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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3171W/20
Date
1984
Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
  • Procès-verbaux
Résultat n°2
Cote
3170W/108
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°3
Cote
3170W/107
Date
1994-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...
Résultat n°4
Cote
3170W/106
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...
Résultat n°5
Cote
3170W/105
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°6
Cote
3170W/104
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°7
Cote
3170W/103
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...
Résultat n°8
Cote
3170W/102
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...
Résultat n°9
Cote
3170W/101
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...
Résultat n°10
Cote
3170W/100
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai...
Résultat n°11
Cote
3170W/99
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...
Résultat n°12
Cote
3170W/98
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...
Résultat n°13
Cote
3170W/97
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°14
Cote
3170W/96
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...
Résultat n°15
Cote
3170W/95
Date
1971-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...
Résultat n°16
Cote
3170W/94
Date
1966-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971
Résultat n°17
Cote
3170W/93
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°18
Cote
3170W/92
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Résultat n°19
Cote
3170W/91
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°20
Cote
3170W/88
Date
1999
Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°21
Cote
3170W/87
Date
1999
Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°22
Cote
3170W/86
Date
1999
Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°23
Cote
3170W/85
Date
1998
Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Procès-verbaux
Résultat n°24
Cote
3170W/83
Date
1998
Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°25
Cote
3170W/82
Date
1998
Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°26
Cote
3170W/81
Date
1998
Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Procès-verbaux
Résultat n°27
Cote
3170W/80
Date
1998
Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°28
Cote
3170W/79
Date
1997
Lieu
Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
  • Procès-verbaux
Résultat n°29
Cote
3170W78
Date
1997
Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°30
Cote
3170W/77
Date
1997
Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°31
Cote
3170W/76
Date
1997
Lieu
Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
  • Procès-verbaux
Résultat n°32
Cote
3170W/75
Date
1996
Lieu
Beuvillers (Calvados), Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beuvillers ext. sur Lisieux
  • Procès-verbaux
Résultat n°33
Cote
3170W/74
Date
1996
Lieu
Le Faulq (Calvados), Blangy-le-Château (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Faulq extension Blangy-le-Château
  • Procès-verbaux
Résultat n°34
Cote
3170W73
Date
1996
Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Désir (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
  • Procès-verbaux
Résultat n°35
Cote
3170W/72
Date
1996
Lieu
Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
  • Procès-verbaux
Résultat n°36
Cote
3170W71
Date
1995
Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°37
Cote
3170W/70
Date
1995
Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°38
Cote
3170W/69
Date
1995
Lieu
Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Reculey
  • Procès-verbaux
Résultat n°39
Cote
3170W/68
Date
1994
Lieu
Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
  • Procès-verbaux
Résultat n°40
Cote
3170W/67
Date- Lieu
Saint-Germain-du-Pert (Calvados), Osmanville (Calvados), Monfréville (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
  • Procès-verbaux