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232 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statut du personnel

    Date

    1800-1940

    Cote

    2M/1, M/1M/24M/30M/49M/55M/76M/2835M/2848M/12075M/16202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Statut du personnel
  2. Résultat n°2

    Organisation des bureaux, répartition des tâches

    Date

    1799-1939

    Cote

    2M/2, M/1M/23M/26-27M/29M/36M/55M/58M/2835M/2840M/2848M/11157M/12075M/13897 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Organisation des bureaux, répartition des tâches
  3. Résultat n°3

    1810-1815

    Date

    1810-1815

    Cote

    2M/3, M/5M/2839-2840M/2844 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Signatures des préfets des autres départements
    • 1810-1815
  4. Résultat n°4

    1815-1817

    Date

    1815-1817

    Cote

    2M/4, M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Signatures des préfets des autres départements
    • 1815-1817
  5. Résultat n°5

    1830-1848

    Date

    1830-1848

    Cote

    2M/5, M/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Signatures des préfets des autres départements
    • 1830-1848
  6. Résultat n°6

    Etat du personnel et des postes vacants

    Date

    1799-1939

    Cote

    2M/6, M/12M/30M/36M/55M/58M/2835M/2840M/2939M/12075M/16202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Etat du personnel et des postes vacants
  7. Résultat n°7

    Rédacteur, rédacteur comptable

    Date

    1887-1930

    Cote

    2M/7, M/32M/35M/60M/62M/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Rédacteur, rédacteur comptable
  8. Résultat n°8

    Rédacteur

    Date

    1931-1932

    Cote

    2M/8, M/27M/56M/62M/11362M/12143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Rédacteur
  9. Résultat n°9

    Sténo-dactylographe

    Date

    1913-1925

    Cote

    2M/9, M/60M/11362M/12143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Sténo-dactylographe
  10. Résultat n°10

    Dactylographe

    Date

    1932-1939

    Cote

    2M/10, M/69M/11362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Dactylographe
  11. Résultat n°11

    Commis

    Date

    1903-1939

    Cote

    2M/11, M/29M/35M/60M/11362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Commis
  12. Résultat n°12

    Commis auxiliaire

    Date

    1912-1918

    Cote

    2M/12, M/29M/62M/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Commis auxiliaire
  13. Résultat n°13

    Divers concours

    Date

    1906-1935

    Cote

    2M/13, M/29M/62M/12143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Divers concours
  14. Résultat n°14

    Autres départements

    Date

    1938

    Cote

    2M/14, M/27M/62M/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Concours
    • Autres départements
  15. Résultat n°15

    1810-1871

    Date

    1810-1871

    Cote

    2M/15, M/18M/20M/23M/29M/41M/74M/2840M/2848M/2853M/2939 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Demandes d'emplois
    • 1810-1871
  16. Résultat n°16

    1872-1884

    Date

    1872-1884

    Cote

    2M/16, M/18M/20M/23M/29M/32M/36M/41M/2853M/2939 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Demandes d'emplois
    • 1872-1884
  17. Résultat n°17

    1885-1939

    Date

    1885-1939

    Cote

    2M/17, M/24M/27M/32M/36M/55M/57M/68M/70M/2939M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Demandes d'emplois
    • 1885-1939
  18. Résultat n°18

    An VIII-1937

    Date

    1799-1937

    Cote

    2M/18, M/36M/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés collectifs
    • An VIII-1937
  19. Résultat n°19

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    2M/19, M/36M/13901 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés collectifs
    • 1938-1942
  20. Résultat n°20

    Préfets, secrétaires généraux de préfecture, conseillers de préfectures, membres du Conseil général et d'arrondissement, chefs et sous-chefs de division ou de bureau, rédacteur, steno-dactylographes et employés auxiliaires.

    Date

    1799-1938

    Cote

    2M/20, M/12M/21M/27M/29M/30M/49M/52M/55M/58M/76M/2840M/2848-2849M/11653 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de nomination
    • Préfets, secrétaires généraux de préfecture, conseillers...
  21. Résultat n°21

    Employés temporaires, de préfectures, secrétaire, gardien et autres emplois divers

    Cote

    2M/21, M/12M/21M/30M/49M/52M/59M/2849M/11653 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de nomination
    • Employés temporaires, de préfectures, secrétaire, gardien...
  22. Résultat n°22

    Maison maternelle de Bénouville

    Date

    1929-1936

    Cote

    2M/22, M/55M/60M/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de nomination
    • Maison maternelle de Bénouville
  23. Résultat n°23

    Arrêtés de titularisation, réintégration et promotion

    Date

    1883-1938

    Cote

    2M/23, M/24M/28M/65-67M/74 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de titularisation, réintégration et promotion
  24. Résultat n°24

    Arrêtés d'avancement, reclassement, mutation, détachement et remplacement

    Date

    1846-1940

    Cote

    2M/24, M/24M/28M/30M/32M/36M/55M/65-67M/74M/11663 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés d'avancement, reclassement, mutation, détachement...
  25. Résultat n°25

    Arrêtés de congés

    Date

    1912-1938

    Cote

    2M/25, M/24M/26M/28M/65-67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de congés
  26. Résultat n°26

    Arrêtés de mise en disponibilité, admission à la retraite, licenciement, démission ou sanction disciplinaire

    Date

    1800-1936

    Cote

    2M/26, M/24M/28M/32M/36M/55M/65-67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Concours, demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Arrêtés de mise en disponibilité, admission à la retraite,...
  27. Résultat n°27

    Société des employés de la préfecture et des sous-préfectures ; Amicale des employés

    Date

    1881-1931

    Cote

    2M/27, M/20M/24M/30M/55M/12075M/13227 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Associations et syndicats du personnel
    • Société des employés de la préfecture et des sous-préfectures ;...
  28. Résultat n°28

    Syndicat national des employés de préfecture et de sous-préfectures

    Date

    1919-1928

    Cote

    2M/28, M/20M/24M/27M/30M/55M/57M/12075M/13227M/16202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Associations et syndicats du personnel
    • Syndicat national des employés de préfecture et de...
  29. Résultat n°29

    Affaires et conseil disciplinaire

    Date

    1840-1934

    Cote

    2M/29, M/27M/13227 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Associations et syndicats du personnel
    • Affaires et conseil disciplinaire
  30. Résultat n°30
    Personnel en temps de guerre

    1 media

    Personnel en temps de guerre

    Date

    1911-1940

    Cote

    2M/30, M/31 (Ancienne cote), M/55 (Ancienne cote), M/58 (Ancienne cote), M/61 (Ancienne cote), M/12075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Personnel en temps de guerre
  31. Résultat n°31

    Registre des prestations de serment et installation

    Date

    1815-1890

    Cote

    2M/31, M/2 (Ancienne cote), M/4 (Ancienne cote), M/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Registre des prestations de serment et installation
  32. Résultat n°32

    1802-1814

    Date

    1802-1814

    Cote

    2M/32, M/3-4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1802-1814
  33. Résultat n°33

    1815

    Date

    1815

    Cote

    2M/33, M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1815
  34. Résultat n°34

    1815

    Date

    1815

    Cote

    2M/34, M/6M/2848M/2853 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1815
  35. Résultat n°35

    1816-1852

    Date

    1816-1852

    Cote

    2M/35, M/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1816-1852
  36. Résultat n°36

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2M/36, M/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1852
  37. Résultat n°37

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2M/37, M/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1853
  38. Résultat n°38

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2M/38, M/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Prestations de serments
    • Prestations de serments
    • 1853
  39. Résultat n°39
    1799-1870

    1 media

    1799-1870

    Date

    1799-1870

    Cote

    2M/39, M/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Préfets
    • 1799-1870
  40. Résultat n°40

    1874-1940

    Date

    1874-1940

    Cote

    2M/40, M/12 (Ancienne cote), M/11157 (Ancienne cote), M/11664 (Ancienne cote), M/12055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Préfets
    • 1874-1940
  41. Résultat n°41

    Secrétaires généraux

    Date

    1799-1940

    Cote

    2M/41, M/14 (Ancienne cote), M/16-18 (Ancienne cote), M/11664 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Secrétaires généraux
  42. Résultat n°42

    1814-1899

    Cote

    2M/42, M/15 (Ancienne cote), M/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Bayeux
    • 1814-1899
  43. Résultat n°43

    1906-1940

    Cote

    2M/43, M/15 (Ancienne cote), M/18 (Ancienne cote), M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Bayeux
    • 1906-1940
  44. Résultat n°44

    1799-1873

    Date

    1799-1873

    Cote

    2M/44, M/17-18M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Falaise
    • 1799-1873
  45. Résultat n°45

    Sous-préfets de Caen

    Cote

    2M/44, M/17-18M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Caen
  46. Résultat n°46

    1874-1926

    Date

    1874-1926

    Cote

    2M/45, M/17-18M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Falaise
    • 1874-1926
  47. Résultat n°47

    1799-1871

    Date

    1799-1871

    Cote

    2M/46, M/12M/18M/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Lisieux
    • 1799-1871
  48. Résultat n°48

    1873-1940

    Date

    1873-1940

    Cote

    2M/47, M/18M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Lisieux
    • 1873-1940
  49. Résultat n°49

    1799-1872

    Date

    1799-1872

    Cote

    2M/48, M/18M/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Pont-l'Evêque
    • 1799-1872
  50. Résultat n°50

    1873-1926

    Date

    1873-1926

    Cote

    2M/49, M/19-20M/11157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Pont-l'Evêque
    • 1873-1926
  51. Résultat n°51

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2M/50, M/20M/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Vire
    • 1811-1871
  52. Résultat n°52
    1877-1936

    35 medias

    1877-1936

    Date

    1877-1936

    Cote

    2M/51, M/18 (Ancienne cote), M/22 (Ancienne cote), M/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Vire
    • 1877-1936
  53. Résultat n°53

    Chefs de cabinet

    Date

    1931-1939

    Cote

    2M/52, M/29M/11157M/11664 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Chefs de cabinet
  54. Résultat n°54

    1844-1890

    Date

    1844-1890

    Cote

    2M/53, M/15M/17M/20M/23M/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Conseillers de préfecture
    • 1844-1890
  55. Résultat n°55

    1891-1935

    Date

    1891-1935

    Cote

    2M/54, M/23M/11157M/12055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Conseillers de préfecture
    • 1891-1935
  56. Résultat n°56

    Correspondance

    Date

    1801-1925

    Cote

    2M/55, M/12M/2849M/2939 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Correspondance
  57. Résultat n°57

    1827-1877

    Date

    1827-1877

    Cote

    2M/56, M/26M/57M/2835M/2848M/2939 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Notices individuelles
    • 1827-1877
  58. Résultat n°58

    Agents de la préfecture

    Date

    1909-1913

    Cote

    2M/57, M/2835M/13901 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Notices individuelles
    • Agents de la préfecture
  59. Résultat n°59

    Agents des sous-préfectures

    Date

    1909-1913

    Cote

    2M/58, M/2835M/13901 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Notices individuelles
    • Agents des sous-préfectures
  60. Résultat n°60

    Fiches individuelles

    Date

    1882-1925

    Cote

    2M/59, M/59M/12075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Fiches individuelles
  61. Résultat n°61

    A à K

    Date

    1899-1940

    Cote

    2M/60, M/12074M/13901 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels
    • A à K
  62. Résultat n°62

    L à Z

    Date

    1899-1940

    Cote

    2M/61, M/12074M/13901 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels
    • L à Z
  63. Résultat n°63

    Circulaires, correspondance

    Date

    1908-1934

    Cote

    2M/62, M/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Circulaires, correspondance
  64. Résultat n°64

    Relèvement des traitements

    Date

    1919

    Cote

    2M/63, M/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Relèvement des traitements
  65. Résultat n°65

    1920-1925

    Date

    1920-1925

    Cote

    2M/64, M/64M/12075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Enquêtes
    • 1920-1925
  66. Résultat n°66

    1926-1930

    Date

    1926-1930

    Cote

    2M/65, M/12M/64M/12075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Enquêtes
    • 1926-1930
  67. Résultat n°67

    Traitements et indemnités

    Date

    1799-1937

    Cote

    2M/66, M/12M/21M/28M/55M/58M/63M/64M/2835M/14123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Arrêtés
    • Traitements et indemnités
  68. Résultat n°68

    Primes, allocation et gratifications

    Date

    1799-1937

    Cote

    2M/67, M/12M/21M/28M/2835M/14123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Arrêtés
    • Primes, allocation et gratifications
  69. Résultat n°69

    Nominations 1799-1831

    Date

    1799-1831

    Cote

    2M/68, M/293 (Ancienne cote), M/308-309 (Ancienne cote), M/314 (Ancienne cote), M/321 (Ancienne cote), M/324-325 (Ancienne cote), M/1408-1411 (Ancienne cote), M/1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements
    • Nominations 1799-1831
  70. Résultat n°70

    1799-1831

    Date

    1799-1831

    Cote

    2M/69, M/288-289M/293M/309M/311M/313-314M/321M/324-325M/1408-1411M/1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des villes de plus de 5 000 habitants
    • 1799-1831
  71. Résultat n°71

    Circulaires

    Date

    1799-1831

    Cote

    2M/69, M/288-289M/293M/309M/311M/313-314M/321M/324-325M/1408-1411M/1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Circulaires
  72. Résultat n°72

    1799-1801

    Date

    1799-1801

    Cote

    2M/70, M/284 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des villes de plus de 5 000 habitants
    • 1799-1801
  73. Résultat n°73

    1804-1808

    Date

    1804-1808

    Cote

    2M/71, M/285M/286 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des villes de plus de 5 000 habitants
    • 1804-1808
  74. Résultat n°74

    1808-1831

    Date

    1808-1831

    Cote

    2M/72, M/287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des villes de plus de 5 000 habitants
    • 1808-1831
  75. Résultat n°75

    1799-1810

    Cote

    2M/73, M/277M/311 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1810
  76. Résultat n°76

    1799-1807

    Cote

    2M/74, M/293M/300M/312M/325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1807
  77. Résultat n°77

    1809-1813

    Cote

    2M/75, M/316-317M/320M/322M/324-325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1809-1813
  78. Résultat n°78

    1814-1819

    Cote

    2M/76, M/1408-1409 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1814-1819
  79. Résultat n°79

    1820-1825

    Cote

    2M/77, M/1409M/1411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1820-1825
  80. Résultat n°80

    1826-1828

    Cote

    2M/78, M/1412-1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1826-1828