Filtrer les résultats
Multimédias
  • 324
Période
  • 31
  • 81
  • 232
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 12
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 289
  • 31
  • 4
Sujets
  • 31
  • 4
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 324
  • 4
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Cote
6U/5/83
 Date
1860-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Répertoires
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement puis...
  • 1860 (25 avril)-1905 (24 novembre)
Résultat n°2

1931
Cote
6U/5/211-214
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1931
Résultat n°3

1861
Cote
6U/5/134
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1861
Résultat n°4

1932
Cote
6U/5/215
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1932
Résultat n°5

1913-1928
Cote
6U/5/10
 Date
1913-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1913-1928
Résultat n°6

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°7

1925
Cote
6U/5/46
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1925
Résultat n°8

1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)
Cote
6U/5/77
 Date
1908-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Rôles
  • Registres pour l'inscription des causes
  • 1908 (27 mai)-1927 (27 juillet)
Résultat n°9

1939
Cote
6U/5/228-229
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1939
Résultat n°10

1923
Cote
6U/5/42
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1923
Résultat n°11

12 août 1948 - 9 février 1961
Cote
6U/5/303
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des artisans
  • 12 août 1948 - 9 février 1961
Résultat n°12

18 juillet 1946 - 19 février 1947
Cote
6U/5/297
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Registres du commerce
  • Registres analytiques des commerçants (lettre A)
  • 18 juillet 1946 - 19 février 1947
Résultat n°13

1963-1964 (TS)
Cote
6U/5/242
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1963-1964 (TS)
Résultat n°14

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°15

1928
Cote
6U/5/49-50
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes des sociétés
  • 1928
Résultat n°16

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°17

1915-1918
Cote
6U/5/149
 Date
1915-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1915-1918
Résultat n°18

1965-1966 (TS)
Cote
6U/5/243
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Faillites et liquidations judiciaires
  • Dossiers de faillites
  • 1965-1966 (TS)
Résultat n°19

1959-1961
Cote
6U/5/71
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Dépôts d'actes et marques de fabrique
  • Actes sous seing privés
  • 1959-1961
Résultat n°20

1815
Cote
6U/5/122
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6U/5 - Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Activités juridictionnelles
  • Procédures
  • Affirmations de créances, inventaires, bilans, rapports...
  • 1815