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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Date

    2011-2013

    Cote

    3220W/152

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    N°136 - N° 1195

    Date

    2013

    Cote

    3220W/151

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°136 - N° 1195

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    N°24 - N°1132

    Date

    2002-2012

    Cote

    3220W/150

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°24 - N°1132

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    N°2581 - N°781000007

    Date

    2013

    Cote

    3220W/149

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2581 - N°781000007

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    N°2503 - N°2580

    Date

    2013

    Cote

    3220W/148

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2503 - N°2580

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    N°2437 - N°2502

    Date

    2013

    Cote

    3220W/147

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2437 - N°2502

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    N°180 - N°2433

    Date

    2013

    Cote

    3220W/146

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°180 - N°2433

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    N°40 - N°1840

    Date

    2013

    Cote

    3220W/145

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°40 - N°1840

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    N°1574 - N°751173165

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/144

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°1574 - N°751173165

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    N°35 - N°1506

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/143

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°35 - N°1506

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    N°3 -N°2050

    Date

    1983-2005

    Cote

    3220W/141

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers SITADELE
    • N°3 -N°2050

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    N°9482 - N°10362

    Date

    2013

    Cote

    3220W/140

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9482 - N°10362

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    N°6616 - N°9399

    Date

    2013-2015

    Cote

    3220W/139

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6616 - N°9399

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    N°4493 - N°6584

    Date

    2001-2013

    Cote

    3220W/138

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4493 - N°6584

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    N°2624 - N°4456

    Date

    2013

    Cote

    3220W/137

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2624 - N°4456

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    N°836 - N°2334

    Date

    2013

    Cote

    3220W/136

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°836 - N°2334

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    N°73 - N°813

    Date

    2013

    Cote

    3220W/135

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°73 - N°813

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    N°9121 - N°9977

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/134

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9121 - N°9977

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    N°6098 - N°8853

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/133

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6098 - N°8853

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    N°4126 - N°6094

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/132

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4126 - N°6094

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    N°2765 - N°4103

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/131

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2765 - N°4103

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    N°1651 - N°2722

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/130

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°1651 - N°2722

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    N°8 - N°1549

    Date

    2012

    Cote

    3220W/129

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°8 - N°1549

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Rapports d'activité et organigrammes de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2915W/107

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Rapports d'activité et organigrammes de la direction...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  25. Résultat n°25

    Stage de réalisation

    Date

    1998-2003

    Cote

    2915W/106

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Stage de réalisation

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  26. Résultat n°26

    Animations vacances

    Date

    1995

    Cote

    2915W/102

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Animations vacances

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  27. Résultat n°27

    Mois saisonniers

    Date

    1985-1990

    Cote

    2915W/101

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Mois saisonniers

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  28. Résultat n°28

    Fonds natonal de développement de la vie associative (FNDVA)

    Date

    1998-2002

    Cote

    2915W/97

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds natonal de développement de la vie associative...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  29. Résultat n°29

    Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP)

    Date

    1990-2002

    Cote

    2915W/92

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  30. Résultat n°30

    Moniteurs / directeurs : procès verbaux des jurys

    Date

    1946-1959

    Cote

    2915W/82

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Moniteurs / directeurs : procès verbaux des jurys

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  31. Résultat n°31

    Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur) et BAFD (brevet d'aptitude aux fonctions de directeur) : état récapitulatif

    Date

    2000-2004

    Cote

    2915W/81

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  32. Résultat n°32

    Centres fermés

    Date

    1995-2000

    Cote

    2915w/80

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centres fermés

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  33. Résultat n°33

    Déclarations d'accidents

    Date

    1989-1994

    Cote

    2915W/79

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Déclarations d'accidents

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  34. Résultat n°34

    Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs sans hébergement

    Date

    1995-1996

    Cote

    2915W/78

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  35. Résultat n°35

    Litiges et contentieux

    Date

    1992-1995

    Cote

    2915W/77

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Litiges et contentieux

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  36. Résultat n°36

    Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Date

    1991-1994

    Cote

    2915W/52

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  37. Résultat n°37

    Projet jeune : projet départ en autonomie

    Date

    2001-2005

    Cote

    2915W/37

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Projet jeune : projet départ en autonomie

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  38. Résultat n°38

    Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2915W/20

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  39. Résultat n°39

    Etat des financements jeunesse et éducation populaire (JEP)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2915W/19

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Etat des financements jeunesse et éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  40. Résultat n°40

    Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Date

    1999-2002

    Cote

    2915W/18

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative