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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    Cote

    3161W/28

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Eléments pour le calcul des taux de subvention
    • 1984-1995

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  2. Résultat n°2

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  3. Résultat n°3

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  4. Résultat n°4

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  5. Résultat n°5

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  6. Résultat n°6

    B - C

    Cote

    3027W/2-3027W/3

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • B - C

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  7. Résultat n°7

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  8. Résultat n°8

    Sécurité publique

    Date

    2008-2010

    Cote

    3107W/187-3107W/208

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Sécurité publique

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    S - T

    Date

    2005

    Cote

    3027w/12-3027w/13

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • S - T

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  10. Résultat n°10

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  11. Résultat n°11

    Bilans contrats ruraux

    Date

    1987-1997

    Cote

    3161W/55

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Bilans contrats ruraux

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  12. Résultat n°12

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3161W/23

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1990-1991

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  13. Résultat n°13

    L-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/30

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • L-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  14. Résultat n°14

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2785W/140

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2001

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  15. Résultat n°15

    Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2785W/22-2785W/59

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  16. Résultat n°16

    Marchés publics

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/39

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme centre de secours
    • Marchés publics

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  17. Résultat n°17

    1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    3161W/24

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1992-1993

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  18. Résultat n°18

    A-J

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/1

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • A-J

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  19. Résultat n°19

    F

    Date

    2005

    Cote

    3027W/5

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • F

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  20. Résultat n°20

    2001-2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3161W/36

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Délibérations des commissions permanentes
    • 2001-2004

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  21. Résultat n°21

    1998-2001

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/27

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1998-2001

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  22. Résultat n°22

    A-I

    Date

    1997-2005

    Cote

    3161W/29

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • A-I

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  23. Résultat n°23

    G-R

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/7

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Salles des fêtes et bâtiments communaux
    • G-R

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  24. Résultat n°24

    Réception des message de commandement (RESCOM)

    Date

    2008-2010

    Cote

    3107W/187-3107W/208

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Réception des message de commandement (RESCOM)

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  26. Résultat n°26

    Parc des expositions de Caen

    Date

    1996-1999

    Cote

    3161W/51

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Divers
    • Parc des expositions de Caen

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  27. Résultat n°27

    Visites officielles

    Date

    2003-2007

    Cote

    3107W/51-3107W/68

    • Contexte : 3107W. Préfecture, bureau du cabinet

    • Visites officielles

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    A-F

    Cote

    3161W/3

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  29. Résultat n°29

    M-Z

    Date

    1999-2002

    Cote

    3161W/15

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Parkings, murs, stèles, abords lavoirs, ponts et fontaines
    • M-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  30. Résultat n°30

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  31. Résultat n°31

    1997-2000

    Date

    1997-2004

    Cote

    3161W/35

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1997-2000

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  32. Résultat n°32

    S-V

    Date

    1999-2004

    Cote

    3161W/18

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • S-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  33. Résultat n°33

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  34. Résultat n°34

    H-Z

    Date

    1999-2001

    Cote

    3161W/22

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • salles des fêtes et bâtiments divers
    • H-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  35. Résultat n°35

    A-M

    Date

    1999-2002

    Cote

    3161W/19

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises, cimetières et calvaires
    • A-M

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  36. Résultat n°36

    A-C

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/31

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • A-C

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  37. Résultat n°37

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  38. Résultat n°38

    T-V

    Date

    1999-2003

    Cote

    3161W/13

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Assainisement pluvial
    • T-V

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  39. Résultat n°39

    Appels d'offres retenus

    Date

    1985-1987

    Cote

    3161W/45

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme informatique communal
    • Appels d'offres retenus

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  40. Résultat n°40

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.