Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Champ-du-Boult

    Cote

    3P/1290

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Champ-du-Boult
  2. Résultat n°2

    Surrain

    Cote

    3P/958

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Surrain
  3. Résultat n°3

    Épaney

    Cote

    3P/1364

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en E
    • Épaney
  4. Résultat n°4

    Mesnil-Durand (Le)

    Cote

    3P/698

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en M
    • Mesnil-Durand (Le)
  5. Résultat n°5

    Réclamations présentées par les géomètres

    Date

    1817-1837

    Cote

    3P/1830

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Service du Cadastre
    • Personnel du cadastre
    • Géomètres
    • Réclamations présentées par les géomètres
  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Vire

    Date

    1807

    Cote

    3P/1912

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Levée des plans
    • Procès-verbaux de vérification de plans
    • Arrondissement de Vire
  7. Résultat n°7

    Saint-Vaast (canton de Tilly-sur-Seulles)

    Cote

    3P/1717

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en S
    • Saint-Vaast (canton de Tilly-sur-Seulles)
  8. Résultat n°8

    Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

    Cote

    3P/1653

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en S
    • Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
  9. Résultat n°9

    Villers-Bocage et Vassy

    Date

    1938-1970

    Cote

    2809W/27

    • Contexte : 2809W. Direction départementale de l'agriculture et...
    • Villers-Bocage et Vassy

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF)

  10. Résultat n°10

    Mézidon

    Date

    1938-1970

    Cote

    2809W/21

    • Contexte : 2809W. Direction départementale de l'agriculture et...
    • Mézidon

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF)

  11. Résultat n°11

    Transports de contributions.

    Cote

    3P/147

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Douvres
    • Transports de contributions.
  12. Résultat n°12

    Martainville

    Cote

    3P/1496

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en M
    • Martainville
  13. Résultat n°13

    Blangy-le-Château

    Cote

    3P/360

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en B
    • Blangy-le-Château
  14. Résultat n°14

    Pour la refonte, le renouvellement et la confection des matrices cadastrales

    Date

    1806-1826

    Cote

    3P/1793

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Transport de contributions
    • Correspondance et instructions
    • Pour la refonte, le renouvellement et la confection...
  15. Résultat n°15

    Calculs de la contribution personnelle et mobilière pour 1823

    Date

    1823

    Cote

    3P/1137

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Fixation des valeurs locatives
    • Recensement des portes et fenêtres
    • Calculs de la contribution personnelle et mobilière...
  16. Résultat n°16

    Orbec

    Cote

    3P/1559

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en O
    • Orbec
  17. Résultat n°17

    Recueil d'instruction cadastrales

    Date

    1811

    Cote

    3P/8

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Instructions et circulaires
    • Recueil d'instruction cadastrales
  18. Résultat n°18

    Correspondance.

    Cote

    3P/182

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton d'Isigny
    • Correspondance.
  19. Résultat n°19

    Surville

    Cote

    3P/959

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Surville
  20. Résultat n°20

    Morteaux Couliboeuf

    Date

    1938-1970

    Cote

    2809W/19

    • Contexte : 2809W. Direction départementale de l'agriculture et...
    • Morteaux Couliboeuf

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF)

  21. Résultat n°21

    Bény-Bocage

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2809W/4

    • Contexte : 2809W. Direction départementale de l'agriculture et...
    • Bény-Bocage

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF)

  22. Résultat n°22

    Mutrécy

    Cote

    3P/1545

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en M
    • Mutrécy
  23. Résultat n°23

    Banville

    Cote

    3P/321

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en B
    • Banville
  24. Résultat n°24

    Landelles et Couptgny

    Cote

    3P/634

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en L
    • Landelles et Couptgny
  25. Résultat n°25

    Arpentage. Triangulation.

    Cote

    3P/94

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Caen (ville)
    • Arpentage. Triangulation.
  26. Résultat n°26

    Firfol

    Cote

    3P/1391

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en F
    • Firfol
  27. Résultat n°27

    Allivrement cadastral.

    Cote

    3P/232

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton d'Orbec
    • Allivrement cadastral.
  28. Résultat n°28

    Cagny

    Cote

    3P/1267

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Cagny
  29. Résultat n°29

    1828

    Date

    1828

    Cote

    3P/1801

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Transport de contributions
    • Transports de contributions
    • 1828
  30. Résultat n°30

    Saint-Aubin-Lebizay

    Cote

    3P/840

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Saint-Aubin-Lebizay
  31. Résultat n°31

    Bons-Tassilly

    Cote

    3P/372

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en B
    • Bons-Tassilly
  32. Résultat n°32

    Conteville

    Cote

    3P/1310

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Conteville
  33. Résultat n°33

    Plumetot

    Cote

    3P/2034

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Cartes, atlas et plans particuliers
    • Plans communaux
    • Plumetot
  34. Résultat n°34

    Carte topographique et nivellement général de la France

    Date

    1855-1858

    Cote

    3P/1918

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Levée des plans
    • Carte topographique et nivellement général de la France
  35. Résultat n°35

    Mercuriales. Expertise cadastrale.

    Cote

    3P/249

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Mercuriales. Expertise cadastrale.
  36. Résultat n°36

    Rosel

    Cote

    3P/822

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en R
    • Rosel
  37. Résultat n°37

    Assemblée municipale

    Cote

    3P/90

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Caen (ville)
    • Assemblée municipale
  38. Résultat n°38

    Secqueville-en-Bessin

    Cote

    3P/947

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Secqueville-en-Bessin
  39. Résultat n°39

    Donville

    Cote

    3P/509

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en D
    • Donville
  40. Résultat n°40

    Parfouru-sur-Odon

    Cote

    3P/770

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en P
    • Parfouru-sur-Odon
  41. Résultat n°41

    Exercice de 1820

    Date

    1820

    Cote

    3P/1863

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Service du Cadastre
    • Comptabilité
    • Exercice de 1820
  42. Résultat n°42

    Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    3P/931

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Saint-Pierre-sur-Dives
  43. Résultat n°43

    Courcy

    Cote

    3P/1322

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Courcy
  44. Résultat n°44

    Dives

    Cote

    3P/1352

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en D
    • Dives
  45. Résultat n°45

    Caumont

    Date

    1938-1970

    Cote

    2809W/9

    • Contexte : 2809W. Direction départementale de l'agriculture et...
    • Caumont

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF)

  46. Résultat n°46

    Instructions et arrêtés concernant le recensement des portes et fenêtres

    Date

    1809-1824

    Cote

    3P/1134

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Fixation des valeurs locatives
    • Recensement des portes et fenêtres
    • Instructions et arrêtés concernant le recensement des...
  47. Résultat n°47

    Boissière (La)

    Cote

    3P/366

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en B
    • Boissière (La)
  48. Résultat n°48

    Saint-Loup-de-Fribois

    Cote

    3P/886

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Saint-Loup-de-Fribois
  49. Résultat n°49

    Meulles à Monteille

    Cote

    3144W/39

    • Contexte : Cadastre napoléonien de l'arrondissement de Lisieux
    • Meulles à Monteille

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  50. Résultat n°50

    La Hoguette

    Cote

    3P/1445

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en H
    • La Hoguette
  51. Résultat n°51

    Saint-Germain-Langot

    Cote

    3P/867

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en S
    • Saint-Germain-Langot
  52. Résultat n°52

    Thaon

    Cote

    3P/962

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en T
    • Thaon
  53. Résultat n°53

    Allivrements et contingents cadastraux.

    Cote

    3P/47

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Bayeux
    • Allivrements et contingents cadastraux.
  54. Résultat n°54

    Caumont (canton de Thury-Harcourt)

    Cote

    3P/427

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en C
    • Caumont (canton de Thury-Harcourt)
  55. Résultat n°55

    Tableau d'évaluations des propriétés non bâties et bâties rédigé conformément aux tarifs des experts

    Cote

    3P/144

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Douvres
    • Tableau d'évaluations des propriétés non bâties et...
  56. Résultat n°56

    Délimitation de la commune. Limites des sections.

    Cote

    3P/87

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Caen (ville)
    • Délimitation de la commune. Limites des sections.
  57. Résultat n°57

    Bretteville-sur-Odon

    Cote

    3P/383

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en B
    • Bretteville-sur-Odon
  58. Résultat n°58

    Le Mesnil-Auzouf

    Cote

    3P/1505

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en M
    • Le Mesnil-Auzouf
  59. Résultat n°59

    Fontenay-le-Pesnel

    Cote

    3P/1397

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en F
    • Fontenay-le-Pesnel
  60. Résultat n°60

    Le Breuil (canton de Mézidon), Canon, Ouville-la-Bien-Tournée et Percy

    Cote

    3P/2011

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Cartes, atlas et plans particuliers
    • Plans communaux
    • Le Breuil (canton de Mézidon), Canon, Ouville-la-Bien-Tournée...
  61. Résultat n°61

    Exercice de 1856-1859

    Date

    1856-1859

    Cote

    3P/1887

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Service du Cadastre
    • Comptabilité
    • Exercice de 1856-1859
  62. Résultat n°62

    Argences à Barbeville.

    Cote

    3P/1091

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Limites territoriales des communes, modifications jusqu'en...
    • Mutations de parcelles et rectifications à opérer sur...
    • Argences à Barbeville.
  63. Résultat n°63

    Jurques

    Cote

    3P/629

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en J
    • Jurques
  64. Résultat n°64

    Lieury

    Cote

    3P/644

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en L
    • Lieury
  65. Résultat n°65

    Conservation des tours, clochers et autres monuments publics ayant servi à la détermination des triangles de la carte de Cassini

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    3P/1903

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Levée des plans
    • Conservation des tours, clochers et autres monuments...
  66. Résultat n°66

    Saint-Martin-de-Sallen

    Cote

    3P/1687

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en S
    • Saint-Martin-de-Sallen
  67. Résultat n°67

    Annebault

    Cote

    3P/1179

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en A
    • Annebault
  68. Résultat n°68

    Saint-Louet-sur-Seulles

    Cote

    3P/1670

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en S
    • Saint-Louet-sur-Seulles
  69. Résultat n°69

    Cordebugle à Courtonne-la-Ville

    Cote

    3144W/38

    • Contexte : Cadastre napoléonien de l'arrondissement de Lisieux
    • Cordebugle à Courtonne-la-Ville

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  70. Résultat n°70

    Cheux

    Cote

    3P/1296

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Cheux
  71. Résultat n°71

    Forêt de Cinglais, bois de Grimbosq.

    Cote

    3P/80

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Bretteville-sur-Laize
    • Bois et forêt de Cinglais
    • Forêt de Cinglais, bois de Grimbosq.
  72. Résultat n°72

    Graye-sur-Mer

    Cote

    3P/2027

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Cartes, atlas et plans particuliers
    • Plans communaux
    • Graye-sur-Mer
  73. Résultat n°73

    Canapville

    Cote

    3P/1276

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en C
    • Canapville
  74. Résultat n°74

    Délimitations de communes. Régularisations de limites. Réunions d'enclaves

    Cote

    3P/150

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Dozulé (Dives)
    • Délimitations de communes. Régularisations de limites....
  75. Résultat n°75

    Ouverture des travaux, rapports sur les tarifs, approbation du tarif, rapports sur les expertises, approbation de l'expertise.

    Cote

    3P/263

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Trévières
    • Expertise cadastrale
    • Ouverture des travaux, rapports sur les tarifs, approbation...
  76. Résultat n°76

    Première assemblée communale

    Cote

    3P/109

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Cambremer
    • Première assemblée communale
  77. Résultat n°77

    Classement des propriétés foncières.

    Cote

    3P/223

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par canton
    • Canton de Morteaux-Coulibœuf (Coulibœuf)
    • Classement des propriétés foncières.
  78. Résultat n°78

    Loucelles

    Cote

    3P/660

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Documents généraux concernant le cadastre
    • Opérations cadastrales par communes
    • Communes en L
    • Loucelles
  79. Résultat n°79

    Pont-Farcy

    Cote

    3P/1589

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Mise au point des documents cadastraux
    • Résultats comparatifs et calculs des contributions
    • Matrices cadastrales : relevés des totaux de la contenance...
    • Communes en P
    • Pont-Farcy
  80. Résultat n°80

    Cerqueux à Cheffreville-Tonnencourt

    Cote

    3144W/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien de l'arrondissement de Lisieux
    • Cerqueux à Cheffreville-Tonnencourt

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux