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299 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Direction départementale des territoires et de la mer
Cote
2969W/1-2969W/75
 Date
1885-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer
Résultat n°2

Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)
Cote
2785W/67-2785W/88
 Date
1964-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°3

Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)
Cote
2239W/1
 Date
08/06/1974, 08/06/1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...
Résultat n°4

Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair (75/3)
Cote
2239W/2
 Date
25/10/1974, 28/07/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair...
Résultat n°5

Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur (75/5)
Cote
2239W/3
 Date
02/10/1975, 27/11/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur...
Résultat n°6

La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6
Cote
2239W/4
 Date
21/01/1976, 27/02/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6
Résultat n°7

Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie marchande SCI Émeraude 76/3), avis sur la création d'un centre commercial au Havre
Cote
2239W/5
 Date
05/05/1976, 05/05/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie...
Résultat n°8

Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1), Mondeville (77/2)
Cote
2239W/6
 Date
20/09/1976, 05/04/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1),...
Résultat n°9

Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)
Cote
2239W/7
 Date
08/07/1977, 02/12/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)
Résultat n°10

Programme monuments historiques
Cote
2785W/97-2785W/114
 Date
Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme monuments historiques
Résultat n°11

Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey Bayeux (78/1), Carrefour extension Hérouville-Saint-Clair (78/2), Société Duval Vire (78/3)
Cote
2239W/8
 Date
24/02/1978, 26/05/1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...
Résultat n°12

Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)
Cote
2239W/9
 Date
31/01/1979, 10/04/1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...
Résultat n°13

Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)
Cote
2239W/10
 Date
24/04/1980, 16/06/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)
Résultat n°14

Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)
Cote
2239W/11
 Date
22/09/1980, 20/02/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...
Résultat n°15

Dossiers divers
Cote
2785W/60-2785W/66
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Dossiers divers
Résultat n°16

Programme bourgs centres (1981-2000)
Cote
2785W/117-2785W/133
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme bourgs centres (1981-2000)
Résultat n°17

Urbanisme
Cote
2785W/1-2785W/9
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Urbanisme
Résultat n°18

Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc Centre commercial Caen (81/2), Société Ambis Lisieux (81/3)
Cote
2239W/12
 Date
15/06/1981, 06/07/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc...
Résultat n°19

Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah Caen (82/1)
Cote
2239W/13
 Date
21/12/1981, 05/04/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...
Résultat n°20

Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes
Cote
3285W/9
 Date
1982, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
Résultat n°21

Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair (82/3), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (82/4)
Cote
2239W/14
 Date
03/06/1982, 14/09/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair...
Résultat n°22

Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena Honfleur (82/7)
Cote
2239W/15
 Date
30/11/1982, 22/02/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena...
Résultat n°23

ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales) : échanges, réunion, réflexions autour des compétences des départements et de la décentralisation
Cote
3285W/1
 Date
1983, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
Résultat n°24

Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon (83/2), Jardin Hôtellerie (83/3)
Cote
2239W/16
 Date
02/05/1983, 28/06/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon...
Résultat n°25

Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire (83/5), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur (83/6)
Cote
2239W/17
 Date
27/10/1983, 09/03/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire...
Résultat n°26

Programme équipements sociaux
Cote
2785W/115-2785W/116
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme équipements sociaux
Résultat n°27

Télématique, mise en place : proposition
Cote
3285W/17
 Date
1984, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Informatisation des communes
  • Télématique, mise en place : proposition
Résultat n°28

Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix Lisieux (84/3) Leclerc La-Rivère-Saint-Sauveur (84/4), Leclerc Ifs (84/5)
Cote
2239W/18
 Date
25/10/1984, 13/12/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix...
Résultat n°29

Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels
Cote
3098W/1-3098W/4
 Date
1985-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

  • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
  • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels
Résultat n°30

Habitat - logements anciens
Cote
2785W/10-2785W/16
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - logements anciens
Résultat n°31

Programme centres de secours
Cote
2785W/134-2785W/137
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme centres de secours
Résultat n°32

Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations avec l'APEC
Cote
3285W/12
 Date
1985, 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
Résultat n°33

Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare routière Caen(85/1), Conquérant Villers-Bocage 85/2)
Cote
2239W/19
 Date
07/02/1985, 17/04/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare...
Résultat n°34

Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4), Nouvelles Galeries Hérouville-Saint-Clair (85/5), Bayeux Bricolage (85/6), Leclerc Ifs(85/7)
Cote
2239W/20
 Date
31/07/1985, 18/12/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4),...
Résultat n°35

Programme informatique communale
Cote
2785W/94-2785W/96
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme informatique communale
Résultat n°36

Complément local de ressources : projet de convention entre le département et les communes pour venir en aide aux personnes sans emploi
Cote
3285W/13
 Date
1986, 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Complément local de ressources : projet de convention...
Résultat n°37

Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen
Cote
2239W/21
 Date
16/04/1986, 17/10/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...
Résultat n°38

Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1), Intermarché Dives-sur-Mer (87/2)
Cote
2239W/22
 Date
09/12/1986, 29/06/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1),...
Résultat n°39

Programme gendarmeries communales
Cote
2785W/89-2785W/93
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°40

Magasin d'usines Troarn(87/3), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur(87/4), Leclerc Vaudry (87/5)
Cote
2239W/23
 Date
29/07/1987, 29/07/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Magasin d'usines Troarn(87/3), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur(87/4),...
Résultat n°41

Centre commercial Champion Vire (87/7), But Lisieux (87/8)
Cote
2239W/24
 Date
01/10/1987, 01/10/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Centre commercial Champion Vire (87/7), But Lisieux...
Résultat n°42

Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc Hérouville-saint-Clair (87/12), Intermarché Caen (87/13), Leclerc Vaudry (87/14)
Cote
2239W/25
 Date
03/12/1987, 21/01/1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc...
Résultat n°43

Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)
Cote
2239W/26
 Date
24/03/1988, 13/10/1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...
Résultat n°44

Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5), Intermarché Bernières (88/6), Leclerc Bayeux(88/7)
Cote
2239W/27
 Date
13/10/1988, 15/12/1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5),...
Résultat n°45

Demandes sur les actions d'assistance aux communes mises en place dans le département, aide aux roumains
Cote
3285W/14
 Date
1989, 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Demandes sur les actions d'assistance aux communes...
Résultat n°46

Etablissement Buot Saint-Martin-des-Besaces (89/3), Centre commercial Saint-Martin-de-Fontenay (89/4), Leclerc Bayeux (89/5)
Cote
2239W/30
 Date
1989, 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Etablissement Buot Saint-Martin-des-Besaces (89/3),...
Résultat n°47

Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)
Cote
3285W/24
 Date
1989, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental d'aide à la pêche
  • Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux
  • Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes...
Résultat n°48

Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique Communale (APICC)
Cote
3285W/18
 Date
1989, 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Informatisation des communes
  • Relations avec l'Association pour la Promotion de l'Informatique...
Résultat n°49

Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville Montgomery (88/9), But Vire (88/10)
Cote
2239W/28
 Date
02/02/1989, 02/02/1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville...
Résultat n°50

Leclerc Touques (88/11), Meubles Aubert Mondeville (89/1), Intermarché Argences (89/2)
Cote
2239W/29
 Date
09/03/1989, 13/06/1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Touques (88/11), Meubles Aubert Mondeville...
Résultat n°51

Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7), Intermarché Pont-L'Evêque (89/8), Jardinerie Bénouville (89/9)
Cote
2239W/31
 Date
31/08/1989, 31/08/1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7),...
Résultat n°52

Castorama Hérouville(89/10), But Lisieux (89/11), Centre commercial Conquérant Bayeux (89/12)
Cote
2239W/32
 Date
28/09/1989, 16/11/1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Castorama Hérouville(89/10), But Lisieux (89/11), Centre...
Résultat n°53

Leroy Merlin Mondeville (89/13), Super U Touques (89/14), Jardinerie Végétal Epron (89/15)
Cote
2239W/33
 Date
12/12/1989, 15/02/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Leroy Merlin Mondeville (89/13), Super U Touques (89/14),...
Résultat n°54

Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions
Cote
3285W/7
 Date
1990, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
Résultat n°55

Budget primitif 1991
Cote
3285W/8
 Date
1990, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif 1991
Résultat n°56

Intermarché Bénouville, (89/16), Tranferst Maxicoop Rots (89/17)
Cote
2239W/34
 Date
15/02/1990, 08/03/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Bénouville, (89/16), Tranferst Maxicoop...
Résultat n°57

Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (90/2), But Mondeville (90/3)
Cote
2239W/35
 Date
08/03/1990, 10/04/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché...
Résultat n°58

Leclerc Touques (90/4/), Leclerc Vaudry (90/5)
Cote
2239W/36
 Date
17/05/1990, 17/05/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Leclerc Touques (90/4/), Leclerc Vaudry (90/5)
Résultat n°59

Intermarché Pressing Bénouville (90/7), Super U Colombelles (90/8), jardiloisirs Vaudry (90/6)
Cote
2239W/37
 Date
03/07/1990, 24/07/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Pressing Bénouville (90/7), Super U Colombelles...
Résultat n°60

Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait Lisieux (90/10)
Cote
2239W/38
 Date
06/09/1990, 06/09/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait...
Résultat n°61

Intermarché Argences(90/11), Intermarché Condé-sur-Noireau (90/12), Intermarché Lisieux (90/13)
Cote
2239W/39
 Date
11/10/1990, 11/10/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Argences(90/11), Intermarché Condé-sur-Noireau...
Résultat n°62

Leclerc Hérouville-Saint-Clair (90/14), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (90/15), Leclerc Falaise (90/16)
Cote
2239W/40
 Date
25/10/1990, 13/11/1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Leclerc Hérouville-Saint-Clair (90/14), Intermarché...
Résultat n°63

Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville (90/18)
Cote
2239W/41
 Date
11/12/1990, 31/01/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville...
Résultat n°64

Habitat - opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Cote
2785W/20-2785W/21
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - opérations programmées d'amélioration de...
Résultat n°65

Usine d'incinération de Lisieux (dossier de mise en conformité de 1991 à 1998 et fermeture de l'usine de 1998 à 1999)
Cote
3100W/5
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3100W. Préfecture, bureau de l'environnement et du...

  • Usine d'incinération de Lisieux (dossier de mise en...
Résultat n°66

Subventions : état des demandes et attributions
Cote
3285W/23
 Date
1991, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux associations
  • Subventions : état des demandes et attributions
Résultat n°67

Intermarché Colleville-Montgomery (91/01), Carrefour Hérouville -Saint-Clair (91/02), Intermarché Coiffure Bénouville (91/04)
Cote
2239W/42
 Date
16/04/1991, 11/06/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Colleville-Montgomery (91/01), Carrefour...
Résultat n°68

Station service Bénouville (91/6), Intermarché Presse Bénouville (91/11)
Cote
2239W/43
 Date
11/07/1991, 11/07/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Station service Bénouville (91/6), Intermarché Presse...
Résultat n°69

Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8), Nouvelles Galeries Lisieux (91/9)
Cote
2239W/44
 Date
23/07/1991, 23/07/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8),...
Résultat n°70

Centre Auto Colleville Montgomery (91/10), Intermarché Ouilly-le-Vicomte (91/12) Intermarché Equemauville (91/13) Super U Falaise (91/14)
Cote
2239W/45
 Date
23/07/1991, 19/09/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Centre Auto Colleville Montgomery (91/10), Intermarché...
Résultat n°71

Intermarché Falaise (91/15), Bricomarché Vire (91/16)
Cote
2239W/46
 Date
19/09/1991, 22/11/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché Falaise (91/15), Bricomarché Vire (91/16)
Résultat n°72

Bricomarché Falaise (91/17), Champion Vire (91/19), Sport 2000 Colleville-Montgomery (91/20)
Cote
2239W/47
 Date
22/11/1991, 22/11/1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Bricomarché Falaise (91/17), Champion Vire (91/19),...
Résultat n°73

Centre commercial Douvres (91/22), Centre commercial Leclerc Ifs (91/26)
Cote
2239W/48
 Date
12/12/1991, 21/01/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Centre commercial Douvres (91/22), Centre commercial...
Résultat n°74

Elaboration du plan
Cote
3285W/30
 Date
1992, 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
  • Elaboration du plan
Résultat n°75

Bricodécor Brettevile-sur-Odon (91/27), Gel 2000 Mondeville (92/01)
Cote
2239W/49
 Date
20/02/1992, 20/02/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Bricodécor Brettevile-sur-Odon (91/27), Gel 2000 Mondeville...
Résultat n°76

Jardinerie Pont-l'Evêque (92/02), Bricomarché Vire (92/3)
Cote
2239W/50
 Date
07/04/1992, 07/04/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Jardinerie Pont-l'Evêque (92/02), Bricomarché Vire...
Résultat n°77

Création Centre commercial Mondeville 2 (92/04)
Cote
2239W/51
 Date
24/04/1992, 24/04/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Création Centre commercial Mondeville 2 (92/04)
Résultat n°78

Intermarché La Vespière (92/05), Caen Monoprix (92/07)
Cote
2239W/52
 Date
11/05/1992, 11/06/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Intermarché La Vespière (92/05), Caen Monoprix (92/07)
Résultat n°79

Centre commercial Douvres (92/08), pharmacie Bénouville (92/10), Bricomarché Falaise (92/11), Champion Courseulles-sur- Mer (92/12)
Cote
2239W/53
 Date
11/06/1992, 11/06/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Centre commercial Douvres (92/08), pharmacie Bénouville...
Résultat n°80

Maison de la Presse à Bénouville (92/13), Bricomarché Vire (92/14), Intermarché Argences (92/15), Champion Courseulles-sur-Mer (92/16)
Cote
2239W/54
 Date
13/10/1992, 13/10/1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Maison de la Presse à Bénouville (92/13), Bricomarché...