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746 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  2. Résultat n°2

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  3. Résultat n°3

    de la 3ème chambre civile

    Date

    1981

    Cote

    3024W/25-3024W/28

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • de la 3ème chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  4. Résultat n°4

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3137W/7

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
    • 1966

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  5. Résultat n°5

    Audiences de jugements et des conciliations de 2002

    Date

    2002

    Cote

    3273W/89

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
  6. Résultat n°6

    Déclarations de nationalité

    Date

    1960-1966

    Cote

    3137W/12

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffe du tribunal
    • Déclarations de nationalité

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  7. Résultat n°7

    Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

    Date

    1954-2004

    Cote

    3000W/8-3000W/32

    • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

    • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...

    Producteur :

    Conseil des prud'hommes de Lisieux

  8. Résultat n°8

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  9. Résultat n°9

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  10. Résultat n°10

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  11. Résultat n°11

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    3190W/3

    • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

    • Juridictionnel
    • Rôles des décisions de la juridiction
    • 1970-1975

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Caen

  12. Résultat n°12

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  13. Résultat n°13

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  14. Résultat n°14

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  15. Résultat n°15

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  16. Résultat n°16

    Section sécurité sociale (1978-1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • Section sécurité sociale (1978-1979)

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  17. Résultat n°17

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  18. Résultat n°18

    Audiences de 1999 et 2000

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3273W/70

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de 1999 et 2000
  19. Résultat n°19

    Répertoire général 1985

    Date

    1985

    Cote

    3273W/45

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1985
  20. Résultat n°20

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  21. Résultat n°21

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3137W/46

    • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

    • Greffes des justices de paix
    • Justice de paix de Lisieux
    • 2ème canton
    • Appositions et levées de scellés
    • 1946-1947

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux : greffe du tribunal, greffes des justices de paix (Lisieux, Orbec, Mézidon et Livarot).

  22. Résultat n°22

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  23. Résultat n°23

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993

    Date

    1993

    Cote

    3273W/29

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  24. Résultat n°24

    Audiences de jugements et des conciliations de 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/144

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
  25. Résultat n°25

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  26. Résultat n°26

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011
  27. Résultat n°27

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  28. Résultat n°28

    Accords et règlements intérieurs

    Date

    2008

    Cote

    3273W/17

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Accords et règlements intérieurs
    • Accords et règlements intérieurs
  29. Résultat n°29

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  30. Résultat n°30

    Registres des appels 1984

    Date

    1984

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1984
  31. Résultat n°31

    Audiences de l'année 2012

    Date

    2012

    Cote

    3273W/140

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Formation de Référés
    • Audiences de l'année 2012
  32. Résultat n°32

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2944W/6

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  34. Résultat n°34

    Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Date

    1972-1997

    Cote

    3103W/318-3103W/324

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Registres grand format
    • Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  35. Résultat n°35

    Audiences de jugements et des conciliations de 2000

    Date

    2000

    Cote

    3273W/71

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2000
  36. Résultat n°36

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/93

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Agriculture
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  37. Résultat n°37

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1954-1958

    Cote

    3059W/1-3059W/134

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  39. Résultat n°39

    Minutes Section commerce

    Date

    1987

    Cote

    3273W/60

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Minutes
    • Minutes Section commerce
  40. Résultat n°40

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)