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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption
Cote
2880W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...
Résultat n°2

Chambre des référés Premier Président
Cote
2880W/88
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des référés Premier Président
Résultat n°3

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°4

1977
Cote
2890W/31
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°5

1978
Cote
2890W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°6

Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Cote
2891W/61
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°7

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005
Cote
2995W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°8

Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant à la responsabilité de l'état pour fonctionnement défectueux de services
Cote
2995W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant...
Résultat n°9

Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention adminsitrative de l'année 2005, après échantillonnage d'un dossier sur dix avec tri sélectif opéré
Cote
2995W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...
Résultat n°10

année 2001
Cote
2995W/13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2001
Résultat n°11

année 2002
Cote
2995W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2002
Résultat n°12

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
2995W/30
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...
Résultat n°13

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation
Cote
2997W/23
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°14

en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon
Cote
3024W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°15

d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3024W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • d'appel des décisions relatives au maintien ou non...
Résultat n°16

section sécurité sociale
Cote
3024W/32
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la chambre sociale
  • section sécurité sociale
Résultat n°17

arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
3024W/33
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la cour régionale des pensions
Résultat n°18

Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Cote
3054W/31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Résultat n°19

Registre des audiences de la chambre d'accusation
Cote
3054W/32
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°20

Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative
Cote
3078W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°21

Ordonnances de référé du premier président
Cote
3078W/40
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Ordonnances de référé du premier président
Résultat n°22

Arrêts de la chambre des expropriations
Cote
3078W/41
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°23

Chambre 1, section 1
Cote
2880W/1-2880W/12
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 1
Résultat n°24

Chambre 1, section 2 et chambres réunies
Cote
2880W/13-2880W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 2 et chambres réunies
Résultat n°25

Chambre 1, section 3
Cote
2880W/29-2880W/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 3
Résultat n°26

Chambre sociale, section baux ruraux
Cote
2880W/40-2880W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre sociale, section baux ruraux
Résultat n°27

Chambre sociale, section sécurité sociale
Cote
2880W/46-2880W/55
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre sociale, section sécurité sociale
Résultat n°28

Chambre sociale, section prud'hommes
Cote
2880W/56-2880W/81
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre sociale, section prud'hommes
Résultat n°29

Chambre des taxes
Cote
2880W/82-2880W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des taxes
Résultat n°30

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
2880W/89-2880W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...
Résultat n°31

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
2880W/95-2880W/97
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°32

Minutes de décisions de chambres civiles
Cote
2880W/98-2880W/111
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions de chambres civiles
Résultat n°33

Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/1-2881W/15
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels...
Résultat n°34

Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/16-2881W/36
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Résultat n°35

Registres des déclarations de pourvoi en cassation contre des arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/37-2881W/38
 Date
samedi 22 mai 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres des déclarations de pourvoi en cassation...
Résultat n°36

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/40-2881W/53
 Date
1975-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...
Résultat n°37

Cour d'appel de Caen
Cote
2882W/1-2882W/123
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour d'appel de Caen
Résultat n°38

Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Cote
2890W/1-2890W/30
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Résultat n°39

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs
Cote
2891W/1-2891W/60
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...
Résultat n°40

année 2005
Cote
2995W/15-2995W/21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2005