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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

Date

-

Cote

3304W/307

Résultat n°2

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°3

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°4

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°5

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°6

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°7

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

Date

-

Cote

3304W/308-309

Résultat n°8

Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)

Date

-

Cote

3304W/135-306

Résultat n°9

Dossiers et actes des personnes morales commerciales (lettres B)

Date

-

Cote

3304W/1-134

Résultat n°10

Chantiers

Date

1998-2001

Cote

3092W/44-3092W/54

Résultat n°11

en activité

Date

1979-2002

Cote

3092W/3-3092W/43

Résultat n°12

fermés

Date

1981-2000

Cote

3092W/1-3092W/2

Résultat n°13

Déclarations de chantiers

Date

1995-2001

Cote

3090W/93-3090W/98

Résultat n°14

de moins de 50 salariés

Date

1982-2001

Cote

3090W/91-3090W/92

Résultat n°15

de plus de 50 salariés

Date

1970-2003

Cote

3090W/35-3090W/90

Résultat n°16

de moins de 50 salariés

Date

1988-2002

Cote

3090W/33-3090W/34

Résultat n°17

de plus de 50 salariés

Date

1983-2006

Cote

3090W/1-3090W/32

Résultat n°18

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

Date

1964-2008

Cote

3089W/1-3089W/162

Résultat n°19

Fichiers du RCS

Date

1954-1986

Cote

3076W/60-3076W/169

Résultat n°20

Registres chrono

Date

1954-1986

Cote

3076W/52-3076W/59