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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005-2006
Cote
3217W/57
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005-2006
Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.
Cote
3217W/118
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction...
Résultat n°3

2012
Cote
3217W/84-3217W/87
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2012
Résultat n°4

2004-2005
Cote
3217W/134
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2004-2005
Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).
Cote
3217W/120
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DREAL (direction...
Résultat n°6

2005
Cote
3217W/48-3217W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.
Cote
3217W/108
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services du SGAR...
Résultat n°8

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).
Cote
3217W/111
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRCE (direction...
Résultat n°9

2010
Cote
3217W/75-3217W/78
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2010
Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).
Cote
3217W/112
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services CRICOM...
Résultat n°11

2015
Cote
3217W/143
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2015
Résultat n°12

2011
Cote
3217W/79-3217W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2011
Résultat n°13

2008-2014
Cote
3217W/122 - 3217W/124
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2008-2014
Résultat n°14

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).
Cote
3217W/113
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DSF (direction...
Résultat n°15

2009-2010
Cote
3217W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009-2010
Résultat n°16

2009
Cote
3217W/71-3217W/73
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009
Résultat n°17

2011
Cote
3217W/138
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2011
Résultat n°18

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°19

2004-2006
Cote
3217W/127
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2006
Résultat n°20

2014
Cote
3217W/92-3217W/93
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014
Résultat n°21

Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)
Cote
3217W/104
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRE(direction...
Résultat n°22

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.
Cote
3217W/116
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services de l'aviation...
Résultat n°23

2014-2015
Cote
3217W/94
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014-2015
Résultat n°24

2003
Cote
3217W/44-3217W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2003
Résultat n°25

2012
Cote
3217W/139
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2012
Résultat n°26

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.
Cote
3217W/119
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DIRECCTE...
Résultat n°27

2005
Cote
3217W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2005
Résultat n°28

Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
Cote
3217W/103
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRASS (direction...
Résultat n°29

Documentation ; dossiers de presse
Cote
3217W/148
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Documentation ; dossiers de presse
Résultat n°30

2007-2009
Cote
3217W/135
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2007-2009
Résultat n°31

2010
Cote
3217W/137
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2010
Résultat n°32

1994-1998
Cote
3217W/39
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1994-1998
Résultat n°33

2004-2013
Cote
3217W/129
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2013
Résultat n°34

2005
Cote
3217W/53-3217W/56
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°35

2004
Cote
3217W/46-3217W/47
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2004
Résultat n°36

2002-2004
Cote
3217W/98
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2002-2004
Résultat n°37

2015
Cote
3217W/95-3217W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2015
Résultat n°38

2013-2014
Cote
3217W/141
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2013-2014
Résultat n°39

Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
Cote
3217W/109
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services du rectorat,...
Résultat n°40

Manifestations organisées en marge des JEM
Cote
3217W/146
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Manifestations organisées en marge des JEM
Résultat n°41

Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)
Cote
3217W/105
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAM (direction...
Résultat n°42

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°43

Dossiers thématiques
Cote
3217W/145
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Dossiers thématiques
Résultat n°44

Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)
Cote
3217W/106
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAF(direction...
Résultat n°45

2002
Cote
3217W/41-3217W/42
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002
Résultat n°46

2004-2006
Cote
3217W/128
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2006
Résultat n°47

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°48

2007
Cote
3217W/64-3217W/66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007
Résultat n°49

2006
Cote
3217W/100
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006
Résultat n°50

Délégations de signatures pour les services DRT (délégation régionale au tourisme), de la DIREN (direction régionale de l'environnement), de la DRIRE (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), de la DRE (direction régionale de l'équipement) et de la DRDJS (direction régionale et départementale de la jeunesse et sports).
Cote
3217W/110
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRT (délégation...
Résultat n°51

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°52

2013
Cote
3217W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2013
Résultat n°53

2007-2008
Cote
3217W/*102
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2007-2008
Résultat n°54

Révision générale des politiques publiques (RGPP) : mise en place en région et département
Cote
3217W/125-3217W/126
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Révision générale des politiques publiques (RGPP) :...
Résultat n°55

Composition
Cote
3217W/130
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition
Résultat n°56

2009-2010
Cote
3217W/136
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2009-2010
Résultat n°57

Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.
Cote
3217W/144
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres...
Résultat n°58

2002-2004
Cote
3217W/43
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002-2004
Résultat n°59

2007-2009
Cote
3217W/67
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2009
Résultat n°60

2013
Cote
3217W/88-3217W/91
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2013
Résultat n°61

Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.
Cote
3217W/115
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAC (direction...
Résultat n°62

Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM
Cote
3217W/147
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de...
Résultat n°63

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)
Cote
3217W/107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services suivant...
Résultat n°64

2010-2015
Cote
3217W/121
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2010-2015
Résultat n°65

2014
Cote
3217W/142
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2014
Résultat n°66

2006
Cote
3217W/58-3217W/62
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2006
Résultat n°67

1999-2001
Cote
3217W/40
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1999-2001
Résultat n°68

2006-2007
Cote
3217W/101
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006-2007
Résultat n°69

2008
Cote
3217W/68-3217W/70
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2008
Résultat n°70

Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).
Cote
3217W/114
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat...
Résultat n°71

Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.
Cote
3217W/117
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction...