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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2005-2006

Date

2005-2006

Cote

3217W/57

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

Date

2010-2015

Cote

3217W/118

Résultat n°3

2012

Date

2012

Cote

3217W/84-3217W/87

Résultat n°4

Réunions de bureau et séminaires

Date

2000-2003

Cote

2895W/15-2895W/44

Résultat n°5

2004-2005

Date

2004-2005

Cote

3217W/134

Résultat n°6

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

Date

2010-2015

Cote

3217W/120

Résultat n°7

Evénements et manifestations

Date

2003

Cote

2895W/50

Résultat n°8

2005

Date

2005

Cote

3217W/48-3217W/52

Résultat n°9

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Date

2000-2009

Cote

3217W/108

Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

Date

2007-2008

Cote

3217W/111

Résultat n°11

2010

Date

2010

Cote

3217W/75-3217W/78

Résultat n°12

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

Date

2007-2008

Cote

3217W/112

Résultat n°13

2015

Date

2015

Cote

3217W/143

Résultat n°14

2011

Date

2011

Cote

3217W/79-3217W/83

Résultat n°15

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°16

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

Date

2007-2008

Cote

3217W/113

Résultat n°17

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/74

Résultat n°18

2009

Date

2009

Cote

3217W/71-3217W/73

Résultat n°19

2011

Date

2010

Cote

3217W/138

Résultat n°20

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°21

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/127

Résultat n°22

2014

Date

2014

Cote

3217W/92-3217W/93

Résultat n°23

Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

Date

1997-2009

Cote

3217W/104

Résultat n°24

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

Date

2010-2015

Cote

3217W/116

Résultat n°25

2014-2015

Date

2014-2015

Cote

3217W/94

Résultat n°26

2003

Date

2003

Cote

3217W/44-3217W/45

Résultat n°27

2012

Date

2012

Cote

3217W/139

Résultat n°28

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

Date

2010-2015

Cote

3217W/119

Résultat n°29

2005

Date

2005

Cote

3217W/99

Résultat n°30

Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

1996-2009

Cote

3217W/103

Résultat n°31

Documentation ; dossiers de presse

Date

2012-2014

Cote

3217W/148

Résultat n°32

2007-2009

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

Cote

3217W/135

Résultat n°33

2010

Date

2010

Cote

3217W/137

Résultat n°34

1994-1998

Date

1994-1998

Cote

3217W/39

Résultat n°35

2004-2013

Date

2004-2013

Cote

3217W/129

Résultat n°36

2005

Date

2005

Cote

3217W/53-3217W/56

Résultat n°37

2004

Date

2004

Cote

3217W/46-3217W/47

Résultat n°38

2002-2004

Date

2002-2004

Cote

3217W/98

Résultat n°39

Réunions de directeurs généraux

Date

2000-2003

Cote

2895W/45-2895W/49

Résultat n°40

Voeux

Date

2005

Cote

2895W/55

Résultat n°41

Assemblées générales

Date

2000-2003

Cote

2895W/1-2895W/14

Résultat n°42

2015

Date

2015

Cote

3217W/95-3217W/97

Résultat n°43

2013-2014

Date

2013-2014

Cote

3217W/141

Résultat n°44

Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Date

2007-2008

Cote

3217W/109

Résultat n°45

Manifestations organisées en marge des JEM

Date

2014

Cote

3217W/146

Résultat n°46

Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)

Date

2000-2009

Cote

3217W/105

Résultat n°47

Chrono départ de la direction générale

Date

2001-2004

Cote

2895W/51-2895W/54

Résultat n°48

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

Date

Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

Cote

3217W/133

Résultat n°49

Dossiers thématiques

Date

2010-2014

Cote

3217W/145

Résultat n°50

Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)

Date

1999-2009

Cote

3217W/106

Résultat n°51

2002

Date

2002

Cote

3217W/41-3217W/42

Résultat n°52

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/128

Résultat n°53

Suivi des nominations de 2007 à 2013.

Date

2007-2013

Cote

3217W/132

Résultat n°54

2007

Date

2007

Cote

3217W/64-3217W/66

Résultat n°55

2006

Date

2006

Cote

3217W/100

Résultat n°56

Délégations de signatures pour les services DRT (délégation régionale au tourisme), de la DIREN (direction régionale de l'environnement), de la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), de la DRE (direction régionale de l'équipement) et de la DRDJS (direction régionale et départementale de la jeunesse et sports).

Date

2007-2008

Cote

3217W/110

Résultat n°57

Composition : procédures par collège

Date

2004-2013

Cote

3217W/131

Résultat n°58

2013

Date

2013

Cote

3217W/140

Résultat n°59

2007-2008

Date

2007-2008

Cote

3217W/*102

Résultat n°60

Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département

Date

2008-2010

Cote

3217W/125-3217W/126

Résultat n°61

Composition

Date

2007-2013

Cote

3217W/130

Résultat n°62

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/136

Résultat n°63

Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.

Date

2010-2014

Cote

3217W/144

Résultat n°64

2002-2004

Date

2002-2004

Cote

3217W/43

Résultat n°65

2007-2009

Date

2007-2009

Cote

3217W/67

Résultat n°66

2013

Date

2013

Cote

3217W/88-3217W/91

Résultat n°67

Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.

Date

2010-2015

Cote

3217W/115

Résultat n°68

Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM

Date

2010-2014

Cote

3217W/147

Résultat n°69

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

Date

-

Cote

3217W/107

Résultat n°70

2010-2015

Date

2010-2015

Cote

3217W/121

Résultat n°71

2014

Date

2014

Cote

3217W/142

Résultat n°72

2006

Date

2006

Cote

3217W/58-3217W/62

Résultat n°73

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

3217W/40

Résultat n°74

2006-2007

Date

2006-2007

Cote

3217W/101

Résultat n°75

2008

Date

2008

Cote

3217W/68-3217W/70

Résultat n°76

Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).

Date

2010-2015

Cote

3217W/114

Résultat n°77

Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.

Date

2010-2015

Cote

3217W/117