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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tourisme : cofinancement européens

    Date

    1991-1996

    Cote

    2823W/28-2823W/30

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Tourisme : cofinancement européens

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  2. Résultat n°2

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  3. Résultat n°3

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  4. Résultat n°4

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  5. Résultat n°5

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  6. Résultat n°6

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  8. Résultat n°8

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    aménagement du territoire et aéroport

    Date

    1987-1995

    Cote

    2823W/37

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • aménagement du territoire et aéroport

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  11. Résultat n°11

    Musées

    Date

    1994-2000

    Cote

    2823W/15-2823W/21

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Musées

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  12. Résultat n°12

    2006 - 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3238W/20

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    Equipements de loisirs, d'accueil et de plein air

    Date

    1986-2005

    Cote

    2823W/1-2823W/14

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Equipements de loisirs, d'accueil et de plein air

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  14. Résultat n°14

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/19

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15

    Programme d'équipement en mobilier balnéaire destiné aux communes de Côte de Nacre

    Date

    1990-1995

    Cote

    2823W/24-2823W/27

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Programme d'équipement en mobilier balnéaire destiné...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  16. Résultat n°16

    Cheval : tourisme et aide à la recherche

    Date

    1991-2003

    Cote

    2823W/31-2823W/34

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Cheval : tourisme et aide à la recherche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  17. Résultat n°17

    filière nautique

    Date

    1998-2000

    Cote

    2823W/38

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • filière nautique

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  18. Résultat n°18

    agriculture

    Date

    1997-1999

    Cote

    2823W/36

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • agriculture

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  19. Résultat n°19

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  21. Résultat n°21

    2005 - 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3238W/18

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2005 - 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  22. Résultat n°22

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  23. Résultat n°23

    Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    3238W/23

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Audits du programme : DG REGIO, CCIC

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  24. Résultat n°24

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  25. Résultat n°25

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  26. Résultat n°26

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  28. Résultat n°28

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  29. Résultat n°29

    Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du programme

    Date

    2003-2007

    Cote

    3238W/25

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Etudes diverses, rapports de contrôles qualités du...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  31. Résultat n°31

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33

    Hébergement

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/22-2823W/23

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Hébergement

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  34. Résultat n°34

    pêche

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/35

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • pêche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  35. Résultat n°35

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3238W/2

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)