise

    1 media

    Section D1 de l'Eglise

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section D1 de l'Eglise
  39. Résultat n°39
    Section A1 de la Chaulerie

    1 media

    Section A1 de la Chaulerie

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section A1 de la Chaulerie
  40. Résultat n°40
    Section A2 de la Chaulerie

    1 media

    Section A2 de la Chaulerie

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section A2 de la Chaulerie
  41. Résultat n°41
    Section B2 de St Richer

    1 media

    Section B2 de St Richer

    Date

    1825

    Cote

    3P/1941

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basseneville
    • plan cadastral
    • Section B2 de St Richer
  42. Résultat n°42
    Basseneville. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption

    2 medias

    Basseneville. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption

    Date

    Vers 1910

    Cote

    97J/21

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Photographies et cartes postales
    • Normandie
    • Calvados
    • Bavent à Mézidon
    • Basseneville. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  43. Résultat n°43

    Basseneville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/1

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Basseneville
  44. Résultat n°44

    Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Cote

    14FI/2

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Les Authieux-sur-Calonne à Basseneville
    • Basseneville
    • Chapelle Saint-Richer
    • Chapelle, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  45. Résultat n°45

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal (1824)

    Date

    1824-1879

    Cote

    220EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Cadastre
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  46. Résultat n°46

    Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Date

    1926-1956

    Cote

    220EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat d'électrification de la région de Troarn-Dozulé

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  47. Résultat n°47

    Rôles de cotisation

    Date

    1906-1918

    Cote

    220EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat du Marais
    • Rôles de cotisation

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  48. Résultat n°48

    Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1873-1951

    Cote

    220EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat du Marais
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  49. Résultat n°49

    Constitution : délibérations, correspondance

    Date

    1852-1908

    Cote

    220EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat du Marais
    • Constitution : délibérations, correspondance

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  50. Résultat n°50

    Syndicat de la vallée de la Dives. Travaux d'assainissement, d'assèchement et d'entretien, registre de délibérations de la commission syndicale (1845-1862), élections...

    Date

    1843-1927

    Cote

    220EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Syndicats
    • Syndicat de la vallée de la Dives. Travaux d'assainissement,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  51. Résultat n°51

    Litige entre Monsieur Victor Leroy et Monsieur Pierre Labey relatif aux conditions d'un bail

    Date

    1861

    Cote

    220EDT/27/17

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Papiers de famille
    • Litige entre Monsieur Victor Leroy et Monsieur Pierre...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  52. Résultat n°52

    Familles Foubert-Despalières, Lecarpentier de Marguerit, de Pardieu. Successions (biens situés à Basseneville, Cricqueville, Goustrainville, Pontfol, Putot et Saint-Samson)

    Date

    1853-1861

    Cote

    220EDT/27/16

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Papiers de famille
    • Familles Foubert-Despalières, Lecarpentier de Marguerit,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  53. Résultat n°53

    Affaire des conscrits déserteurs de Danestal et d'Annebault (attentat commis à Glanville sur deux gendarmes)

    Date

    1814

    Cote

    220EDT/27/15

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Divers
    • Affaire des conscrits déserteurs de Danestal et d'Annebault...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  54. Résultat n°54

    Biens nationaux (pièce de terre à Brucourt ayant appartenu à la fabrique de Brucourt). Adjudication

    Date

    1797-1799

    Cote

    220EDT/27/14

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Divers
    • Biens nationaux (pièce de terre à Brucourt ayant appartenu...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  55. Résultat n°55

    Mémoire de la batterie de quisine

    Date

    1701-1800

    Cote

    220EDT/27/13

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Divers
    • Mémoire de la batterie de quisine

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  56. Résultat n°56

    Prix pour les élèves méritants. Vote d'une subvention par le conseil municipal

    Date

    1848

    Cote

    220EDT/27/12

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Prix pour les élèves méritants. Vote d'une subvention...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  57. Résultat n°57

    Œuvre des Pupilles de l'école publique. Primes d'assiduité

    Date

    1928

    Cote

    220EDT/27/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Œuvre des Pupilles de l'école publique. Primes d'assiduité

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  58. Résultat n°58

    Inspection des écoles. Nomination de l'inspecteur, enquêtes dans les écoles du canton

    Date

    1834-1839

    Cote

    220EDT/27/10

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Inspection des écoles. Nomination de l'inspecteur,...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  59. Résultat n°59

    Mobilier, fournitures scolaires

    Date

    1860-1877

    Cote

    220EDT/27/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Mobilier, fournitures scolaires

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  60. Résultat n°60

    Instruction primaire. Contingents communaux

    Date

    1882-1888

    Cote

    220EDT/27/8

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Instruction primaire. Contingents communaux

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  61. Résultat n°61

    Listes des enfants admis gratuitement

    Date

    1851-1876

    Cote

    220EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Listes des enfants admis gratuitement

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  62. Résultat n°62

    Instruction primaire. Réunion avec Goustranville : nomination d'une institutrice, suppression d'une classe, subventions

    Date

    1834-1923

    Cote

    220EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Instruction publique
    • Instruction primaire. Réunion avec Goustranville :...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  63. Résultat n°63

    Règlements des dépenses

    Date

    1908-1929

    Cote

    220EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Règlements des dépenses

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  64. Résultat n°64

    Aide aux vieillards, infirmes ou incurables

    Date

    1905-1925

    Cote

    220EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Aide aux vieillards, infirmes ou incurables

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  65. Résultat n°65

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1914-1929

    Cote

    220EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  66. Résultat n°66

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1920-1927

    Cote

    220EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  67. Résultat n°67

    Enfants assistés

    Date

    1851-1899

    Cote

    220EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  68. Résultat n°68

    Protection des enfants du premier âge. Registres des maires, carnet de nourrice, correspondance

    Date

    1877-1927

    Cote

    220EDT/26/13

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. Registres des...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  69. Résultat n°69

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1880-1950

    Cote

    220EDT/26/12

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  70. Résultat n°70

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1914

    Cote

    220EDT/26/11

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  71. Résultat n°71

    Aliénés

    Date

    1828-1924

    Cote

    220EDT/26/10

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Aliénés

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  72. Résultat n°72

    Allocations aux réfugiés

    Date

    1916-1918

    Cote

    220EDT/26/9

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations aux réfugiés

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  73. Résultat n°73

    Allocations militaires : correspondance relative aux héritiers du soldat Mouton

    Date

    1867

    Cote

    220EDT/26/8

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires : correspondance relative aux...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  74. Résultat n°74

    Secours aux indigents

    Date

    1827-1917

    Cote

    220EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Secours aux indigents

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  75. Résultat n°75

    Société de secours. Création, interdiction de la mendicité

    Date

    1855-1857

    Cote

    220EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Société de secours. Création, interdiction de la mendicité

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  76. Résultat n°76

    Legs, rentes

    Date

    1800-1882

    Cote

    220EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs, rentes

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  77. Résultat n°77

    Inventaire et attribution des biens ayant appartenu à la fabrique

    Date

    1906-1911

    Cote

    220EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Inventaire et attribution des biens ayant appartenu...

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  78. Résultat n°78

    Arrêté du conseil de préfecture

    Date

    1874

    Cote

    220EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêté du conseil de préfecture

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  79. Résultat n°79

    Compte de gestion

    Date

    1855

    Cote

    220EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Compte de gestion

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.

  80. Résultat n°80

    Budgets, chapitres additionnels

    Date

    1853-1916

    Cote

    220EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Basseneville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Basseneville.