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519 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  2. Résultat n°2

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  3. Résultat n°3

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/42

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  4. Résultat n°4

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/23

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  5. Résultat n°5

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  6. Résultat n°6

    1986

    Date

    De juin 1986 à décembre 1986

    Cote

    3244W/44

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  7. Résultat n°7

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  8. Résultat n°8

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  9. Résultat n°9

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  10. Résultat n°10

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  11. Résultat n°11

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  12. Résultat n°12

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  13. Résultat n°13

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/112

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  14. Résultat n°14

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  15. Résultat n°15

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/25

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  16. Résultat n°16

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/34

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  17. Résultat n°17

    Audiences de 1999 et 2000

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3273W/70

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 1999 et 2000
  18. Résultat n°18

    Répertoire général 1985

    Date

    1985

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1985
  19. Résultat n°19

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  20. Résultat n°20

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/77

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  21. Résultat n°21

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993

    Date

    1993

    Cote

    3273W/29

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  22. Résultat n°22

    Audiences de jugements et des conciliations de 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/144

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
  23. Résultat n°23

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/62

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  24. Résultat n°24

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/28

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  25. Résultat n°25

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  26. Résultat n°26

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  27. Résultat n°27

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2008

    Cote

    3273W/17

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  28. Résultat n°28

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  29. Résultat n°29

    Registres des appels 1984

    Date

    1984

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1984
  30. Résultat n°30

    Audiences de l'année 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/140

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2012
  31. Résultat n°31

    Audiences de jugements et des conciliations de 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/71

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2000
  32. Résultat n°32

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/93

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  33. Résultat n°33

    Minutes Section commerce

    Date

    1987

    Cote

    3273W/60

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Minutes
    • Minutes Section commerce
  34. Résultat n°34

    Audiences de jugements du premier semestre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/72

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements du premier semestre 2000
  35. Résultat n°35

    Audiences de l'année 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/111

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2006
  36. Résultat n°36

    Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987

    Date

    1986, 1987

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987
  37. Résultat n°37

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/40

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  38. Résultat n°38

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1997

    Date

    1997

    Cote

    3273W/33

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  39. Résultat n°39

    Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation

    Date

    1999, 2004

    Cote

    3273W/13

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation
  40. Résultat n°40

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  41. Résultat n°41

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2007

    Cote

    3273W/16

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  42. Résultat n°42

    Oppositions 1982

    Date

    1982

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Oppositions 1982
  43. Résultat n°43

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/30

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  44. Résultat n°44

    Minutes de 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/49

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1983
  45. Résultat n°45

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/27

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  46. Résultat n°46

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  47. Résultat n°47

    Registres des appels 1983

    Date

    1983

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1983
  48. Résultat n°48

    Audiences de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/88

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2002
  49. Résultat n°49

    Règlements intérieurs n°51 à 95

    Date

    2007

    Cote

    3273W/59

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Règlements intérieurs
    • Règlements intérieurs n°51 à 95
  50. Résultat n°50

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/116

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  51. Résultat n°51

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/35

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  52. Résultat n°52

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/111

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  53. Résultat n°53

    Minutes de 1986

    Date

    1986

    Cote

    3273W/52

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1986
  54. Résultat n°54

    Audiences de jugements

    Date

    2012

    Cote

    3273W/143

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements
  55. Résultat n°55

    Répertoire général de 1997 e 1998

    Date

    1997, 1998

    Cote

    3273W/23

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général de 1997 e 1998
  56. Résultat n°56

    Audiences des années 2010 et 2011

    Date

    2010, 2011

    Cote

    3273W/131

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences des années 2010 et 2011
  57. Résultat n°57

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1996

    Date

    1996

    Cote

    3273W/32

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  58. Résultat n°58

    Audiences de jugements et des conciliations de 2007

    Date

    2007

    Cote

    3273W/114

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2007
  59. Résultat n°59

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/117

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  60. Résultat n°60

    Audiences de jugements et des conciliations de 2009

    Date

    2009

    Cote

    3273W/122

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2009
  61. Résultat n°61

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/61

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  62. Résultat n°62

    Répertoire général de 1995 et 1996

    Date

    1995, 1996

    Cote

    3273W/22

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général de 1995 et 1996
  63. Résultat n°63

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2001

    Date

    2001

    Cote

    3273W/37

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  64. Résultat n°64

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  65. Résultat n°65

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3244W/71

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2001

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  66. Résultat n°66

    Minutes de 1979

    Date

    1979

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1979
  67. Résultat n°67

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/109

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  68. Résultat n°68

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  69. Résultat n°69

    Audiences de jugements et des conciliations de 1999

    Date

    1999

    Cote

    3273W/68

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 1999
  70. Résultat n°70

    Registres des appels 1988

    Date

    1988

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1988
  71. Résultat n°71

    Audiences de jugements et des conciliations de 2008

    Date

    2008

    Cote

    3273W/119

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2008
  72. Résultat n°72

    Audiences de jugements

    Date

    2012

    Cote

    3273W/143

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements
  73. Résultat n°73

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3244W/17

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  74. Résultat n°74

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/12

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  75. Résultat n°75

    Audiences de jugements et des conciliations de 2008

    Date

    2008

    Cote

    3273W/120

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2008
  76. Résultat n°76

    Audiences de jugements et des conciliations de 2008

    Date

    2008

    Cote

    3273W/120

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2008
  77. Résultat n°77

    Audiences de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/88

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 2002
  78. Résultat n°78

    Plumitifs d'audience de 1989 à 1992

    Date

    1989, 1992

    Cote

    3273W/6

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Commerce
    • Plumitifs d'audience de 1989 à 1992
  79. Résultat n°79

    Minutes section industrie et chambre bâtiment

    Date

    1987

    Cote

    3273W/62

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Minutes
    • Minutes section industrie et chambre bâtiment
  80. Résultat n°80

    Audiences des années 2010 et 2011

    Date

    2010, 2011

    Cote

    3273W/130

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de départage
    • Audiences des années 2010 et 2011