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67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    D

    Cote

    M/3282

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • D
  2. Résultat n°2

    Nivôse an V

    Date

    an V

    Cote

    3L/144, 3L/167 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Nivôse an V
  3. Résultat n°3

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    93J/23

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1974-1979

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  4. Résultat n°4

    Frimaire an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/164, 3L/187 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Frimaire an VI
  5. Résultat n°5

    Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise

    Date

    an III-an VII

    Cote

    2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Affaires diverses
    • Chouannerie
    • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
  6. Résultat n°6

    Dates à préciser

    Cote

    M/3279

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  7. Résultat n°7

    1980-2000

    Date

    1980-2000

    Cote

    93J/24

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1980-2000

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  8. Résultat n°8

    Prairial an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Prairial an VI
  9. Résultat n°9

    Certificats de non émigrations.

    Cote

    M/2946

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Certificats de non émigrations.
  10. Résultat n°10

    1957-1969

    Date

    1957-1969

    Cote

    93J/21

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1957-1969

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  11. Résultat n°11

    Mà O

    Cote

    M/3288

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Mà O
  12. Résultat n°12

    Brumaire an IV-Fructidor an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
  13. Résultat n°13

    Ventôse an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Ventôse an IV
  14. Résultat n°14

    Floreal-Messidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Floreal-Messidor an VI
  15. Résultat n°15

    Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres de la députation du Calvados à Paris sur l'esprit politique des factions à Caen et sur la chouannerie dans le département

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    1J/677

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Affaires militaires
    • Chouannerie
    • Lettre du représentant du peuple Lozeau aux membres...
  16. Résultat n°16

    Pluviôse an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Pluviôse an VII
  17. Résultat n°17

    Dates à préciser

    Cote

    M/3278

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  18. Résultat n°18

    Installation de monuments commémoratifs

    Date

    1965-1970

    Cote

    93J/20

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Installation de monuments commémoratifs

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  19. Résultat n°19

    Emigrés, serments

    Date

    1801

    Cote

    M/3291

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Emigrés, serments
  20. Résultat n°20

    Correspondance active et passive avec les départements voisins, les administrations supérieures, l'armée, les tribunaux. Affaires Frotté, Charette, Mandat

    Date

    1793-1800

    Cote

    2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Affaires diverses
    • Chouannerie
    • Correspondance active et passive avec les départements...
  21. Résultat n°21

    an IV- an VIII

    Date

    an IV- an VIII

    Cote

    3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • an IV- an VIII
  22. Résultat n°22

    E à F

    Cote

    M/3283

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • E à F
  23. Résultat n°23

    1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    M/3176

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
    • 1833-1848
  24. Résultat n°24

    B

    Cote

    M/3280

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • B
  25. Résultat n°25

    T à Y

    Date

    1800-1812

    Cote

    M/3289-3290

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • T à Y
  26. Résultat n°26

    Thermidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/174, 3L/197 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Thermidor an VI
  27. Résultat n°27

    an IV- an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/605, 3L/789-790 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • an IV- an VIII
  28. Résultat n°28

    Lu à M

    Cote

    M/3287

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Lu à M
  29. Résultat n°29

    Thermidor an IV-Vendemiaire an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    3L/585, 3L/766 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Thermidor an IV-Vendemiaire an V
  30. Résultat n°30

    an IV-an VII

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    3L/735, 3L/924 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Falaise
    • Greffe
    • an IV-an VII
  31. Résultat n°31

    Ventôse an IV-messidor an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/383, 3L/582-583 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Bayeux
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • Tribunal de police du canton de Tour 
    • Ventôse an IV-messidor an VIII
  32. Résultat n°32

    Généralités

    Date

    1792-1799

    Cote

    2L/160, 2L/171 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Affaires diverses
    • Chouannerie
    • Généralités
  33. Résultat n°33

    Germinal-prairial an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/759, 3L/947 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Falaise
    • Procédures du jury d’accusation
    • Germinal-prairial an VI
  34. Résultat n°34

    La à Lef

    Cote

    M/3285

    • Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • La à Lef
  35. Résultat n°35

    Fructidor an III

    Date

    an III

    Cote

    3L/108, 3L/131 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Fructidor an III
  36. Résultat n°36

    Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant le Calvados et du commissaire ordonnateur de la 14ème division militaire aux membres du directoire exécutif du Calvados pour les informer de l'état désastreux de la situation militaire dans le département (30 pluviôse an IV)

    Date

    an IV

    Cote

    NOUVACQ/1011

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Affaires militaires
    • Chouannerie
    • Chouannerie : lettre du général de division Dugua commandant...
  37. Résultat n°37

    Fructidor an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3L/135, 3L/158 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Fructidor an IV
  38. Résultat n°38

    Thermidor an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3L/133, 3L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Thermidor an IV
  39. Résultat n°39

    Frimaire an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3L/196, 3L/219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Frimaire an VIII
  40. Résultat n°40

    Vendémiaire an V

    Date

    an V

    Cote

    3L/137, 3L/160 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Vendémiaire an V