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  1. Résultat n°1

    Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009

    Date

    2009-2010

    Cote

    3225W/25

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  2. Résultat n°2

    Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/13

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  3. Résultat n°3

    Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3227W/18

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  4. Résultat n°4

    Marché diagnostic 2014-2020

    Cote

    3225W/31

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché diagnostic 2014-2020

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  5. Résultat n°5

    Pays du Perche

    Date

    2003-2010

    Cote

    3225W/16

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Perche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  6. Résultat n°6

    Pays d'Alençon

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/9

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Alençon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  7. Résultat n°7

    Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Date

    2013

    Cote

    3225W/32

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  8. Résultat n°8

    Pays Sud Calvados

    Date

    2006-2013

    Cote

    3225W/15

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Sud Calvados

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  9. Résultat n°9
    Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

    4 lots 17 medias

    Rencontres avec la population et visites, dont visite du pape Jean-Paul II en présence de Raymond Barre (Lisieux, 1980), du premier ministre Raymond Barre (Deauville, 1977), meeting pour la campagne présidentielle de 1981 avec Simone Veil (1981)

    Date

    1980-1990

    Cote

    144J/246

    • Contexte : 144J - Anne et Michel d'Ornano

    • Fonds photographique
    • Michel d'Ornano
    • Mandats locaux
    • Rencontres avec la population et visites, dont visite...

    Producteur :

    Anne d'Ornano, donatrice du fonds et Michel d'Ornano.

  10. Résultat n°10

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  11. Résultat n°11

    Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

    Date

    Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

    Cote

    3227W/12

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schéma régional d'aménagement et de développement du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  12. Résultat n°12

    Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine

    Date

    2003-2011

    Cote

    3225W/8

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  13. Résultat n°13

    Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3227W/9

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  14. Résultat n°14

    Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3227W/5

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Suivi économique et financier du laboratoire : audit...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  15. Résultat n°15

    Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3227W/1

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  16. Résultat n°16

    Pays du Bocage

    Date

    2000-2003

    Cote

    3225W/2

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bocage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  17. Résultat n°17

    Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/24

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  18. Résultat n°18

    Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/15

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  19. Résultat n°19

    2003 - 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3225W/19

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Cotentin
    • 2003 - 2004

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  20. Résultat n°20

    Pays d'Auge

    Date

    2005-2013

    Cote

    3225W/4

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  21. Résultat n°21

    Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Date

    2004-2014

    Cote

    3225W/3

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  22. Résultat n°22

    Dossier consultant AREDIANCE préparation des programmes 2007-2013

    Date

    2006-2007

    Cote

    3225W/29

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Dossier consultant AREDIANCE préparation des programmes...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  23. Résultat n°23

    Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

    Date

    Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

    Cote

    3227W/16

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  24. Résultat n°24

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/18

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Cotentin
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  25. Résultat n°25

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  26. Résultat n°26

    Evaluation 2008 et bilan 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3225W/22

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2008 et bilan 2009

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  27. Résultat n°27

    Projet plate-forme d'ingénierie.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3225W/1

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Projet plate-forme d'ingénierie.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  28. Résultat n°28

    Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat 2000-2006, préparation du contrat 2007-2013.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3227W/10

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  29. Résultat n°29

    2011 - 2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/39

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2011 - 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  30. Résultat n°30

    Agglomération de Cherbourg

    Date

    2004

    Cote

    3225W/11

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération de Cherbourg

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  31. Résultat n°31

    Evaluation du CPER et du FEDER

    Date

    2012-2015

    Cote

    3225W/37

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du CPER et du FEDER

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  32. Résultat n°32

    Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du plan de prévention et de lutte contre la pandémie.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3227W/4

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  33. Résultat n°33

    Evaluation 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/23

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  34. Résultat n°34

    2001 - 2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    3225W/21

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  35. Résultat n°35

    Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 

    Date

    2008

    Cote

    3225W/42

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  36. Résultat n°36

    Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Date

    2007-2010

    Cote

    3225W/26

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  37. Résultat n°37

    Agglomération Flers

    Date

    2004-2008

    Cote

    3225W/10

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération Flers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  38. Résultat n°38

    Décentralisation acte III : préparation des projets de lois

    Date

    2012-2013

    Cote

    3227W/8

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Décentralisation acte III : préparation des projets...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  39. Résultat n°39

    Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

    Date

    1995-2014

    Cote

    3225W/43

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  40. Résultat n°40

    Pays de Caen

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/17

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  41. Résultat n°41

    Pays de Coutances

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/14

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Coutances

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  42. Résultat n°42

    2001 - 2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3225W/20

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2004

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  43. Résultat n°43

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3225W/38

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  44. Résultat n°44

    Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Date

    1982-1987

    Cote

    3227W/7

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  45. Résultat n°45

    Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Date

    2008-2014

    Cote

    3225W/ 35 -3225W/36

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  46. Résultat n°46

    Pays d'Ouche

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/13

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Ouche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  47. Résultat n°47

    2004 - 2008

    Date

    2004-2008

    Cote

    3225W/5

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2008

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  48. Résultat n°48

    Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.

    Date

    Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006

    Cote

    3227W/19

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  49. Résultat n°49

    Pays Saint - Lois

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/7

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Saint - Lois

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  50. Résultat n°50

    Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

    Cote

    3227W/17

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  51. Résultat n°51

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/6

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  52. Résultat n°52

    Groupement d'intérêt public (GIP)

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/30

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Groupement d'intérêt public (GIP)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  53. Résultat n°53

    Valorisation des résultats de la recherche et hébergement outil carbone.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/40

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Valorisation des résultats de la recherche et hébergement...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  54. Résultat n°54

    Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/33 - 3225W/34

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  55. Résultat n°55

    Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs

    Date

    2010

    Cote

    3225W/28

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  56. Résultat n°56

    Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme bovine (ESB) ou maladie de la vache folle : organisation, convention avec l'ADRIA.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3227W/3

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  57. Résultat n°57

    Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

    Date

    Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

    Cote

    3227W/14

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
    • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  58. Résultat n°58

    Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3227W/11

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schémas régionaux des services collectifs : avis du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  59. Résultat n°59

    Orientations stratégiques : bilan et perspectives en 2004, conventions avec l'ADRIA après 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3227W/6

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Orientations stratégiques : bilan et perspectives en...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  60. Résultat n°60

    Agglomération Caen la mer

    Date

    2004-2011

    Cote

    3225W/12

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération Caen la mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  61. Résultat n°61

    Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du laboratoire.

    Date

    2004

    Cote

    3227W/2

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  62. Résultat n°62

    Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes

    Date

    2006-2010

    Cote

    3225W/27

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région