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110 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sécurité publique
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Sécurité publique
Résultat n°2

Réception des message de commandement (RESCOM)
Cote
3107W/187-3107W/208
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Réception des message de commandement (RESCOM)
Résultat n°3

Secrétariat préfet
Cote
3107W/1-3107W/50
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Secrétariat préfet
Résultat n°4

Délibérations des commissions permanentes
Cote
3161W/43
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Délibérations des commissions permanentes
Résultat n°5

Visites officielles
Cote
3107W/51-3107W/68
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Visites officielles
Résultat n°6

2000-2007
Cote
3161W/42
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Investissement: dossiers financés
  • 2000-2007
Résultat n°7

Distinctions honorifiques
Cote
3107W/209-3107W/219
 Date
1938-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Distinctions honorifiques
Résultat n°8

B - C
Cote
3027W/2-3027W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • B - C
Résultat n°9

S - T
Cote
3027w/12-3027w/13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • S - T
Résultat n°10

F
Cote
3027W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • F
Résultat n°11

A-I
Cote
3161W/29
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • A-I
Résultat n°12

A-F
Cote
3161W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-F
Résultat n°13

Année 2005
Cote
2785W/144
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2005
Résultat n°14

I - J - L
Cote
3027W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • I - J - L
Résultat n°15

L - M
Cote
3027W/8-3027W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • L - M
Résultat n°16

G - H
Cote
3027W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • G - H
Résultat n°17

D - E
Cote
3027W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • D - E
Résultat n°18

U - V
Cote
3027w/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • U - V
Résultat n°19

M-P
Cote
3161W/11
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • M-P
Résultat n°20

N - O - P
Cote
3027w/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • N - O - P
Résultat n°21

A - B
Cote
3027W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • A - B
Résultat n°22

P - R
Cote
3027W/11
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • P - R
Résultat n°23

2001-2004
Cote
3161W/36
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Délibérations des commissions permanentes
  • 2001-2004
Résultat n°24

1997-2000
Cote
3161W/35
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1997-2000
Résultat n°25

S-V
Cote
3161W/18
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • S-V
Résultat n°26

Année 2004
Cote
2785W/143
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2004
Résultat n°27

D-O
Cote
3161W/32
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • D-O
Résultat n°28

T-V
Cote
3161W/13
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • T-V
Résultat n°29

A-J
Cote
3161W/16
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • A-J
Résultat n°30

Année 2003
Cote
2785W/142
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2003
Résultat n°31

F-L
Cote
3161W/10
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • F-L
Résultat n°32

Q-S
Cote
3161W/12
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Assainisement pluvial
  • Q-S
Résultat n°33

M-Z
Cote
3161W/15
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
  • M-Z
Résultat n°34

A-M
Cote
3161W/19
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises, cimetières et calvaires
  • A-M
Résultat n°35

Q-V
Cote
3161W/5
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • Q-V
Résultat n°36

G-P
Cote
3161W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • G-P
Résultat n°37

Ti-V
Cote
3161W/34
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • Ti-V
Résultat n°38

Dossier territorial
Cote
3107W/164-3107W/166
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Dossier territorial
Résultat n°39

Année 2002
Cote
2785W/141
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2002
Résultat n°40

Communes diverses
Cote
3161W/49
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Dossiers financés
  • Communes diverses
Résultat n°41

1997-2002
Cote
3161W/41
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Investissement: dossiers financés
  • 1997-2002
Résultat n°42

L-Z
Cote
3161W/30
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • L-Z
Résultat n°43

Année 2001
Cote
2785W/140
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2001
Résultat n°44

A-J
Cote
3161W/1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises,cimetières, calvaire
  • A-J
Résultat n°45

1998-2001
Cote
3161W/27
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Délibérations des commissions permanentes
  • 1998-2001
Résultat n°46

G-R
Cote
3161W/7
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Salles des fêtes et bâtiments communaux
  • G-R
Résultat n°47

H-Z
Cote
3161W/22
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • salles des fêtes et bâtiments divers
  • H-Z
Résultat n°48

A-C
Cote
3161W/31
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • A-C
Résultat n°49

L-Z
Cote
3161W/2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises,cimetières, calvaire
  • L-Z
Résultat n°50

S-Z
Cote
3161W/8
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Salles des fêtes et bâtiments communaux
  • S-Z
Résultat n°51

S-Th
Cote
3161W/33
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
  • S-Th
Résultat n°52

A-G
Cote
3161W/21
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • salles des fêtes et bâtiments divers
  • A-G
Résultat n°53

L-R
Cote
3161W/17
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux mairies
  • L-R
Résultat n°54

A-F
Cote
3161W/47
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Dossiers financés
  • A-F
Résultat n°55

Suivi des communes et élus
Cote
3107W/69-3107W/163
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

  • Suivi des communes et élus
Résultat n°56

A-F
Cote
3161W/6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Salles des fêtes et bâtiments communaux
  • A-F
Résultat n°57

A-L
Cote
3161W/14
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
  • A-L
Résultat n°58

N-Z
Cote
3161W/20
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Travaux églises, cimetières et calvaires
  • N-Z
Résultat n°59

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°60

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°61

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°62

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°63

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°64

Communes (1999-2000)
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°65

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°66

Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)
Cote
2785W/67-2785W/88
 Date
1964-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°67

Délibérations des commissions permanentes
Cote
3161W/46
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Délibérations des commissions permanentes
Résultat n°68

G-R
Cote
3161W/48
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme informatique communal
  • Dossiers financés
  • G-R
Résultat n°69

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs
Cote
2938W/1-2938W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°70

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°71

Communes (1999-2000)
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°72

Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)
Cote
2785W/139
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...
Résultat n°73

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°74

A-V
Cote
3161W/9
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme d'aménagement des petites communes rurales
  • Projets divers (acquisition de terrains, lavoir, aire...
  • A-V
Résultat n°75

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).
Cote
2938W/203-2938W/208
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...
Résultat n°76

Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas le FAL touristique
Cote
3151W/40
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

  • Programme sécurité des plages
  • Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas...
Résultat n°77

Programme bourgs centres (1981-2000)
Cote
2785W/117-2785W/133
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme bourgs centres (1981-2000)
Résultat n°78

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs
Cote
2938W/1-2938W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°79

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).
Cote
2938W/203-2938W/208
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...
Résultat n°80

Programme gendarmeries communales
Cote
2785W/89-2785W/93
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales