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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°2

MInutes des décisions du tribunal
Cote
2876W/21-2876W/22
 Date
1945-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°3

fermés
Cote
3092W/1-3092W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • fermés
Résultat n°4

Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)
Cote
3304W/135-306
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Honfleur
  • Dossiers et actes des personnes morales comemrciales...
Résultat n°5

de moins de 50 salariés
Cote
3090W/33-3090W/34
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • fermés
  • de moins de 50 salariés
Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°7

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)
Cote
3304W/308-309
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Honfleur
  • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
Résultat n°8

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)
Cote
3089W/1-3089W/162
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...
Résultat n°9

Actes de société classés par société
Cote
2875W/1-2875W/47
 Date
1954-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Actes de société classés par société
Résultat n°10

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)
Cote
3076W/1-3076W/21
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...
Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°12

fichiers du registre du RCS
Cote
3076W/22-3076W51
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • fichiers du registre du RCS
Résultat n°13

Fichiers du RCS
Cote
3076W/60-3076W/169
 Date
1954-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registres chrono et fichiers du RCS après 1954
  • Fichiers du RCS
Résultat n°14

en activité
Cote
3092W/3-3092W/43
 Date
1979-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • en activité
Résultat n°15

Déclarations de chantiers
Cote
3090W/93-3090W/98
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Déclarations de chantiers
Résultat n°16

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)
Cote
2875W/49
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°17

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)
Cote
3304W/307
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
Résultat n°18

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262
Cote
2875W/48
 Date
1941-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°19

de plus de 50 salariés
Cote
3090W/35-3090W/90
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • en activité
  • de plus de 50 salariés
Résultat n°20

de moins de 50 salariés
Cote
3090W/91-3090W/92
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • en activité
  • de moins de 50 salariés