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300 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

    Date

    2013

    Cote

    3293W/63

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  2. Résultat n°2

    Intermarché Super galerie commerciale Sci Immolec Mézidon-Canon, Galerie marchande de l'ensemble commercial E.Leclerc société Lisieux distribution Lisieux

    Date

    2013

    Cote

    3293W/62

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Intermarché Super + galerie commerciale Sci Immolec...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  3. Résultat n°3

    Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul Doumer création société Klepierre Management Caen

    Date

    2013

    Cote

    3293W/61

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS Districo Pont L'Evêque

    Date

    2013

    Cote

    3293W/60

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL Falaise

    Date

    2013

    Cote

    3293W/59

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 » par création d'un magasin spécialisé en équipement de la personne après restructuration d'un magasin à l'enseigne BUT SCI JEC Caen, Mondeville extension de l'ensemble commercial dénommé « City Vallée » SCI Mondeville, Mondeville

    Date

    2013

    Cote

    3293W/58

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  7. Résultat n°7

    Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial, Intermarché Pro&Cie 4 boutiques Mézidon-Canon

    Date

    2013

    Cote

    3293W/57

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop SCI 2P Vire

    Date

    2013

    Cote

    3293W/56

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville 2 Mondeville

    Date

    2012

    Cote

    3293W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  10. Résultat n°10

    Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial Saint-Contest

    Date

    2012

    Cote

    3293W54

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  11. Résultat n°11

    Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand, But SAS International Vire

    Date

    2012

    Cote

    3293W/53

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  12. Résultat n°12

    Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,

    Date

    2012

    Cote

    3293W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et CEDEO Caen, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W50

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand, Art de la Fête Sci Le Mesnil-Louvigny, Activités commerciales Sas Pacaly Rots, parc d'activités commerciales Sci Delle de la Croix Vautier Rots, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W/49

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  16. Résultat n°16

    Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine Declic Louvigny, ensemble commercial E. LeclercSci FVKL Blanville-sur-Orne, ensemble commercial Mondeville 2 Sas Carrefour Property Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W48

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  17. Résultat n°17

    Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson Verson, Ensemble commercial de 10 cellules par ajout de 9 cellules à un magasin initial S.A.S Carrefour Property Courseulles-sur-mer

    Date

    2011

    Cote

    3293W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  18. Résultat n°18

    Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière Dives-sur-mer, ensemble commercial de 3 cellules Intersport, Cache Cache Bonobo, cellule sans enseigne Sarl DM Construction Bayeux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/46

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer, Laguerre Pneus Condé-sur-Noireau, Villaverde jardinerie Ramette Glos, La Halle Lisieux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/45

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    Convention avec l'association "Randonnée 14", mise en place du plan

    Date

    1994, 1997

    Cote

    3285W/32

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
    • Convention avec l'association "Randonnée 14", mise...
  21. Résultat n°21

    Convention avec l'association "Randonnée 14", comité départemental du tourisme, subventions, élaboration d'une carte pour les randonnées équestres

    Date

    1993, 2000

    Cote

    3285W/31

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
    • Convention avec l'association "Randonnée 14", comité...
  22. Résultat n°22

    Elaboration du plan

    Date

    1992, 1998

    Cote

    3285W/30

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
    • Elaboration du plan
  23. Résultat n°23

    Réunions

    Date

    2004, 2007

    Cote

    3285W/29

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  24. Résultat n°24

    Réunions

    Date

    2001, 2003

    Cote

    3285W/28

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  25. Résultat n°25

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/27

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Groupe "Pêche"
    • Réunions
  26. Résultat n°26

    Réunions

    Date

    2001, 2007

    Cote

    3285W/26

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  27. Résultat n°27

    Réunions

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/25

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Commissions permanentes
    • Réunions
  28. Résultat n°28

    Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

    Date

    1989, 2007

    Cote

    3285W/24

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental d'aide à la pêche
    • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
    • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
  29. Résultat n°29

    Subventions : état des demandes et attributions

    Date

    1991, 1991

    Cote

    3285W/23

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux associations
    • Subventions : état des demandes et attributions
  30. Résultat n°30

    Bilan du programme

    Date

    1999, 2008

    Cote

    3285W/22

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
    • Bilan du programme
  31. Résultat n°31

    Informatisation des écoles privées : relation avec l'inspecteur des académies, mise en place

    Date

    1999, 2001

    Cote

    3285W/21

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
    • Informatisation des écoles privées : relation avec...
  32. Résultat n°32

    Point presse, audit scolaire : discours, effectifs

    Date

    2004, 2006

    Cote

    3285W/20

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
  33. Résultat n°33

    Relations avec les principaux de collèges

    Date

    1996, 2006

    Cote

    3285W/19

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Relations avec les principaux de collèges
  34. Résultat n°34

    Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique Communale (APICC)

    Date

    1989, 2004

    Cote

    3285W/18

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Informatisation des communes
    • Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique...
  35. Résultat n°35

    Télématique, mise en place : proposition

    Date

    1984, 1987

    Cote

    3285W/17

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Informatisation des communes
    • Télématique, mise en place : proposition
  36. Résultat n°36

    Courriers aux présidents de communautés de communes (2004-2005) et aux maires du Calvados (1998-2004)

    Date

    2004, 2005

    Cote

    3285W/16

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Courriers aux présidents de communautés de communes...
  37. Résultat n°37

    Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général en faveur des communes

    Date

    2000, 2001

    Cote

    3285W/15

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général...
  38. Résultat n°38

    Demandes sur les actions d'assistance aux communes mises en place dans le département, aide aux roumains

    Date

    1989, 1995

    Cote

    3285W/14

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Demandes sur les actions d'assistance aux communes...
  39. Résultat n°39

    Complément local de ressources : projet de convention entre le département et les communes pour venir en aide aux personnes sans emploi

    Date

    1986, 1988

    Cote

    3285W/13

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Complément local de ressources : projet de convention...
  40. Résultat n°40

    Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations avec l'APEC

    Date

    1985, 1998

    Cote

    3285W/12

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
  41. Résultat n°41

    Fonds de réindustrialisation de Condé-sur-Noireau : création

    Date

    1999, 2000

    Cote

    3285W/11

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Fonds de réindustrialisation de Condé-sur-Noireau :...
  42. Résultat n°42

    Intervention économiques territoriales : questionnaire sur la situation dans le Calvados

    Date

    1997, 1997

    Cote

    3285W/10

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Intervention économiques territoriales : questionnaire...
  43. Résultat n°43

    Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes

    Date

    1982, 1985

    Cote

    3285W/9

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
  44. Résultat n°44

    Budget primitif 1991

    Date

    1990, 1991

    Cote

    3285W/8

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif 1991
  45. Résultat n°45

    Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

    Date

    1990, 1990

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
  46. Résultat n°46

    Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires communales et scolaires

    Date

    1998, 2001

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Direction
    • Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires...
  47. Résultat n°47

    Information du services des affaires économiques et communales

    Date

    1997, 2005

    Cote

    3285W/5

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Direction
    • Information du services des affaires économiques et...
  48. Résultat n°48

    Séances des commissions permanentes du Conseil Général

    Date

    2007, 2007

    Cote

    3285W/4

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Séances des commissions permanentes du Conseil Général
  49. Résultat n°49

    Portrait de territoire : statistiques sur l'économie du Calvados

    Date

    1999, 2002

    Cote

    3285W/3

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Portrait de territoire : statistiques sur l'économie...
  50. Résultat n°50

    Relations avec les conseillers généraux

    Date

    1997, 2005

    Cote

    3285W/2

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Relations avec les conseillers généraux
  51. Résultat n°51

    ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales) : échanges, réunion, réflexions autour des compétences des départements et de la décentralisation

    Date

    1983, 1987

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
  52. Résultat n°52

    Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    18/11/2010, 20/01/2011

    Cote

    3209W/29

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  53. Résultat n°53

    Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble commercial Côte de Nacre Caen

    Date

    21/09/2010, 12/10/2010

    Cote

    3209W/28

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  54. Résultat n°54

    Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet, Cinéma Rive de l'Odon Verson

    Date

    03/09/2010, 21/09/2010

    Cote

    3209W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  55. Résultat n°55

    Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport Lisieux

    Date

    29/06/2010, 03/09/2010

    Cote

    3209W/26

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  56. Résultat n°56

    Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico Dépôt Carpiquet, Ensemble Commercial Honfleur, Ensemble commercial Lisieux

    Date

    06/05/2010, 17/06/2010

    Cote

    3209W/25

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  57. Résultat n°57

    Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U Le Molay Littry, Super U Dozulé

    Date

    23/03/2010, 06/05/2010

    Cote

    3209W/24

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  58. Résultat n°58

    Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg

    Date

    21/01/2010, 21/01/2010

    Cote

    3209W/23

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  59. Résultat n°59

    Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville

    Date

    05/01/2010, 05/01/2010

    Cote

    3209W/22

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  60. Résultat n°60

    Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville

    Date

    03/12/2009, 03/12/2009

    Cote

    3209W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  61. Résultat n°61

    But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat et Chien Ifs, Chausséa Mondeville

    Date

    10/07/2009, 11/09/2009

    Cote

    3209W/20

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  62. Résultat n°62

    Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  63. Résultat n°63

    Leclerc Frénouville

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/18

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leclerc Frénouville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  64. Résultat n°64

    Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem Louvigny

    Date

    14/05/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/17

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  65. Résultat n°65

    Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble commecial Falaise

    Date

    14/05/2009, 14/05/2009

    Cote

    3209W/16

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  66. Résultat n°66

    Les collines de Honfleur

    Date

    24/04/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/15

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Les collines de Honfleur

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  67. Résultat n°67

    Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport Vire, Foir'Fouille Vire

    Date

    20/03/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  68. Résultat n°68

    Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon Mouen

    Date

    20/03/2009, 20/03/2009

    Cote

    3209W/13

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  69. Résultat n°69

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/131

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  70. Résultat n°70

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande d'autorisation

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/130

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  71. Résultat n°71

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/129

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  72. Résultat n°72

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande, Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Avis autorisation CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/128

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  73. Résultat n°73

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/127

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  74. Résultat n°74

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/126

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  75. Résultat n°75

    Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Date

    22/10/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/125

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  76. Résultat n°76

    Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer

    Date

    08/10/2008, 08/10/2008

    Cote

    3194W/124

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  77. Résultat n°77

    Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie Confort Salon Vire

    Date

    19/09/2008, 08/10/2008

    Cote

    3194W/123

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  78. Résultat n°78

    Ensemble commercial Rots enquête publique

    Date

    19/09/2008, 18/09/2008

    Cote

    3194W/122

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Rots enquête publique

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  79. Résultat n°79

    Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots

    Date

    19/09/2008, 19/09/2008

    Cote

    3194W/121

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  80. Résultat n°80

    Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert Le jardin de Moult, Denis Matériaux Isigny-sur-Mer

    Date

    18/07/2008, 18/07/2008

    Cote

    3194W/120

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)