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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2003
Cote
3244W/83
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°2

1986
Cote
3244W/42
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1986
Résultat n°3

1983
Cote
3244W/23
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°4

1986
Cote
3244W/44
 Date
De juin 1986 à décembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1986
Résultat n°5

2002
Cote
3244W/112
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°6

1983
Cote
3244W/25
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°7

1985
Cote
3244W/34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1985
Résultat n°8

en activité
Cote
2930W/1-2930W/16
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • en activité
Résultat n°9

2002
Cote
3244W/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°10

2000
Cote
3244W/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°11

1984
Cote
3244W/28
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1984
Résultat n°12

fermés
Cote
3092W/1-3092W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • fermés
Résultat n°13

1984
Cote
3244W/30
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1984
Résultat n°14

2002
Cote
3244W/111
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°15

Chambre régionales des comptes
Cote
3236W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Contrôle
  • Chambre régionales des comptes
Résultat n°16

2005
Cote
3244W/117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°17

2000
Cote
3244W/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°18

2001
Cote
3244W/71
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°19

Chantiers
Cote
2930W/17-2930W/34
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Chantiers
Résultat n°20

de moins de 50 salariés
Cote
3090W/33-3090W/34
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • fermés
  • de moins de 50 salariés
Résultat n°21

1982
Cote
3244W/17
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1982
Résultat n°22

1981
Cote
3244W/12
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°23

1982
Cote
3244W/20
 Date
De janvier 1982 à avril 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1982
Résultat n°24

2005
Cote
3244W/94
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°25

Etablissements en activité de plus de 50 salariés
Cote
2929W/17-2929W/35;2929W/37-2929W/40
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Dossiers de suivi
  • Etablissements en activité de plus de 50 salariés
Résultat n°26

2006
Cote
3244W/95
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2006
Résultat n°27

1985
Cote
3244W/39
 Date
De avril 1985 à décembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1985
Résultat n°28

1995
Cote
3244W/104
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1995
Résultat n°29

1984
Cote
3244W/33
 Date
De avril 1984 à décembre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1984
Résultat n°30

Etablissements en activité de moins de 50 salariés
Cote
2929W/41-2929W/71
 Date
1977-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Dossiers de suivi
  • Etablissements en activité de moins de 50 salariés
Résultat n°31

1999
Cote
3244W/55
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1999
Résultat n°32

Convention - Constitution - Membres
Cote
3236W/2
 Date
2000-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Agence du développement économique du conseil départemental...
  • Convention - Constitution - Membres
Résultat n°33

2003
Cote
3244W/114
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°34

1994
Cote
3244W/49
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1994
Résultat n°35

2003
Cote
3244W/113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°36

1983
Cote
3244W/24
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°37

1981
Cote
3244W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°38

1973 - 1974
Cote
3244W/1
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1973 - 1974
Résultat n°39

2005
Cote
3244W/118
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2005
Résultat n°40

2001
Cote
3244W/72
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°41

1986
Cote
3244W/40
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1986
Résultat n°42

1981
Cote
3244W/14
 Date
De janvier 1981 à juin 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°43

1983
Cote
3244W/27
 Date
De avril 1983 à décembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°44

1975 - 1976
Cote
3244W/2
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1975 - 1976
Résultat n°45

2002
Cote
3244W/81
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°46

Quartier Koenig - LGV Normandie
Cote
3236W/12
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Quartier Koenig - LGV Normandie
Résultat n°47

Etablissements fermés de plus de 50 salariés
Cote
2929W/14
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Dossiers de suivi
  • Etablissements fermés de plus de 50 salariés
Résultat n°48

2004
Cote
3244W/87
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°49

2002 - 2003
Cote
3244W/100
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 2002 - 2003
Résultat n°50

1994
Cote
3244W/103
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1994
Résultat n°51

1977
Cote
3244W/3
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1977
Résultat n°52

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)
Cote
3089W/1-3089W/162
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...
Résultat n°53

1982
Cote
3244W/22
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1982
Résultat n°54

2000
Cote
3244W/66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°55

ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie Aéroespace
Cote
3236W/17
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • ZAC Goustranville - Partenariat Calvados / Normandie...
Résultat n°56

1999
Cote
3244W/108
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1999
Résultat n°57

1985
Cote
3244W/35
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1985
Résultat n°58

1985
Cote
3244W/38
 Date
De janvier 1985 à avril 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1985
Résultat n°59

Associations intermédiaires
Cote
2929W/16
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Associations intermédiaires
Résultat n°60

1997
Cote
3244W/52
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1997
Résultat n°61

2000
Cote
3244W/65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2000
Résultat n°62

2004
Cote
3244W/90
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2004
Résultat n°63

1998
Cote
3244W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1998
Résultat n°64

1981
Cote
3244W/10
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°65

Areva MED
Cote
3236W/15
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

  • Projets de développement économique ou d'implantation...
  • Areva MED
Résultat n°66

2004 - 2006
Cote
3244W/101
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Vire
  • 2004 - 2006
Résultat n°67

1983 - 1984
Cote
3244W/46
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil de Prud'homme de Falaise
  • 1983 - 1984
Résultat n°68

1981
Cote
3244W/11
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°69

1996
Cote
3244W/51
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1996
Résultat n°70

2002
Cote
3244W/80
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°71

1978
Cote
3244W/5
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1978
Résultat n°72

1997
Cote
3244W/106
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1997
Résultat n°73

en activité
Cote
3092W/3-3092W/43
 Date
1979-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • en activité
Résultat n°74

triés
Cote
2930W/25-2930W/33
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Etablissements de moins de 50 salariés
  • triés
Résultat n°75

2001
Cote
3244W/74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2001
Résultat n°76

Déclarations de chantiers
Cote
3090W/93-3090W/98
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Déclarations de chantiers
Résultat n°77

1980 - 1982
Cote
3244W/45
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil de Prud'homme de Falaise
  • 1980 - 1982
Résultat n°78

1980
Cote
3244W/7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1980
Résultat n°79

1985 - 1986
Cote
3244W/47
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil de Prud'homme de Falaise
  • 1985 - 1986
Résultat n°80

1984
Cote
3244W/31
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1984