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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des lois
Cote
3L/2050
 Date
1792-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Enregistrement des lois
Résultat n°2

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°3

4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Cote
3L/2052
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°4

12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Cote
3L/2053
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°5

1792
Cote
3L/2054
 Date
1792
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • 1792
Résultat n°6

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°7

An II
Cote
3L/2056
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An II
Résultat n°8

An III
Cote
3L/2057
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An III
Résultat n°9

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°10

An V
Cote
3L/2059
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An V
Résultat n°11

Vendémiaire-nivôse an VI
Cote
3L/2060
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-nivôse an VI
Résultat n°12

Pluviôse-fructidor an VI
Cote
3L/2061
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Pluviôse-fructidor an VI
Résultat n°13

Vendémiaire-ventôse an VII
Cote
3L/2062
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VII
Résultat n°14

Germinal-Fructidor an VII
Cote
3L/2063
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VII
Résultat n°15

Vendémiaire-ventôse an VIII
Cote
3L/2064
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Vendémiaire-ventôse an VIII
Résultat n°16

Germinal-Fructidor an VIII
Cote
3L/2065
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Germinal-Fructidor an VIII
Résultat n°17

Conclusions
Cote
3L/2066
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Conclusions
Résultat n°18

1792-an III
Cote
3L/2067
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • 1792-an III
Résultat n°19

An IV
Cote
3L/2068
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An IV
Résultat n°20

An V
Cote
3L/2069
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An V
Résultat n°21

An VI
Cote
3L/2070
 Date
an VI (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VI
Résultat n°22

An VII
Cote
3L/2071
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VII
Résultat n°23

An VIII
Cote
3L/2072
 Date
an VIII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An VIII
Résultat n°24

Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Cote
3L/2073
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°25

Actes de propriété
Cote
3L/2074
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Actes de propriété
Résultat n°26

Adjudications, main-levées, correspondance
Cote
3L/2075
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°27

Faillites
Cote
3L/2076
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Faillites
Résultat n°28

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°29

Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Cote
3L/2078
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaire Le Hazard, armateur Thorel de Rouen
Résultat n°30

Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par Dauchy de Dunkerke
Cote
3L/2079
 Date
1798-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Corsaires Dragons, Hussards et Chasseurs, armés par...
Résultat n°31

Administration
Cote
6U/5/1
 Date
1809-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Administration
Résultat n°32

Personnel
Cote
6U/5/2
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Personnel
Résultat n°33

Correspondance
Cote
6U/5/3
 Date
1810-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Correspondance
Résultat n°34

Registres d'inscription des actes, expéditions
Cote
6U/5/4
 Date
1815-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres d'inscription des actes, expéditions
Résultat n°35

1921 (mai)-1941
Cote
6U/5/5
 Date
1921-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1921 (mai)-1941
Résultat n°36

1942-1947 (avril)
Cote
6U/5/6
 Date
1942-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Registres de caisse
  • 1942-1947 (avril)
Résultat n°37

Émoluments du greffier
Cote
6U/5/7
 Date
1921-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Émoluments du greffier
Résultat n°38

1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Cote
6U/5/8
 Date
1873-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1873-1886 ; 1898-1913 ; 1921-1929
Résultat n°39

1929-1956
Cote
6U/5/9
 Date
1929-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • Registres de comptabilité des faillites
  • 1929-1956
Résultat n°40

1913-1928
Cote
6U/5/10
 Date
1913-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce et de mer de Honfleur

  • Greffe
  • Comptabilité
  • Faillites
  • États trimestriels de situation des faillites et liquidations...
  • 1913-1928