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299 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer
Cote
3293W/63
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer
Résultat n°2

Intermarché Super galerie commerciale Sci Immolec Mézidon-Canon, Galerie marchande de l'ensemble commercial E.Leclerc société Lisieux distribution Lisieux
Cote
3293W/62
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Intermarché Super + galerie commerciale Sci Immolec...
Résultat n°3

Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul Doumer création société Klepierre Management Caen
Cote
3293W/61
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul...
Résultat n°4

Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS Districo Pont L'Evêque
Cote
3293W/60
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS...
Résultat n°5

Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL Falaise
Cote
3293W/59
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL...
Résultat n°6

Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 » par création d'un magasin spécialisé en équipement de la personne après restructuration d'un magasin à l'enseigne BUT SCI JEC Caen, Mondeville extension de l'ensemble commercial dénommé « City Vallée » SCI Mondeville, Mondeville
Cote
3293W/58
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...
Résultat n°7

Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial, Intermarché Pro&Cie 4 boutiques Mézidon-Canon
Cote
3293W/57
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo...
Résultat n°8

L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop SCI 2P Vire
Cote
3293W/56
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop...
Résultat n°9

Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville 2 Mondeville
Cote
3293W/55
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville...
Résultat n°10

Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial Saint-Contest
Cote
3293W54
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial...
Résultat n°11

Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand, But SAS International Vire
Cote
3293W/53
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand,...
Résultat n°12

Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,
Cote
3293W/52
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...
Résultat n°13

Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Cote
3293W/51
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°14

Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et CEDEO Caen, Snc immobilière Soda Mondeville
Cote
3293W50
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et...
Résultat n°15

Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand, Art de la Fête Sci Le Mesnil-Louvigny, Activités commerciales Sas Pacaly Rots, parc d'activités commerciales Sci Delle de la Croix Vautier Rots, Snc immobilière Soda Mondeville
Cote
3293W/49
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand,...
Résultat n°16

Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine Declic Louvigny, ensemble commercial E. LeclercSci FVKL Blanville-sur-Orne, ensemble commercial Mondeville 2 Sas Carrefour Property Mondeville
Cote
3293W48
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...
Résultat n°17

Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson Verson, Ensemble commercial de 10 cellules par ajout de 9 cellules à un magasin initial S.A.S Carrefour Property Courseulles-sur-mer
Cote
3293W/47
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson...
Résultat n°18

Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière Dives-sur-mer, ensemble commercial de 3 cellules Intersport, Cache Cache Bonobo, cellule sans enseigne Sarl DM Construction Bayeux
Cote
3293W/46
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière...
Résultat n°19

Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer, Laguerre Pneus Condé-sur-Noireau, Villaverde jardinerie Ramette Glos, La Halle Lisieux
Cote
3293W/45
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...
Résultat n°20

Convention avec l'association "Randonnée 14", mise en place du plan
Cote
3285W/32
 Date
1994, 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
  • Convention avec l'association "Randonnée 14", mise...
Résultat n°21

Convention avec l'association "Randonnée 14", comité départemental du tourisme, subventions, élaboration d'une carte pour les randonnées équestres
Cote
3285W/31
 Date
1993, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
  • Convention avec l'association "Randonnée 14", comité...
Résultat n°22

Elaboration du plan
Cote
3285W/30
 Date
1992, 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
  • Elaboration du plan
Résultat n°23

Réunions
Cote
3285W/29
 Date
2004, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Groupe "Pêche"
  • Réunions
Résultat n°24

Réunions
Cote
3285W/28
 Date
2001, 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Groupe "Pêche"
  • Réunions
Résultat n°25

Réunions
Cote
3285W/27
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Groupe "Pêche"
  • Réunions
Résultat n°26

Réunions
Cote
3285W/26
 Date
2001, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Commissions permanentes
  • Réunions
Résultat n°27

Réunions
Cote
3285W/25
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Commissions permanentes
  • Réunions
Résultat n°28

Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)
Cote
3285W/24
 Date
1989, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
  • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
Résultat n°29

Subventions : état des demandes et attributions
Cote
3285W/23
 Date
1991, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux associations
  • Subventions : état des demandes et attributions
Résultat n°30

Bilan du programme
Cote
3285W/22
 Date
1999, 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
  • Bilan du programme
Résultat n°31

Informatisation des écoles privées : relation avec l'inspecteur des académies, mise en place
Cote
3285W/21
 Date
1999, 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
  • Informatisation des écoles privées : relation avec...
Résultat n°32

Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
Cote
3285W/20
 Date
2004, 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
Résultat n°33

Relations avec les principaux de collèges
Cote
3285W/19
 Date
1996, 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Relations avec les principaux de collèges
Résultat n°34

Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique Communale (APICC)
Cote
3285W/18
 Date
1989, 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Informatisation des communes
  • Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique...
Résultat n°35

Télématique, mise en place : proposition
Cote
3285W/17
 Date
1984, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Informatisation des communes
  • Télématique, mise en place : proposition
Résultat n°36

Courriers aux présidents de communautés de communes (2004-2005) et aux maires du Calvados (1998-2004)
Cote
3285W/16
 Date
2004, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Courriers aux présidents de communautés de communes...
Résultat n°37

Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général en faveur des communes
Cote
3285W/15
 Date
2000, 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général...
Résultat n°38

Demandes sur les actions d'assistance aux communes mises en place dans le département, aide aux roumains
Cote
3285W/14
 Date
1989, 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Demandes sur les actions d'assistance aux communes...
Résultat n°39

Complément local de ressources : projet de convention entre le département et les communes pour venir en aide aux personnes sans emploi
Cote
3285W/13
 Date
1986, 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Complément local de ressources : projet de convention...
Résultat n°40

Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations avec l'APEC
Cote
3285W/12
 Date
1985, 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
Résultat n°41

Fonds de réindustrialisation de Condé-sur-Noireau : création
Cote
3285W/11
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Fonds de réindustrialisation de Condé-sur-Noireau :...
Résultat n°42

Intervention économiques territoriales : questionnaire sur la situation dans le Calvados
Cote
3285W/10
 Date
1997, 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Intervention économiques territoriales : questionnaire...
Résultat n°43

Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes
Cote
3285W/9
 Date
1982, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
Résultat n°44

Budget primitif 1991
Cote
3285W/8
 Date
1990, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif 1991
Résultat n°45

Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions
Cote
3285W/7
 Date
1990, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
Résultat n°46

Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires communales et scolaires
Cote
3285W/6
 Date
1998, 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Direction
  • Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires...
Résultat n°47

Information du services des affaires économiques et communales
Cote
3285W/5
 Date
1997, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Direction
  • Information du services des affaires économiques et...
Résultat n°48

Séances des commissions permanentes du Conseil Général
Cote
3285W/4
 Date
2007, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Séances des commissions permanentes du Conseil Général
Résultat n°49

Portrait de territoire : statistiques sur l'économie du Calvados
Cote
3285W/3
 Date
1999, 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Portrait de territoire : statistiques sur l'économie...
Résultat n°50

Relations avec les conseillers généraux
Cote
3285W/2
 Date
1997, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Relations avec les conseillers généraux
Résultat n°51

ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales) : échanges, réunion, réflexions autour des compétences des départements et de la décentralisation
Cote
3285W/1
 Date
1983, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
Résultat n°52

Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque
Cote
3209W/29
 Date
18/11/2010, 20/01/2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque
Résultat n°53

Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble commercial Côte de Nacre Caen
Cote
3209W/28
 Date
21/09/2010, 12/10/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble...
Résultat n°54

Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet, Cinéma Rive de l'Odon Verson
Cote
3209W/27
 Date
03/09/2010, 21/09/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet,...
Résultat n°55

Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport Lisieux
Cote
3209W/26
 Date
29/06/2010, 03/09/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport...
Résultat n°56

Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico Dépôt Carpiquet, Ensemble Commercial Honfleur, Ensemble commercial Lisieux
Cote
3209W/25
 Date
06/05/2010, 17/06/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico...
Résultat n°57

Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U Le Molay Littry, Super U Dozulé
Cote
3209W/24
 Date
23/03/2010, 06/05/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U...
Résultat n°58

Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg
Cote
3209W/23
 Date
21/01/2010, 21/01/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg
Résultat n°59

Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville
Cote
3209W/22
 Date
05/01/2010, 05/01/2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial...
Résultat n°60

Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville
Cote
3209W/21
 Date
03/12/2009, 03/12/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville
Résultat n°61

But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat et Chien Ifs, Chausséa Mondeville
Cote
3209W/20
 Date
10/07/2009, 11/09/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat...
Résultat n°62

Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham
Cote
3209W/19
 Date
09/06/2009, 09/06/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...
Résultat n°63

Leclerc Frénouville
Cote
3209W/18
 Date
09/06/2009, 09/06/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leclerc Frénouville
Résultat n°64

Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem Louvigny
Cote
3209W/17
 Date
14/05/2009, 09/06/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem...
Résultat n°65

Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble commecial Falaise
Cote
3209W/16
 Date
14/05/2009, 14/05/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble...
Résultat n°66

Les collines de Honfleur
Cote
3209W/15
 Date
24/04/2009, 24/04/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Les collines de Honfleur
Résultat n°67

Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport Vire, Foir'Fouille Vire
Cote
3209W/14
 Date
20/03/2009, 24/04/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...
Résultat n°68

Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon Mouen
Cote
3209W/13
 Date
20/03/2009, 20/03/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon...
Résultat n°69

Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché
Cote
3194W/131
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché
Résultat n°70

Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande d'autorisation
Cote
3194W/130
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande...
Résultat n°71

Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans
Cote
3194W/129
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans
Résultat n°72

Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande, Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Avis autorisation CDEC
Cote
3194W/128
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande,...
Résultat n°73

Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)
Cote
3194W/127
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)
Résultat n°74

Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC
Cote
3194W/126
 Date
21/11/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC
Résultat n°75

Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Cote
3194W/125
 Date
22/10/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Résultat n°76

Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer
Cote
3194W/124
 Date
08/10/2008, 08/10/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer
Résultat n°77

Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie Confort Salon Vire
Cote
3194W/123
 Date
19/09/2008, 08/10/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie...
Résultat n°78

Ensemble commercial Rots enquête publique
Cote
3194W/122
 Date
19/09/2008, 18/09/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Rots enquête publique
Résultat n°79

Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots
Cote
3194W/121
 Date
19/09/2008, 19/09/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots
Résultat n°80

Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert Le jardin de Moult, Denis Matériaux Isigny-sur-Mer
Cote
3194W/120
 Date
18/07/2008, 18/07/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert...