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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Sujets
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Collectivités
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
M/3282
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • D
Résultat n°2
Cote
3L/144, 3L/167 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Nivôse an V
Résultat n°3
Cote
93J/23
Date
1974-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1974-1979
Résultat n°4
Cote
3L/164, 3L/187 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VI
Résultat n°5
Cote
2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)
Date
an III-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
Résultat n°6
Cote
M/3279
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°7
Cote
93J/24
Date
1980-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1980-2000
Résultat n°8
Cote
3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Prairial an VI
Résultat n°9
Cote
M/2946
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Certificats de non émigrations.
Résultat n°10
Cote
93J/21
Date
1957-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Fonctionnement de l'association
  • 1957-1969
Résultat n°11
Cote
M/3288
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Mà O
Résultat n°12
Cote
3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)
Date
an IV-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
Résultat n°13
Cote
3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Ventôse an IV
Résultat n°14
Cote
3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Floreal-Messidor an VI
Résultat n°15
Cote
1J/677
Date
an III (calendrier républicain)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres...
Résultat n°16
Cote
3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Pluviôse an VII
Résultat n°17
Cote
M/3278
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • Dates à préciser
Résultat n°18
Cote
93J/20
Date
1965-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 93J - Georges Fontenier

  • Engagements militants et associatifs
  • Souvenir de la chouannerie normande
  • Installation de monuments commémoratifs
Résultat n°19
Cote
M/3291
Date
1801
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°20
Cote
2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)
Date
1793-1800
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Correspondance active et passive avec les départements...
Résultat n°21
Cote
3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)
Date
an IV- an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°22
Cote
M/3283
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • E à F
Résultat n°23
Cote
M/3176
Date
1833-1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1833-1848
Résultat n°24
Cote
M/3280
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • B
Résultat n°25
Cote
M/3289-3290
Date
1800-1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • T à Y
Résultat n°26
Cote
3L/174, 3L/197 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an VI
Résultat n°27
Cote
3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)
Date
an IV-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • an IV- an VIII
Résultat n°28
Cote
M/3287
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • Lu à M
Résultat n°29
Cote
3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Caen
  • Jury d’Accusation
  • Procédures du jury d’accusation
  • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
Résultat n°30
Cote
3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)
Date
an IV-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Greffe
  • an IV-an VII
Résultat n°31
Cote
3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)
Date
an IV-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Bayeux
  • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
  • Tribunal de police du canton de Tour 
  • Ventôse an IV-messidor an VIII
Résultat n°32
Cote
2L/160, 2L/171 (Ancienne cote)
Date
1792-1799
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

  • Administration générale et économie
  • Police
  • Affaires diverses
  • Chouannerie
  • Généralités
Résultat n°33
Cote
3L/759, 3L/947 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal correctionnel de Falaise
  • Procédures du jury d’accusation
  • Germinal-prairial an VI
Résultat n°34
Cote
M/3285
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • La à Lef
Résultat n°35
Cote
3L/108, 3L/131 (Ancienne cote)
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an III
Résultat n°36
Cote
NOUVACQ/1011
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives d'institutions

  • Affaires militaires
  • Chouannerie
  • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
Résultat n°37
Cote
3L/135, 3L/158 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Fructidor an IV
Résultat n°38
Cote
3L/133, 3L/156 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Thermidor an IV
Résultat n°39
Cote
3L/196, 3L/219 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Frimaire an VIII
Résultat n°40
Cote
3L/137, 3L/160 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

  • Tribunal criminel du Département
  • Dossiers de procédures
  • Vendémiaire an V