Filtrer les résultats
Multimédias
  • 202
Période
  • 184
  • 19
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 169
  • 33
Sujets
  • 202
  • 169
  • 169
  • 33
  • 33
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er mars - 5 avril
Cote
3191W/286
 Date
1er mars 1979 - 05 avr. 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 2ème chambre
  • 1er mars - 5 avril
Résultat n°2

Janvier - juin
Cote
3191W/222
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Référés
  • Janvier - juin
Résultat n°3

Novembre -décembre
Cote
3212W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°4

Juillet - décembre
Cote
3191W/258
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Référés
  • Juillet - décembre
Résultat n°5

1985-1986
Cote
3191W/95-3191W/99
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 1985-1986
Résultat n°6

1895
Cote
3191W/1-3191W/4
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers délinquance
  • 1895
Résultat n°7

Novembre
Cote
3191W/233
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances de non conciliation
  • Novembre
Résultat n°8

Janvier - avril
Cote
3191W/271
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Janvier - avril
Résultat n°9

Juillet
Cote
3191W/279
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Juillet
Résultat n°10

5 février - 12 mars
Cote
3191W/275
 Date
05 fév. 1979 - 12 mars 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 5 février - 12 mars
Résultat n°11

Mai-juin
Cote
3212W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°12

Décembre
Cote
3191W/270
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances de non conciliation
  • Décembre
Résultat n°13

Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale 1985
Cote
3212W/32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°14

2005
Cote
3191W/166-3191W/170
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 2005
Résultat n°15

2001
Cote
3191W/146-3191W/150
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 2001
Résultat n°16

1976-1977
Cote
3191W/80
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1976-1977
Résultat n°17

Février
Cote
3212W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°18

Avril
Cote
3191W/193
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Avril
Résultat n°19

1992
Cote
3191W/12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1992
Résultat n°20

Juin
Cote
3191W/288
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 2ème chambre
  • Juin
Résultat n°21

28 janvier 1985 au 23 septembre
Cote
3212W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Procédure de la chambre des expropriations pour cause...
  • 28 janvier 1985 au 23 septembre
Résultat n°22

Septembre
Cote
3191W/267
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances de non conciliation
  • Septembre
Résultat n°23

Décembre
Cote
3191W/292
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 2ème chambre
  • Décembre
Résultat n°24

24 octobre - 28 novembre
Cote
3191W/214
 Date
Entre le 24 octobre 1977 et le 28 novembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 24 octobre - 28 novembre
Résultat n°25

Juillet - décembre
Cote
3191W/236
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Juillet - décembre
Résultat n°26

Avril
Cote
3191W/227
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances de non conciliation
  • Avril
Résultat n°27

Janvier
Cote
3191W/237
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Janvier
Résultat n°28

Mai
Cote
3191W/248
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Jugements de la 2ème chambre
  • Mai
Résultat n°29

Octobre - décembre
Cote
3191W/273
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Octobre - décembre
Résultat n°30

Mai
Cote
3191W/277
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Mai
Résultat n°31

Mai
Cote
3212W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Mai
Résultat n°32

15 octobre - 30 octobre
Cote
3191W/281
 Date
Entre le 15 octobre 1979 et le 30 octobre 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 15 octobre - 30 octobre
Résultat n°33

1978
Cote
3191W/85-3191W/88
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Ordonnances sur requêtes, parquet et avocats
  • 1978
Résultat n°34

Janvier
Cote
3191W/259
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances de non conciliation
  • Janvier
Résultat n°35

Février
Cote
3191W/191
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Février
Résultat n°36

1977
Cote
3191W/83-3191W/84
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Ordonnances sur requêtes, parquet et avocats
  • 1977
Résultat n°37

Mars
Cote
3191W/192
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Mars
Résultat n°38

29 novembre - 20 décembre
Cote
3191W/215
 Date
Entre le 29 novembre 1977 et le 20 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 29 novembre - 20 décembre
Résultat n°39

Commission d'indemnisation des victimes des infractions
Cote
3191W/30
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Commission d'indemnisation des victimes des infractions
Résultat n°40

1993
Cote
3191W/13
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1993
Résultat n°41

Mai
Cote
3191W/240
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Mai
Résultat n°42

Janvier - avril
Cote
3191W/187
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Janvier - avril
Résultat n°43

Décembre
Cote
3191W/200
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Décembre
Résultat n°44

1978
Cote
3191W/301 - 3191W/302
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Expropriations
  • 1978
Résultat n°45

Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires 2010
Cote
3212W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Dossiers de procédures
  • Contentieux sur l'indemnisation des détentions provisoires...
Résultat n°46

1999
Cote
3191W/24-3191W/25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Jugements de l'exécution des peines
  • 1999
Résultat n°47

Mai- septembre
Cote
3191W/272
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Mai- septembre
Résultat n°48

Janvier - juin
Cote
3191W/204
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Jugements
  • Janvier - juin
Résultat n°49

2001
Cote
3191W/45-3191W/48
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • 1ère chambre
  • 2001
Résultat n°50

Janvier - Juin
Cote
3191W/235
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Janvier - Juin
Résultat n°51

1998
Cote
3191W/22-3191W/23
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Jugements de l'exécution des peines
  • 1998
Résultat n°52

Novembre
Cote
3212W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Novembre
Résultat n°53

Juin
Cote
3191W/278
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Juin
Résultat n°54

Janvier - mars
Cote
3191W/253
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Jugements
  • Janvier - mars
Résultat n°55

Novembre
Cote
3191W/199
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Novembre
Résultat n°56

2006
Cote
3191W/171-3191W/175
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 2006
Résultat n°57

Juillet - décembre
Cote
3191W/223
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Référés
  • Juillet - décembre
Résultat n°58

Novembre
Cote
3212W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Novembre
Résultat n°59

Juin-juillet
Cote
3212W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Juin-juillet
Résultat n°60

18 septembre - 9 octobre
Cote
3191W/280
 Date
18 sept. 1979 - 09 oct. 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 18 septembre - 9 octobre
Résultat n°61

Septembre - décembre
Cote
3191W/189
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Septembre - décembre
Résultat n°62

25 avril - 16 mai
Cote
3191W/210
 Date
Entre le 25 avril 1977 et le 16 mai 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 25 avril - 16 mai
Résultat n°63

Mai
Cote
3191W/228
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances de non conciliation
  • Mai
Résultat n°64

Avril - août
Cote
3191W/254
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Jugements
  • Avril - août
Résultat n°65

Octobre
Cote
3191W/232
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances de non conciliation
  • Octobre
Résultat n°66

Juin - juillet
Cote
3191W/249
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Jugements de la 2ème chambre
  • Juin - juillet
Résultat n°67

1999
Cote
3191W/134-3191W/138
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 1999
Résultat n°68

1er février - 8 mars
Cote
3191W/208
 Date
01/02/1977-08/03/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 1er février - 8 mars
Résultat n°69

2003
Cote
3191W/75-3191W/76
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Procédures relatives aux décisions de maintien ou non...
  • 2003
Résultat n°70

Janvier
Cote
3212W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section A 1985
  • Janvier
Résultat n°71

Novembre
Cote
3191W/244
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Novembre
Résultat n°72

16 février - 24 mars
Cote
3191W/217
 Date
Entre le 16 février 1977 et le 24 mars 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 2ème chambre
  • 16 février - 24 mars
Résultat n°73

Juin - octobre
Cote
3191W/296
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Jugements
  • Juin - octobre
Résultat n°74

2 novembre - 21 décembre
Cote
3191W/221
 Date
Entre le 02 novembre 1977 et le 21 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Jugements de la 2ème chambre
  • 2 novembre - 21 décembre
Résultat n°75

2000-2001
Cote
3191W/73
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Procédures relatives aux décisions de maintien ou non...
  • 2000-2001
Résultat n°76

2001
Cote
3191W/26-3191W/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Jugements de l'exécution des peines
  • 2001
Résultat n°77

Novembre
Cote
3191W/282
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Novembre
Résultat n°78

1983-1986
Cote
3191W/186
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 1983-1986
Résultat n°79

1998
Cote
3191W/54-3191W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • 2ème chambre
  • 1998
Résultat n°80

2002
Cote
3191W/74
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Procédures relatives aux décisions de maintien ou non...
  • 2002