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334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Date

    2011-2013

    Cote

    3220W/152

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Vire, dossiers WALDEC

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    N°136 - N° 1195

    Date

    2013

    Cote

    3220W/151

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°136 - N° 1195

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    N°24 - N°1132

    Date

    2002-2012

    Cote

    3220W/150

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Bayeux, dossiers WALDEC
    • N°24 - N°1132

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    N°2581 - N°781000007

    Date

    2013

    Cote

    3220W/149

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2581 - N°781000007

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    N°2503 - N°2580

    Date

    2013

    Cote

    3220W/148

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2503 - N°2580

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    N°2437 - N°2502

    Date

    2013

    Cote

    3220W/147

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°2437 - N°2502

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    N°180 - N°2433

    Date

    2013

    Cote

    3220W/146

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°180 - N°2433

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    N°40 - N°1840

    Date

    2013

    Cote

    3220W/145

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°40 - N°1840

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    N°1574 - N°751173165

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/144

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°1574 - N°751173165

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    N°35 - N°1506

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/143

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers WALDEC
    • N°35 - N°1506

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    N°3 -N°2050

    Date

    1983-2005

    Cote

    3220W/141

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Lisieux
    • Dossiers SITADELE
    • N°3 -N°2050

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    N°9482 - N°10362

    Date

    2013

    Cote

    3220W/140

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9482 - N°10362

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    N°6616 - N°9399

    Date

    2013-2015

    Cote

    3220W/139

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6616 - N°9399

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    N°4493 - N°6584

    Date

    2001-2013

    Cote

    3220W/138

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4493 - N°6584

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    N°2624 - N°4456

    Date

    2013

    Cote

    3220W/137

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2624 - N°4456

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    N°836 - N°2334

    Date

    2013

    Cote

    3220W/136

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°836 - N°2334

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    N°73 - N°813

    Date

    2013

    Cote

    3220W/135

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°73 - N°813

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    N°9121 - N°9977

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/134

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°9121 - N°9977

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    N°6098 - N°8853

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/133

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°6098 - N°8853

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    N°4126 - N°6094

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/132

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°4126 - N°6094

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    N°2765 - N°4103

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/131

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°2765 - N°4103

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    N°1651 - N°2722

    Date

    2011-2012

    Cote

    3220W/130

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°1651 - N°2722

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    N°8 - N°1549

    Date

    2012

    Cote

    3220W/129

    • Contexte : 3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés...

    • Règlementation administrative
    • Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts...
    • Arrondissement de Caen
    • N°8 - N°1549

    Producteur :

    Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Rapports d'activité et organigrammes de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2915W/107

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Rapports d'activité et organigrammes de la direction...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  25. Résultat n°25

    Stage de réalisation

    Date

    1998-2003

    Cote

    2915W/106

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Stage de réalisation

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  26. Résultat n°26

    Animations vacances

    Date

    1995

    Cote

    2915W/102

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Animations vacances

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  27. Résultat n°27

    Mois saisonniers

    Date

    1985-1990

    Cote

    2915W/101

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Mois saisonniers

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  28. Résultat n°28

    Fonds natonal de développement de la vie associative (FNDVA)

    Date

    1998-2002

    Cote

    2915W/97

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds natonal de développement de la vie associative...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  29. Résultat n°29

    Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP)

    Date

    1990-2002

    Cote

    2915W/92

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Fonds national de la jeunesse et de l'éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  30. Résultat n°30

    Moniteurs / directeurs : procès verbaux des jurys

    Date

    1946-1959

    Cote

    2915W/82

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Moniteurs / directeurs : procès verbaux des jurys

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  31. Résultat n°31

    Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur) et BAFD (brevet d'aptitude aux fonctions de directeur) : état récapitulatif

    Date

    2000-2004

    Cote

    2915W/81

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Bourses BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  32. Résultat n°32

    Centres fermés

    Date

    1995-2000

    Cote

    2915w/80

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centres fermés

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  33. Résultat n°33

    Déclarations d'accidents

    Date

    1989-1994

    Cote

    2915W/79

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Déclarations d'accidents

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  34. Résultat n°34

    Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs sans hébergement

    Date

    1995-1996

    Cote

    2915W/78

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Centre de vacances et de loisirs et centres de loisirs...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  35. Résultat n°35

    Litiges et contentieux

    Date

    1992-1995

    Cote

    2915W/77

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Centre de vacances
    • Litiges et contentieux

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  36. Résultat n°36

    Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Date

    1991-1994

    Cote

    2915W/52

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aménagements des rythmes de vie des enfants (ARVE)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  37. Résultat n°37

    Projet jeune : projet départ en autonomie

    Date

    2001-2005

    Cote

    2915W/37

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Projet jeune : projet départ en autonomie

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  38. Résultat n°38

    Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2915W/20

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Aide à l'initiative des jeunes (AIJ 14)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  39. Résultat n°39

    Etat des financements jeunesse et éducation populaire (JEP)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2915W/19

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Etat des financements jeunesse et éducation populaire...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  40. Résultat n°40

    Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Date

    1999-2002

    Cote

    2915W/18

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comité régional de développement de l'information (CRD)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  41. Résultat n°41

    Festival de la citoyenneté

    Date

    2002-2003

    Cote

    2915W/14

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Festival de la citoyenneté

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  42. Résultat n°42

    Point d'accueil des jeunes (PAJ)

    Date

    1983-1997

    Cote

    2915W/11

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Point d'accueil des jeunes (PAJ)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  43. Résultat n°43

    Relations internationales

    Date

    1994-2000

    Cote

    2915W/6

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Relations internationales

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  44. Résultat n°44

    Jeunesse pour l'Europe

    Date

    1997-1998

    Cote

    2915W/1

    • Contexte : 2915W. Direction régionale et départementale de la...

    • Jeunesse pour l'Europe

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service jeunesse et vie associative

  45. Résultat n°45

    A vélo Yvonne ! Illustrations d'un quartier en transition.

    Date

    2020-2023

    Cote

    14T/34/10

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • A vélo Yvonne ! Illustrations d'un quartier en transition.
  46. Résultat n°46

    Le courrier de Balbec : bulletin d'information de la Chambre syndicale des propriétaires immobiliers de Cabourg

    Date

    1998-2006

    Cote

    14T/34/9

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le courrier de Balbec : bulletin d'information de la...
  47. Résultat n°47

    Le Rognon : journal des habitants de la Pierre-Heuzé

    Date

    2015-2016

    Cote

    14T/34/7

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le Rognon : journal des habitants de la Pierre-Heuzé
  48. Résultat n°48

    La Gazette de Riva : association Riva-Est

    Date

    2010-2014

    Cote

    14T/34/5

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • La Gazette de Riva : association Riva-Est
  49. Résultat n°49

    Le P'tit Actif de Cabourg - la revue des cabourgeais au tempérament inventif et festif

    Date

    2001

    Cote

    14T/34/4

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le P'tit Actif de Cabourg - la revue des cabourgeais...
  50. Résultat n°50

    Le Passage : journal des habitants de la Grâce de Dieu à Caen

    Date

    1992

    Cote

    14T/24/85

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Le Passage : journal des habitants de la Grâce de Dieu...
  51. Résultat n°51

    La voix du quartier, journal des habitants du quartier de la Pierre-Heuzé à Caen

    Date

    1988

    Cote

    14T/24/41

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • La voix du quartier, journal des habitants du quartier...
  52. Résultat n°52

    Lettre d'informations du Calvaire-Saint-Pierre de Caen

    Date

    1981

    Cote

    14T/24/26

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Lettre d'informations du Calvaire-Saint-Pierre de Caen
  53. Résultat n°53

    Quoi de neuf ? journal de l'association des habitants du Grand Parc

    Date

    1990-1997

    Cote

    14T/22/50

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Associations d'habitants (14T/34/)
    • Quoi de neuf ? journal de l'association des habitants...
  54. Résultat n°54

    Association syndicale de défense contre la mer d'Isigny-Fanol.

    Date

    1959

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de défense contre la mer d'Isigny-Fanol.
  55. Résultat n°55

    Association syndiale des prairies de Canapville.

    Date

    1948-1959

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndiale des prairies de Canapville.
  56. Résultat n°56

    Association syndicale des prairies de Bonneville-sur-Touques.

    Date

    1947-1959

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des prairies de Bonneville-sur-Touques.
  57. Résultat n°57

    Association syndicale de la Plaine d'Ifs.

    Date

    1958-1959

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de la Plaine d'Ifs.
  58. Résultat n°58

    Association syndicale de Langrune Saint-Aubin

    Date

    1932-1952

    Cote

    S/13153

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Langrune Saint-Aubin
  59. Résultat n°59

    Association syndicale de Morières : association syndicale des marais

    Date

    1945-1959

    Cote

    S/13151

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Morières : association syndicale...
  60. Résultat n°60

    Association syndicale d'Hermival-les-Vaux : association syndicale des Bas-fonds de la Paquine

    Date

    1953-1959

    Cote

    S/13150

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale d'Hermival-les-Vaux : association...
  61. Résultat n°61

    Association syndicale de Cricqueville : association syndicale du marais

    Date

    1943-1959

    Cote

    S/13150

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Cricqueville : association...
  62. Résultat n°62

    Association syndicale de Fleury-sur-Orne : association syndicale du Marais

    Date

    1945-1959

    Cote

    S/13150

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Fleury-sur-Orne : association...
  63. Résultat n°63

    Association syndicale de Bellengreville : association syndicale du marais

    Date

    1935-1959

    Cote

    S/13150

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Bellengreville : association...
  64. Résultat n°64

    Association syndicale des propriétaires du lotissement du parc d'Hautpoul à Trouville : entretien de lotissements

    Date

    1953-1959

    Cote

    S/13149

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des propriétaires du lotissement...
  65. Résultat n°65

    Association syndicale de Saint-Arnoult : entretien de lotissements

    Date

    1909-1959

    Cote

    S/13149

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Saint-Arnoult : entretien...
  66. Résultat n°66

    Association syndicale de Tourgéville-plage : entretien de lotissements

    Date

    1934-1957

    Cote

    S/13149

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de Tourgéville-plage : entretien...
  67. Résultat n°67

    Associations syndicale de Gacé-Orbec : association syndicale des gardes rivières

    Date

    1886-1959

    Cote

    S/13149

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Associations syndicale de Gacé-Orbec : association...
  68. Résultat n°68

    Association syndicale du Mont-Joly à Touques : entretien de lotissements

    Date

    1932-1959

    Cote

    S/13149

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale du Mont-Joly à Touques : entretien...
  69. Résultat n°69

    Association syndicale des propriétaires de Riva-Bella : entretien de lotissements

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13148

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des propriétaires de Riva-Bella...
  70. Résultat n°70

    Association syndicale d'Hermanville-Isaville : entretien de lotissements

    Date

    1930-1959

    Cote

    S/13146

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale d'Hermanville-Isaville : entretien...
  71. Résultat n°71

    Association syndicale de "Roseau-Plage" à Asnelles : entretien de lotissements

    Date

    1956-1959

    Cote

    S/13146

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale de "Roseau-Plage" à Asnelles...
  72. Résultat n°72

    Association syndicale du marais du Véret

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13145

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale du marais du Véret
  73. Résultat n°73

    Association syndicale du marais de Ver-sur-Mer.

    Date

    1948-1959

    Cote

    S/13145

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale du marais de Ver-sur-Mer.
  74. Résultat n°74

    Association syndicale d'Osmanville, Isigny-sur-Mer, Géfosse-Fontenay.

    Date

    1955-1959

    Cote

    S/13145

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale d'Osmanville, Isigny-sur-Mer,...
  75. Résultat n°75

    Association syndicale du marais de Pennedepie.

    Date

    1919-1959

    Cote

    S/13145

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale du marais de Pennedepie.
  76. Résultat n°76

    Association syndicale des marais de Graye-sur-Mer

    Date

    1889-1959

    Cote

    S/13144

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Graye-sur-Mer
  77. Résultat n°77

    Association syndicale des marais de Fontaine-Henry (ou vallée de la Mue).

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13144

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Fontaine-Henry...
  78. Résultat n°78

    Association syndicale des marais de Colleville.

    Date

    1947-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Colleville.
  79. Résultat n°79

    Association syndicale des marais de Basseneville.

    Date

    1941-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Basseneville.
  80. Résultat n°80

    Association syndicale des marais de Blonville.

    Date

    1947-1959

    Cote

    S/13140

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Association syndicale des marais de Blonville.